Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 46·fr
    ...Des parts indivises d'une superficie de 25710 m² de la propriété o...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 7·fr
    ...l'un cinquième (1/5) indivis de la totalité de l'immeuble intitulé...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 2·fr
    ...publiques de toutes les parts indivises revenant à Mr. Ablelwahed ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 6·fr
    ...nale et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 33·fr
    ...ment la totalité de ses parts indivises lui appartenant dans le fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...Il s'agit de 16777 pats indivises sur 50330 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°36167 Kai...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 17·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 20·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...one d'habitation sociale type individuel du promoteur «immobilière...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 8·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr
    ...376 des parts indivises soit (376/18073) lui revenant dans la prop...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 5·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 1432.999 m², lui revenant dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 15·fr
    ...Le bien saisi (un sixième en indivision) sera vendu au Service des...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr
    ...E — 9-12 Juin 1959 Un compte individualisé intitulé « Exploitatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 11·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 39·fr
    ...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 24·fr
    ...Le quart à l'indivise de l'immeuble sis à Hammam-Lif Rue de la Rép...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 51·fr
    ...isie qui consiste en 54 parts indivis à prendre de la totalité des...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 20·fr
    ..., rue Victor Hugo, par moitié indivise entre eux, la totalité du f...