Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 39·fr
    ...e au capital de 100.000.000 dinars, dont le siège social est à Tun...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 54·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 20 mars 2010
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 38·fr
    ...Neuf mille dinars (9.000,000) sans les frais. Lieu et date de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 26·fr
    ...sis rue Imam Mazri Sidi Daoud Marsa, immatriculé sous le n° A 0136...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 37·fr
    ... à la recette des finances la Marsa le 18/12/2018 a été déposé au ...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 5·fr
    ...ales au local sis à la rue 20 Mars Taourit Houmt Souk Djerba. Les...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 5·fr
    ...lia Rebaii sis à 07 rue Chakib Arsalen Belvédère Tunis, dans un dé...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 11·fr
    ...e neuf cent cinquante et un dinars (232.951.000 DT) prix auquel s'...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 3·fr
    ...par conversion d'une créance de cent cinquante mille Dinars Tunisi...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 36·fr
    ...e amende de 20.000 à 50.000 dinars, ou de l'une de ces deux peines...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 5·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Justice, Vu le décret du 18 mars 1896 (...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr
    ... Vu le décret n° 60-98 du 31 mars 1960 (3 chaoual 1379), portant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 14·fr
    ...concurrence de 5.000.000 de dinars dans le cadre de la treizième t...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 45·fr
    ...ont effectués en Tunisie en dinars transférables. Les Intermédiair...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...ème sont plafonnés à 21.000 dinars. Art. 9. — Pour l'application ...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 31·fr
    ...Soixante-dix-neuf mille cent quatre-vingt-dix-neuf dinars et neuf ...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 8·fr
    ...nt maximum de 122,307 mille dinars pour la réalisation d'un foyer ...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 5·fr
    éléments corporels et incorporels sis à l'avenue 20 Mars cité El W...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...rsonnel ; Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chaubane 1376) portant...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 3·fr
    ...Vu le décret du 9 mars 1939, portant expropriation pour cause d'ut...