Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 14·fr
    ... ne peut quitter sa résidence habituelle que sur autorisation de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # Décret n° 89-1235 du 31 août 1989 fixan...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 25·fr
    ...LES MENAGERS Société à responsabilité limitée au capital de 4.000...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr
    ...remier ministre, ministre de l'intérieur ZINE EL ABIDINE BEN ALI
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ... entreprises et la valeur comptabilisée de leurs exportations dire...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 16·fr
    ...s héritiers d'El Hedhili, dont Abid Boularès; A l'ouest : un chemi...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...inséré dans l'un des journaux habilités à recevoir des annonces lé...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...onnel, du Budget et de la Comptabilité, pour décision. Art. 9. — ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 24·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ...différences affectant la comparabilité des prix. CHAPITRE V DE L...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...ministère chargé du transport habilités et assermentés à cet effet...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 10·fr
    ...ée au niveau de la production habituellement obtenue. - la plantat...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 8·fr
    ...Mohamed Ali Jaouabi, juge d'instruction au tribunal de première in...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 17·fr
    ...et au sud l'escalier pour les cabinets médicaux, et à l'ouest par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...Boulevard Habib Bourguiba, Gabès Aux termes d'une délibération en...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 26·fr
    ...3°) La responsabilité de l'Etat et de ses agents : La voie du fai...