Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ... présentant un module de déformabilité réduit par exemple une poud...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ..., Case 72, la Société à Responsabilité Limitée « Leonardis & C...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...An nom du peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...ou indirectement, d'une façon habituelle ou occasionnelle à une ac...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...Dans tous les cas où la responsabilité du travailleur est prouvé, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 18·fr
    ...# 4.1.2 Régime de négociabilité Les actions sont librement négoci...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 23·fr
    ...5 ou avenue Habib Bourguiba et au-delà la P 1 et 2 du cadastre de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 43·fr
    ...constitué une Société à Responsabilité Limitée ayant pour : - Dén...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 29·fr
    ...rnée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ... duquel sera effectuée la remise n'assumera aucune responsabilité.
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 17·fr
    ...entre eux une Société à responsabilité limitée ayant pour objet le...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...Habib A'tya, en qualité de co-propriétaires, sera effectué le 3 ja...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...1°) Youssef Bayahi 2°) Saïd Ben Dhiab 3°) Habib Bouzekri 4°) Salem...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 9·fr
    ...t, les travaux d'ordre de comptabilité et de correspondance simple...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    ...e apatride qui a sa résidence habituelle dans cet Etat, b) lorsque...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 7·fr
    ...A la date du 12 mars 1960, la dame Habiba bent Mohamed Triki a été...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr
    ...— La qualité et la fiabilité du matériel roulant et la conformité ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...membre - un représentant du ministère de l'équipement et de l'habi...