Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 13·fr
    ...Nors, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Voi...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr
    ...IÈRE DE L'ASSOCIATION ## COMPTABILITÉ — ÉTABLISSEMENT DES RÔLES ...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 7·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI N° 41 Journal Officiel de la République T...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...- Le directeur général est habilité à prendre toutes les décisions...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...Dans tous les cas où la responsabilité du travailleur est prouvée,...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 13·fr
    ...demeurant à Ben Arous 21, rue Habib Thamour, agissant en qualité d...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 13·fr
    ...onformément au code de la comptabilité publique. Art. 17. — Le pa...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 3·fr
    ...4) Les faillis non réhabilités. 5) Les fous internés dans les éta...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 13·fr
    ...Le Ministre des affaires étrangères Habib Ben Yahia Vu Le Premier...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Itabitat, demeurant à Tunis, agissant...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 33·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 20·fr
    ...— une section de gestion — une section de comptabilité 3°) — une s...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 39·fr
    ...lisa Boccara (Georges Boccara Cabinet R. Valensi) 45, avenue Bourg...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 43·fr
    ...terre comprenant une maison d'habitation située à Ksour Essaf Eddo...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 13·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Décret n° 89-1066 du 28 juillet 1989 fixa...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    ...lir et publier, sous sa responsabilité, les comptes du dernier sem...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 14·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) --- Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 33·fr
    ...» Société à Responsabilité Limitée Au capital de 140.000 dinars po...