Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 26·fr
    Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...L'administrateur nommé en vertu de l'alinéa précédent exercera ses...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 3·fr
    ...aleurs mobilières institué en vertu de la présente loi, est une co...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 8·fr
    ...Les obligations subordonnées du présent emprunt seront offertes à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr
    ...- Lorsqu'il s'agit d'un découvert en compte, le montant du crédit ...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 5·fr
    ...Taux d'intérêt Les obligations «TLF 2022-1» seront offertes à deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 30·fr
    ...Albert, Jean Pierre Cals 15, rue de Berne à 75-Paris 8e (France) d...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 14·fr
    ...| | Tissus de ligne à l'exception des couvertures | C.G. | | Ti...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...urnisse dans les 48 heures un certificat médical sauf le cas de fo...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 12·fr
    ...7, B8, B9, B10) mentionnée en vert sur le plan annexé au présent d...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 5·fr
    ...2023S00578FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 4·fr
    ...x en espèces ou par un chèque certifié. Page 548 Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 15·fr
    ...nis le 7 septembre 1961, il appert qu'une Société en nom collectif...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 12·fr
    ... Juges El Menzah VI Tunis, en vertu d'une procuration légalisée au...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 33·fr
    ...513, quittance n° 40354, il appert que Monsieur Fathi Ben Farhat a...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 42·fr
    ...L'expert commis Monsieur Ahmed Amine Chabbi, l'a évalué de onze mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 3·fr
    ...ur d'Appel de Tunis; Victor Robert Temam, Juge au Tribunal de Prem...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ...Arrêté du Ministre des Finances du 2 décembre 1971, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 43·fr
    ... cuisine et une cour à ciel ouvert. Mise à prix : Huit cent dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 52·fr
    ...La partie ouest abandonnée se compose d'une entrée couverte, de de...