Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 4·fr
    ...étrangers, les titres qui les habilitent à séjourner en Tunisie et...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...at aux Travaux Publics et à l'Habitat; Un représentant du Secréta...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...unisie « FIDRAL », 45, avenue Habib Bourguiba, Le Colisée, Tunis. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 13·fr
    ...e ou par un mandataire dûment habilité à cet effet. Le candidat ou...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 24·fr
    ...microbes ou les particules; l'habileté, la formation et les attitu...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ... de justice concerné, de la réhabilitation ou d'une amnistie ou ap...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...i que leur produit seront comptabilisés séparément pour le régime ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...Habib ben Mohamed Bouachir; Alhmane Rejeb; Hamed Abaki. A l'ouest...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...Société à responsabilité limitée. OBJET : La décoration et tous t...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...constitué une Société à responsabilité limitée, sous la condition ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...— Les archives nationales sont habilitées à délivrer des copies ou...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...## Comptabilité Art. 44. — Toute entreprise qui se livre à la fab...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ...Il jouit de l'inviolabilité de sa personne et ne peut être soumis ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 6·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali (1) Travaux préparatoires : Discussion e...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 15·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379)* ## Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Décret n° 89-1231 du 31 août 1989 fixant ...