Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 12·fr
    ...e Farhat Hached, Gammarth, La Marsa - Tunisie, et ce dans un délai...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 4·fr
    ...estimé à mille et deux cent dinars. Les objections seront accepté...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr
    ...ant le prix de vingt milles dinars consigné auprès de l'acheteur e...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 29·fr
    ...a recette des finances rue 20 mars Houmt Souk Djerba le 23/11/201...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 10·fr
    ...Quatre-vingt trois mille dinars (83.000.000 DT) outre les dépenses...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 47·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 96-49 du...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 25·fr
    ...du 25-29 mars 1960.
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 4·fr
    ...nisienne, Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chaalame 1376), portan...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 2·fr
    ...uée par la loi N° 59-42 du 30 mars 1959 (20 ramadan 1378), portant...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 28·fr
    ... un montant de treize mille dinars, toute opposition doit parvenir...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr
    ...Neuf mille dinars (9.000,000) en plus des frais judiciaires qui se...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 11·fr
    ...as être inférieur à 498.000 dinars. Art. 3. — Toute demande de re...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 44·fr
    ...h, d'un prix de deux milles dinars. Les oppositions seront accept...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 42·fr
    ...mentaires et Judiciaires - 14 mars 2013 # Avis En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 38·fr
    ...1000 dinars. Gérant : Ahmed Ali El Hafsi Miloudi avec pleins pouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 40·fr
    ...lel Haddad sis au n°01, rue 2 mars 1934 Carthage Byrsa 2016 Tunis,...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 3·fr
    ... et le décret n° 82-561 du 30 mars 1982 qui l'a complété et modifi...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 10·fr
    ...19 janvier 1988, fixe à 200 dinars le montant annuel de l'allocati...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 14·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 82-1229 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 4·fr
    ...ur un prix total d'un mille dinars (1.000 D). Les oppositions ser...