Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 10·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Consei...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 30·fr
    ...euble leur appartenant dans l'indivision et par parts égales, obje...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ...9 Sousse) ainsi que les parts indivises 150/3453. Date et lieu de...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 39·fr
    ...jemaa Zhouna, tous les droits indivis lui appartenant, soit les 2/...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 79·fr
    ...La totalité des quatorze parts indivises d'un terrain divisé à qua...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 50·fr
    ...r 14 parts déduit de 56 parts indivisibles de la totalité d'immobi...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Fatma Bent Hssan Ben...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr
    ...r Tunis ainsi que les parties indivises lui revenant (10.000/275) ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...actionnaires ne possédant pas individuellement plus de 5 % de ce c...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 3·fr
    ...s; — ordonnances de paiement individuelles et collectives, et ceu...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr
    ... représente 2000 parts dans l'indivision objet du titre foncier mè...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 17·fr
    ...'elle est la propriété dans l'indivision de : 1) la requérante po...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 46·fr
    ...(*) la requérante, (*) son époux Naji Bennour Halila, dans l'indiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 40·fr
    ...uspendu toutes les poursuites individuelles et les actions judicia...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...Toutes les parts indivises (hec 03 ares 70 cen 00 / 37.000 parts) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...présentant 40660 parts dans l'indivision revenant au débiteur dans...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ...douze hectares environ dans l'indivision du henchir immatriculé so...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises lui revenant (70500) dans la propr...