Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 41·fr
    ...Déchret Majoura, l'enclave appartenant aux habitants de Majoura, l...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 10·fr
    ...ordre administratif et de comptabilité dans les établissements dép...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ... membres de l'inspection sont habilités à requérir la communicatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...Cabinet de Maître Hamda Ben Zid, Huissier-Notaire près le Tribunal...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ... que ce soit où sont employés habituellement au moins vingt travai...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...stère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministè...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ...au capital de 28.950 dinars 34, avenue Habib Bourguiba, Tunis ---...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...constitué une Société à responsabilité limitée, dénommée : « COSTI...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 3·fr
    ...la tenue en Tunisie d'une comptabilité telle que définie par les a...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...Ils sont également, le cas échéant, habilités à assister les parti...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...au présent décret-loi, la comptabilité de l'Office de l'Elevage et...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...1, avenue Habib Thameur Tunis (siège et agences) France : 9, rue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...ivrer, professionnellement ou habituellement, à des activités cont...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 7·fr
    ... cantonal de Thala, - Mohamed Habib Salmi, juge d'instruction au t...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...ues à la présente loi, la comptabilité de la Société Nationale d'E...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 6·fr
    ... immédiatement, sous la responsabilité du détenteur quant à la jus...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 7·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## CARTE PROFESSIONNELLE Décret n° 89-39...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...perstructure assurant une navigabilité et des conditions de sécuri...