Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ...ant déductible dépasse 5000 dinars par an. ARTICLE 31 : Il est a...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 68·fr
    (En dinars) | N D'OR DRE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | Prév...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 22·fr
    ...Fait à Gabès, le 17 mars 1960 et 19 ramada, 1379. N° 2. ## COMPT...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28-31 Mars 1961 449...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 37·fr
    ...Deux cent vingt cinq mille sept cent cinquante dinars (225.750,000...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr
    ... demeurant à Tunis, 5, rue de Marseille, pour l'autre moitié, dans...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 50·fr
    ...Trente neuf mille et quatre cent soixante sept dinars plus les fra...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...du prêt de Dix Millions de Dollars US (10.000.000 $) contracté le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 43·fr
    ...eux cent quatre vingt seize dinars deux cent cinquante millimes (2...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 40·fr
    ...rels d'un prix de six mille dinars. Les oppositions seront reçues...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 35·fr
    ...entre eux en moitié (10.000 dinars chacun). Toutes les opposition...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 4·fr
    ...e est de soixante dix mille Dinars (70.000,000D). Toutes les oppos...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 5·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 1936-98 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 2·fr
    ...Sept cent quarante-quatre mille dinars (744.000.000). Date et heu...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 31·fr
    ...ous seing privé en date du 16 mars 2005 et enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 52·fr
    ...a Sfax, a vendu à Mme Mariam Gharsalleoui, titulaire de la CIN n° ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 38·fr
    ...prix de quarante cinq mille dinars. Toute opposition est bien reç...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 13·fr
    ...SIE VALEURS (Tunis, Tunis II, Marsa, Sfax, Sousse, Nabeul et Djerb...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 3 mars 1978 déterminant dans la région de Tunis une...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 44·fr
    ...ipements de cinquante mille dinars (50.000.000). Les oppositions ...