Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 77 du 26 septembre 2000

Journal Officiel · publié le 26 septembre 2000 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 70 textes

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NOMINATION

Premier ministère

p. 2271

Par décret n° 2000-1996 du 14 septembre 2000

Monsieur Hattour Abdallah, attaché de recherche agricole et de pêche, est chargé des fonctions de sous-directeur de la recherche développement à la direction de la recherche et de l'innovation technologique au secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie (Premier ministère).

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 2271

Par décret n° 2000-1997 du 14 septembre 2000

Monsieur Mansour Zallama, administrateur du service social, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Ksiba-Thrayat à compter du 16 mai 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-1998 du 14 septembre 2000

Monsieur Slah Laâyouni est chargé des fonctions de chef de service des analyses à la direction générale des relations extérieures de la coopération internationale au ministère de l'intérieur.

CESSATION DE FONCTIONS
p. 2271

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 septembre 2000

Monsieur Abderrazak Mouelhi est déchargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Zaghouan à compter du 5 août 2000.

p. 2271

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 septembre 2000

Monsieur Mohamed Younès est déchargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Sfax à compter du 5 août 2000.

PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI
NOMINATION

Ministère de la formation

p. 2271

Par arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2000

Est désignée, en qualité de membre du conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la formation professionnelle pour une durée de trois ans, Madame Houda Soltani, représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche, en remplacement de Monsieur Youssef Maâlaoui.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 2271

Par décret n° 2000-1999 du 14 septembre 2000

Le Dr. Loukil épouse Kallel Chahrazed, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2000 du 14 septembre 2000

Le Dr. Karray Mohamed Abderraouf, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2001 du 14 septembre 2000

Le Dr. Lamine épouse Benzarti Houda, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2002 du 14 septembre 2000

Le Dr. Lajmi épouse Debbeche Maherzia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2003 du 14 septembre 2000

Le Dr. M'zid Jawhar, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2004 du 14 septembre 2000

Le Dr. M'nif Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2005 du 14 septembre 2000

Le Dr. M'hedhbi Nejma, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2271

Par décret n° 2000-2006 du 14 septembre 2000

Le Dr. Boufares Fathi, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272
p. 2272

Par décret n° 2000-2007 du 14 septembre 2000

Le Dr. Yeddes épouse Chaouch Warda, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2008 du 14 septembre 2000

Le Dr. Jammali Ridha, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2009 du 14 septembre 2000

Le Dr. Hamza Ridha, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2010 du 14 septembre 2000

Le Dr. Dlima Hédi, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2011 du 14 septembre 2000

Le Dr. Chtioui épouse Ben Jannat Leïla, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2012 du 14 septembre 2000

Le Dr. Fourati Khaled, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2013 du 14 septembre 2000

Le Dr. Ammous épouse Hammami Samia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2014 du 14 septembre 2000

Le Dr. Hamdane née Chaâbane Samia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2015 du 14 septembre 2000

Le Dr. Gallali née Khammassi Selma, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2016 du 14 septembre 2000

Le Dr. Kammoun Ridha, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2017 du 14 septembre 2000

Le Dr. Khalifa Khaled, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2018 du 14 septembre 2000

Le Dr. Maâtouk Ahmed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2019 du 14 septembre 2000

Le Dr. Megdiche Anouar, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2020 du 14 septembre 2000

Le Dr. Zerzeri Noureddine, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2021 du 14 septembre 2000

Le Dr. Doukali Marouane, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2022 du 14 septembre 2000

Le Dr. Torjmène Abdelaziz, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2023 du 14 septembre 2000

Le Dr. Askri Mohamed Moncef, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2024 du 14 septembre 2000

Le Dr. Allègue Amel, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2025 du 14 septembre 2000

Le Dr. Bel Haj Ali épouse Ben Alaya Hager, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2026 du 14 septembre 2000

Le Dr. Cherif Mamia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2027 du 14 septembre 2000

Le Dr. Ben Abdelkerim Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2272

Par décret n° 2000-2028 du 14 septembre 2000

Le Dr. Bel Haj Arfani Abdallah, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273
p. 2273

Par décret n° 2000-2029 du 14 septembre 2000

Le Dr. Trimeche Abdelmagid, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2030 du 14 septembre 2000

Le Dr. Trigui épouse Sellami Amel, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2031 du 14 septembre 2000

Le Dr. Mahmoudi Belgacem, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2032 du 14 septembre 2000

Le Dr. Attaya épouse Meddeb Najet, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2033 du 14 septembre 2000

Le Dr. Mokadem Moncef, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2034 du 14 septembre 2000

