205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 43·fr...Le prix de vente est de cinq cent dinars. Les oppositions sont re...
- Journal Officiel·1977 / N°056·page 13·fr...on procès-verbal en date du 3 mars 1976 tel qu'il a été approuvé p...
- Journal Officiel·1982 / N°071·page 13·fr...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail Art. 293 ...
- Annonces Légales·2013 / N°144·page 33·fr...ousse à la somme dix milles dinars. Toute contestation doit être a...
- Journal Officiel·2005 / N°102·page 35·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 75-835 d...
- Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr...Trois cents milles six cents quatre vingt treize dinars (300.693D0...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr...t d'un montant égal à mille dinars ; cette prime est servie après ...
- Annonces Légales·2025 / N°062·page 100·fr...I MONIA | MEDINI REFAA | | GHARSALLAH AHMED BEN TAHA | REZGUJ SI...
- Journal Officiel·1962 / N°053·page 8·fr...Le montant annuel de cette indemnité est fixé à 93 Dinars. ART. 2...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 46·fr...ent 08200095, Mr Hbib Ben Ali Marsit, C.I.N n° 00695319 délivré le...
- Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr...Mise à prix Quarante cinq milles trois cent un dinars 600 millimes...
- Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr...Quatre vingt Cinq Mille Trois Cent Quarante Trois Dinars, 500 Mill...
- Annonces Légales·2010 / N°060·page 51·fr... cinq mille deux cent vingt dinars (225.220,000D) selon l'évaluati...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 32·fr...Un montant de trois mille dinars a été consigné entre les mains de...
- Annonces Légales·2014 / N°110·page 20·fr... SARL au capital de 10 000 Dinars Siège social : 39 Route moyenn...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 38·fr...m Abassi avocat sis au rue 20 mars Houmet Souk Djerba dans un déla...
- Journal Officiel·2001 / N°072·page 14·fr...13 bis) telle que modifiée par la loi n° 2001-28 du 19 mars 2001 r...
- Journal Officiel·2004 / N°060·page 20·fr...tionnement, Vu l'arrêté du 4 mars 1977, portant création de 7 arr...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 53·fr...nnant un prix de cinq mille dinars. Toutes oppositions au paiemen...
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 35·fr...Youssef ZMERLI demeurant au 2 impasse Zouhair Essefi La Marsa Tuni...