... et du Djebel Denna près de Bizerte; Vu l'avis des Ministres de l...

... leur demande obtenir le transfert au lieu de leur travail de leur...

...- Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....

...- La cession des équipements importés sous couvert du régime fisca...

...Il peut également mandater un représentant ou un expert, afin d'ef...

...éveloppement technologique en vertu des statuts particuliers auxqu...

...résenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...

...UBLIQUE ## TITULARISATION DE CERTAINS ### AIDES SOIGNANTS **ANN...

...ice du 7 avril 1976 portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...Tunis, Béja, Bizerte, Grombalia et Jendouba, 2) Cour d'Appel de S...

...aux coaxiaux dont l'extérieur sert à amener l'ammoniac et l'intéri...

...Il peut, sous sa responsabilité, déléguer sa signature pour certai...

...— Le scrutin sera ouvert le dimanche 24 janvier 1988 à 8 heures du...

...nations ou présenté un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...

...Les souscriptions à cet emprunt seront ouvertes, à tout investisse...

...es Etudes Technologiques de Bizerte | 420 000 | 80 000 | 500 000 |...

...montant fixé, soit par chèque certifié, soit par consignation banc...

...'enregistrement 8201322, il appert que Mme Mounira Ben Hamed Naour...

...soin médical ou paramédical ouvert au public pour examens, diagnos...

...social ayant une superficie couverte ne dépassant pas 50 m² pour l...