Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...Ardh El Oubichi, consistant en une maison d'habitation, située à S...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 11·fr
    ... du 10 novembre 1959, la dame Habiba bent Hassine ben Mohamed ben ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 27·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr
    ...Le même bureau procédera au dépouillement du scrutin et sera habil...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 28·fr
    ... la famille et de l'entourage habituel de la personne handicapée. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...Le Conseil d'Administration assure sous sa responsabilité, la dire...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 41·fr
    ...re 1976 par Monsieur Chaibane Habib Géomètre assermenté de l'Offic...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 25·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # Décret n° 89-1240 du 31 août 1989 fixan...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...c, les bonnes mœurs ou l'inviolabilité des secrets de famille. AR...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 13·fr
    ...Georges Boccara, Gérant du Cabinet Raymond Valensi, à Tunis, a dép...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ...vues par les règles de la comptabilité publique. Art. 12. — Le Di...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...a- Si l'intéressé dispose de façon habituelle dans l'autre État co...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 14·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ..., Monsieur Mohamed Hachaichi (cabinet Hachaichi) Ingénieur-Conseil...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## CONCOURS Arrêté du ministre de l'écon...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ...Tunis, le 30 juillet 1990 ZINE EL ABIDINE BEN ALI Journal Offici...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d’habitation (rez-de-ch...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # Arrêté du ministre de l'économie nation...