Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 17·fr
    ...Elles peuvent, en outre assurer sous la responsabilité des assista...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 10·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 93-1604 du 26 juillet 1993, por...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 46·fr
    ...celle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 46·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 7·fr
    ...## Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat M. Salin...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 18·fr
    ...es deux frères Hassouna et El Habib, en qualité de co-propriétaire...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ...rej; à l'Ouest, en déça de la tabia de deux mètres, ensuite la pro...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...Monsieur Naceur Ben Ghanem directeur de cabinet du ministre du tra...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 10·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Décret n° 89-836 du 29 juin 1989 fixant l...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 5·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne; Sur...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 19·fr
    ...armes à canons rayés et des carabines de 9 mm est interdit. Les f...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...é de la marine marchande sont habilitées à jauger les navires tuni...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 22·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # Décret n° 89-1236 du 31 août 1989 fixan...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 19·fr
    ...e tutrice de son fils mineur, Habib né de son union avec ledit Ali...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ...de la République Tunisienne, HABIB BOURGUIBA. Loi N° 68-39 du 16...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...ission paritaire laquelle est habilitée à statuer sur cette questi...