205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2012 / N°080·page 40·fr... pour un prix total de 2000 dinars et l'opposition soit chez Mr Be...
- Journal Officiel·1985 / N°064·page 14·fr...e ; Vu la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, portant promulgation du c...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 26·fr...par le décret n° 76-299 du 30 mars 1976 et le décret n° 83-816 du ...
- Journal Officiel·1994 / N°059·page 21·fr... Vu le décret n° 73-110 du 17 mars 1973 fixant le statut particuli...
- Annonces Légales·2022 / N°065·page 4·fr... prix global de Cent milles dinars (100.000,000D). Les éventuelle...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 40·fr...Le prix de vente est cinq mille dinars. Les oppositions sont rece...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 25·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 3 mars 1978 la pro...
- Journal Officiel·1982 / N°058·page 5·fr... 334 - 328 - 368 (carte de la Marsa au 1/50000) et 419 (carte de l...
- Annonces Légales·2013 / N°002·page 36·fr...Trente trois mille trois cent quatre vingt seize Dinars (33.396DT,...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 38·fr...au local sis au 05 Bis rue 02 Mars à Hammam-Lif. Cette annonce a é...
- Journal Officiel·2006 / N°074·page 7·fr...re 1997 et la loi n° 20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-2491 ...
- Annonces Légales·2024 / N°113·page 13·fr...mille cinq cent trente cinq dinars (1.693.535.000 dt) 6/ Date et l...
- Annonces Légales·2025 / N°063·page 86·fr...L | DLENSI IMED B HEDI | | GHARSALLI LOTFI | DABOUSSI BEUHASSEN ...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 8·fr...vernement; Vu l'arrêté du 11 mars 1972, portant délégation de sig...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr...TION S.A au capital 40.000 Dinars Siège social : Immeuble Le Pal...
- Annonces Légales·2017 / N°061·page 39·fr...le local saisi est fixé à onze milles cent soixante-dix dinars (11...
- Annonces Légales·2020 / N°075·page 16·fr...na moyennant six cent mille dinars (600.000,000D). Toute oppositi...
- Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr...e 9 du décret N°88-1968 du 28 mars 1968 relatif aux établissements...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 148·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 30 mars 2007