205 445 résultats pour ""ARS""
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- Annonces Légales·2015 / N°137·page 26·fr...Riahi, demeurant au 49 rue de Marseille Bardo, a vendu la totalité...
- Journal Officiel·1990 / N°078·page 8·fr...P (Africa); Vu l'arrêté du 7 mars 1981, portant institution d'une...
- Journal Officiel·1999 / N°053·page 18·frVu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la régl...
- Journal Officiel·2004 / N°044·page 5·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu la loi n° 94-76 du 27...
- Journal Officiel·2008 / N°046·page 8·fr...u le décret n° 2003-483 du 10 mars 2003, portant création du conse...
- Annonces Légales·2025 / N°077·page 22·fr...09-0201-0002469 en date du 21 Mars 2023 en vue d'obtenir une autor...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr...En cas de non approbation du budget à la fin du mois de mars de l'...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 5·fr...4, de deux cent vingt mille dinars (220.000,000D), au quel devront...
- Annonces Légales·2005 / N°122·page 2·fr...Neuf millions deux cent soixante-dix mille six cent dinars (9.270....
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 38·fr...- un commandement valant saisie immobilière inscrit le 17 mars 200...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr...crets susvisés n° 69-99 du 18 mars 1969 et n° 70-25 du 19 janvier ...
- Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr...ize Milles Neuf cents vingt Dinars (16.920d,000) d'après l'estimat...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 30·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 28 mars 1975. La p...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr...trois milles 12 dinars et 887 millimètres (3012.887) après remise ...
- Annonces Légales·2012 / N°084·page 26·fr...n prix de trente cinq mille dinars (35.000.000d) Toute opposition...
- Journal Officiel·1984 / N°052·page 4·fr...août 1981; Vu l'arrêté du 15 mars 1979, relatif aux programmes, à...
- Journal Officiel·1985 / N°006·page 4·fr...gué par la loi n° 75-16 du 31 mars 1975. Art. 27. — Les Ministres...
- Annonces Légales·2019 / N°076·page 15·fr...cent vingt mille soixante-dix dinars et cinq cent millimes (120.07...