Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...s avec des programmes et des régimes d'études particuliers ou dest...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— Il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 33·fr
    ...ectromagnétisme * Circuit en régime permanent sinusoidal II- Elec...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...largies comportant, outre un régime préférentiel pour les échanges...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 10·fr
    ...gardiens, qui sont soumis au régime de 60 heures. B) Pause de dét...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 8·fr
    ...lacer le cas échéant sous le régime de la liberté surveillée. Art...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 35·fr
    ...évoyance sociale au titre du régime public de retraite et ce, dans...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 20·fr
    ...| | MR PASEL PAOOSI MARMOJO HAGIMI | MLLE FERJH LILYA | MR BARJOJ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 28·fr
    ...Société anonyme sous le régime de la loi Tunisienne. Statuts : Pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ...n exemplaire du règlement du régime de retraite du personnel de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ... (26 redjeb 1378), fixant le régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 6·fr
    ...99 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupation de logement par l...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 26·fr
    ... institution en Tunisie d'un régime d'allocations familiales, modi...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...— Les internes bénéficient du même régime de congés de repos que l...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 6·fr
    ...Le régime des indemnités servies aux personnels militaires est éga...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ... djoumada I 1377), fixant le régime des remboursements dus dans le...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...igration, aux passeports, au régime des devises et aux contrôles d...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr
    ...e statut du personnel et son régime de rémunération; - approuver d...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...à la taxe à la production en régime intérieur et se livrant à des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 8·fr
    ...— L'importation de substances du tableau B sous le régime d'entrep...