Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...Société Anonyme sous le régime de la loi tunisienne. Dénomination...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...— Retraite, Pension, Régime de Prévoyance ART. 62. — Les agents d...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr
    ...e une demande de bénéfice du régime fiscal privilégié selon un mod...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    régime commun obligatoire de la prévoyance sociale ou qui ne sont ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...s que ce courant atteigne un régime d'écoulement turbulent de natu...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 15·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, modifi...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...— fixer le statut, les effectifs et le régime de la rémunération d...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    ...- Le régime des études, des examens et des stages des cycles de fo...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...99 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupation de logement par l...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ... les magasins de produits de régime, ou directement aux établissem...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 21·fr
    ...## CHAPITRE II ## REGIME DES ETUDES Art. 3. — La durée de l'anné...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...ssion salariée assujettie au régime des allocations familiales, dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 86·fr
    ...N TOOHEZ MOUHIDA | RARAEDOSHE AGIM | | MME-MOKHI EF-BRAHEM AINIA...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...aquelle il est marié sous le régime de la communauté, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...### ARTICLE 33 #### REGIME DES ÉCHANGES #### INTRA-COMMUNAUTAIRES ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...ulier de son personnel et le régime de rémunération. 8 - délibérer...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ...Société Anonyme en formation sous le régime de la loi tunisienne. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 12·fr
    ...du 1er août 1984, relatif au régime de rémunération des chefs d'en...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...nancement; — au statut et au régime de rémunération du personnel; ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...t kaada 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...