Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 3·fr
    ...2025T00065FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 10·fr
    ...a médaille commémorative de Bizerte ## Capitaines Béchir Djedidi...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 10·fr
    ...oncours public sur épreuves ouvert aux candidats titulaires du Bac...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 27·fr
    ...de Tebourba, Gouvernorat de Bizerte, Justice Cantonale de Tunis, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 37·fr
    ...0.d000), selon un rapport d'expertise réalisé par Mr Mehrez Arrake...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 29·fr
    ...1021249/Y/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 36·fr
    ...2010D00253FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu ...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 14·fr
    ..., gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privativ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 47·fr
    ...t de Tunis le 8/4/2011, et en vertu de l'arrêté du ministre de l'i...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 28·fr
    ...1019084Z/A/M/000 En vertu des PV des l'AGE en date du 19-11-2011 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 26·fr
    ...2016J00010FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 32·fr
    ...elle a été fixée selon le rapport de l'expert Ridha Sellimi désign...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 9·fr
    ...006015J/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date du 26 Juin 2017...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 13·fr
    ...logement social collectif dont la superficie couverte ne dépasse p...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 38·fr
    ...uction dans le pays et de l'ouverture sur l'environnement économiq...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 34·fr
    ...douane dus à l'importation de certains produits. Le Président de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 28·fr
    ...7- La lutte contre la désertification sur une distance de 250 km. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 3·fr
    ...2° Point situé dans l'axe de la rue Bertkill et à 380 m. de l'axe ...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 4·fr
    ... ou la délivrance d'un chèque certifié du même montant. L'avocat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 9·fr
    ...- Approbation des Conventions passées en vertu de l'article 78 du ...