Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 9·fr
    ...le prix de remboursement est de 100 dinars par obligation subordon...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 21·fr
    ...on de la somme de 8.200,000 dinars consignée à la recette des fina...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 20·fr
    ...Vu le décret n° 60-98 du 31 mars 1968, portant création et organis...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ...183.225,000 Dinars représente l'augmentation de la surenchère 2617...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 16·fr
    ...Brevet français du 10 mars 1978 N° 78 07068. Inventeur : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...231.300,000 dinars outre les frais qui seront annoncé le jour de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Sont interdites du 30 mars au 31 juillet 19...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 50·fr
    ... Hssan Karai Avocat au 17 Rue Marseille Tunis dans un délai maximu...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 48·fr
    ...Quatre cent milles quatre cent soixante seize dinars (400476d000) ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 11·fr
    ...100.000 dinars Siège social : Rue Hédi Khfacha - 8050 Hammamet (T...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 4·fr
    ...re, Vu la loi n° 85-12 du 12 mars 1985, portant régime des pensio...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 13·fr
    ...- Nabil Gharsallah, juge au tribunal de première instance de la Ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 5·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 - 9 Mars 1971 255...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 15·fr
    ... n° 500366 Tunis S2 dénommé "ghars Aida" s/s à Menzel Bouzelfa qui...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 41·fr
    ... 5070 au prix de Neuf mille dinars (9.000d000), qui sera payé au v...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 42·fr
    ...Cinquante milles quatre cent dinars (50.400,000DT) fixé par l'expe...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1976 la pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 8·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 9 Mars 1979 N° 18
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 42·fr
    ...l Mimouna, domicilié rue du 2 mars Bizerte. 2015W00474FCCC2 --- ...