21 566 résultats pour ""XPR""
- Annonces Légales·2008 / N°118·page 19·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·1976 / N°022·page 3·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1987 / N°063·page 4·fr...— Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro à vingt. La...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 54·fr...i déclare annuler et révoquer expressement toute procuration et to...
- Annonces Légales·2015 / N°155·page 11·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·2004 / N°011·page 25·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de 0 à ...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 12·fr... immatriculée sise à …………………… expropriée au profit de la Commune p...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 15·fr...eure sous réserve de l'accord express ou tacite du Ministère du Co...
- Journal Officiel·1976 / N°070·page 16·fr...maines de l'État, procédure d'expropriation, d'acquisition ou d'oc...
- Journal Officiel·1982 / N°037·page 16·fr...à un tel équipement suivant l'expression générique : « convertisse...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 12·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·2004 / N°029·page 16·fr...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés les bu...
- Journal Officiel·1982 / N°020·page 27·fr...ès que ceux-ci eurent renoncé expressément, conformément à la loi ...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 5·fr... Société précitée; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr...ès que ceux-ci eurent renoncé expressément, conformément à la loi ...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 22·fr...n conformité avec les besoins exprimés par les services affectatai...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 16·fr...— La valeur de chaque épreuve écrite ou orale est exprimée par une...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 7·fr...ançaise au choix du candidat, exprimé sur sa demande de candidatur...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 27·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt (...
- Journal Officiel·1991 / N°012·page 11·fr...- Responsabilité administrative ; - L'expropriation pour cause d'u...