Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...rier 1992, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr
    ...Le bâtiment a été érigé en 1982, avec une hauteur sous plafond de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 23·fr
    ...el de la République Tunisienne — Vendredi 29 Janvier 1982 Page 247
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 4·fr
    ...e Kairouan le 20/5/2022 n°22701982 quittance n°MO49429, la société...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 42·fr
    ...ux mille quatre cent dinars (4.982.400,000 dinars) à laquelle s'aj...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 4·fr
    ...article 3, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 6·fr
    ...2010G02982SRLB1 ## Constitution d'une SARL AMP Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 61·fr
    ...es n° 38986, 39578, 38989 et 38982, enregistrement n°07804285, 078...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 4·fr
    ...tir le 18/7/2014 sous le n°D154982014, il a été constitué une SARL...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 11·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 12 Mars 1982
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 4·fr
    ... Vu la loi n° 82-66 du 6 août 1982, relative à la normalisation et...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 13·fr
    ...et n° 82-1274 du 17 septembre 1982; Vu le décret n° 88-2105 du 20...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...T; Vu l'arrêté du 26 février 1982, portant cession totale des dro...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...ures agricoles, loi du 6 août 1982, relative à l'encouragement aux...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 13·fr
    ... Vu la loi n° 82-57 du 4 juin 1982, portant organisation des labor...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 38·fr
    ...sur les comptes de l'exercice 1982. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 32·fr
    ...de l'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 1982, enregi...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 11·fr
    ...écret n° 82-140 du 26 janvier 1982, portant modification du décret...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 23·fr
    ...0798299Q/P/000 Il sera procédé le jeudi 17/9/2015 à 9 heures au t...
  • Journal Officiel·1994 / N°038·page 28·fr
    ...s 1978 et n° 82-893 du 5 juin 1982, Arrête : Article premier. - ...