Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr
    ...r la présentation d'un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 12·fr
    ...- une session de rattrapage ouverte aux étudiants déclarés non adm...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 6·fr
    ...ne, de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 50·fr
    ...En vertu de l'autorisation du Ministère des Finances n° 491 - 4 - ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 38·fr
    ...t l'assemblée leurs titres ou certificat en constatant le dépôt. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 21·fr
    ...ai de 20 jours à dater de l'insertion du présent avis. Le présent...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 42·fr
    ...(prenant la place de la Banque Nationale Agricole en vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 12·fr
    ...892074/E/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 26·fr
    ...en date du 18 juin 1980, il appert que le Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 6·fr
    ...e la société les ciments de Bizerte en remplacement de Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 6·fr
    ...es mines de phosphates de Sraouertane, et ce en remplacement de Mo...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 11·fr
    ...ale des affaires sociales à Bizerte. En cette position, l'intéres...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 8·fr
    ... de déchets dangereux soit couvert par une assurance, un cautionne...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ...--- ## AVIS Il appert d'un acte s.s. privé du 31 janvier 1963, e...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 66·fr
    ...s sur le registre d'enquête ouvert à cet effet, au siège de la com...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 15·fr
    ...— Les terrains constituant les aéroports internationaux ouverts à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 7·fr
    ...èges qu'elle avait accordé en vertu du présent Accord à la Partie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 8·fr
    ... réglées en dinars libyens convertibles. # ARTICLE CINQ Les soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 15·fr
    ...2010X01415SANB2 ## Changement du siège social En vertu du PV de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 32·fr
    ...TE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé éta...