Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...Le Président du Conseil d'Administration assure sous sa responsabi...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 23·fr
    ...romulgation du code de la comptabilité publique; Vu la loi n° 73-...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ...tenant par moitié à Messieurs Habib Makni et Abdelwahab Makni, pou...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...Cabinet de M. TUBIANA, Avocat à la Cour de Cassation, 29, rue Malt...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 4·fr
    ... ne peut quitter sa résidence habituelle que sur autorisation de s...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 43·fr
    ...Héritiers Habib Ben Salah Ben Rejeb Au Sud-Ouest : Route de Metar...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ...755 série ter case 539, il a été formé une société à responsabilit...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...inars Siège social 45, Avenue Habib Bourguiba TUNIS Réalisation d...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## Loi N° 94-104 du 3 août 1994, portant ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...- La responsabilité des séminaires de formation pédagogique et de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ... une enquête sur l'état de solvabilité du débiteur, les motifs inv...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ... à usage d'exploitations et d'habitations et en parcelle et olivet...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ... à s'acquitter de leurs responsabilités en ce qui concerne la prot...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...Sliman El Assabi; - Au sud : Ali ben Hassine; - Au sud : habous Bo...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ...onds et des conditions de navigabilité, donnent les ordres en cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 5·fr
    ...Monsieur Zine El Abidine M'Saddek, inspecteur des services financi...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr
    ...a) peut adhérer à l'association toute personne qui habite dans la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...ment la toiture, de maisons d'habitation ou autres bâtiments et ce...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 17·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # CYCLE DE FORMATION Arrêté du ministre ...