Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...poraire doit assurer sa responsabilité civile à l'égard des tiers ...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## NOMINATIONS ### Par décret n° 88-2108...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 21·fr
    ...Monsieur Rabah Ben Béchir Errouabi en qualité de co-propriétaire s...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...Il en est de même des actions en responsabilité pour fautes commis...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 5·fr
    ...Habib Hadj, admis au concours des magistrats, juge suppléant au tr...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 10·fr
    ...e des Pêches de Kélibia Nous Habib Bourguiba, Président de la Rép...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 15·fr
    ...## D) ## 2°) Hôteliers Les hôteliers sont habilités à solliciter...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 7·fr
    ...- la tenue d'une comptabilité légale conformément aux dispositions...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 14·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATI...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...Le directeur général est habilité à prendre les décisions relevant...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 110·fr
    ...BRODNE MEKSEM | | STE STEX STABIL | MR BEN AYED YAOYINK | MR KAD...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr
    ...e nue comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 9·fr
    ...El Hemald traversant Oued Sidi Abich jusqu'au Djebel Es-Srafi. Au...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...c) La mise en relief des fonctions essentielles au niveau du cabin...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ...- Responsabilités des administrateurs : 1) conformément aux règle...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 17·fr
    ...Henchir Bir El Abiod, dont l'immatriculation a été demandée par Me...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ... créance dans la quinzaine **Cabinet** de MM. Bouchonchet et Guen...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un jard...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ...Tunis, le 23 octobre 1995 Zine El Abidine Ben Ali ## CONVENTION ...