Le Dr. Nasri Ezzeddine, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2035 du 14 septembre 2000

Le Dr. Bejaoui épouse Ouezzini Faouzia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2036 du 14 septembre 2000

Le Dr. Amor Salah, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2037 du 14 septembre 2000

Le Dr. Rachdi épouse Sethom Faouzia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

p. 2273

Par décret n° 2000-2038 du 14 septembre 2000

Le Dr. Belgacem Brahim, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique à compter du 22 février 2000.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2273

Décret n° 2000-2039 du 18 septembre 2000, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Tiouicha du gouvernorat de Kasserine (concernant la terre collective située à l'intérieur du barrage Oued El Breck)

Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Tiouicha de la délégation d'El Ayoun, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective située à l'intérieur du barrage Oued El Breck et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 2 juin 1999, approuvé…

Lire le texte intégral →
p. 2274

Décret n° 2000-2040 du 18 septembre 2000, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Dhakara du gouvernorat de Gabès (concernant la terre collective dite El Karasma)

Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Dhakara de la délégation de Matmata El Jadida relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite El Karasma et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 14 novembre 1998, approuvé par le conseil de…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 2274

Par décret n° 2000-2042 du 18 septembre 2000

Monsieur Lotfi Majdoub, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement

d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.

p. 2274

Par décret n° 2000-2043 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Asma Ben Zahra, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'enrichissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.

p. 2274

Par décret n° 2000-2044 du 18 septembre 2000

Monsieur Adel Gammoudi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des personnels techniques et administratifs et des ouvriers à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2274

Par décret n° 2000-2045 du 18 septembre 2000

Monsieur Rachid Gari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université Ezzitouna.

p. 2274

Par décret n° 2000-2046 du 18 septembre 2000

Monsieur Othman Trabelsi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes et des examens à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université Ezzitouna.

p. 2274

Par décret n° 2000-2047 du 18 septembre 2000

Monsieur Riadh Saoudi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des personnels techniques et administratifs et des ouvriers à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université Ezzitouna.

p. 2274

Par décret n° 2000-2048 du 18 septembre 2000

Monsieur Chokri Jelassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires étudiantines à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université Ezzitouna.

p. 2274

Par décret n° 2000-2049 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Farihane Ouchir, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des bâtiments et des équipements à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2274

Par décret n° 2000-2050 du 18 septembre 2000

Monsieur Naiel Ayadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer

p. 2275

les fonctions de chef de service des bibliothèques à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2275

Par décret n° 2000-2051 du 18 septembre 2000

Monsieur Tahar Jalouli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel d'enseignement et de recherche à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université de droit d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2275

Par décret n° 2000-2052 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Sondes Khemiri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes et des examens à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université de droit d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2275

Par décret n° 2000-2053 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Kaouther Hedhli, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de coopération et de relation avec l'environnement à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université de droit d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2275

Par décret n° 2000-2054 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Imen Moussa, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires estudiantines à la sous-direction de la gestion pédagogique à l'université de droit d'économie et de gestion de Tunis.

p. 2275

Par décret n° 2000-2055 du 18 septembre 2000

Monsieur Walid Khoufi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école supérieure de commerce de Sfax

p. 2275

Par décret n° 2000-2056 du 18 septembre 2000

Mademoiselle Leïla Dridi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridique, du contentieux, de la documentation et des archives à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 2275

Par décret n° 2000-2057 du 18 septembre 2000

Monsieur Mlaouah Ammar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des

projets à la direction des projets de rénovation à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur.

NOMINATION

Ministère des communications

p. 2275

Par décret n° 2000-2041 du 18 septembre 2000

Monsieur Abdelhamid Meddeb, inspecteur général des postes télégraphes et téléphones, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut supérieur des études technologiques en communications de Tunis.

NOMINATION

Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports

p. 2275

Par décret n° 2000-2058 du 14 septembre 2000

Monsieur Ali Skhiri, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de directeur de l'animation socio-éducative culturelle à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 2275

Par décret n° 2000-2059 du 14 septembre 2000

Monsieur Rachid Trabelsi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des études du trafic à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.

NOMINATION

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 2275

Par décret n° 2000-2060 du 14 septembre 2000

Madame Radhia Ferchichi épouse Machat, urbaniste en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des enquêtes à la direction de l'assistance aux collectivités locales à l'agence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 2276

NOMINATION

Ministère de l'éducation

p. 2276

Par décret n° 2000-2061 du 14 septembre 2000

Monsieur Habib Khanchoueh, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance à la sous-direction de la maintenance et de l'exploitation au bureau de l'informatique au ministère de l'éducation.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 2276

Par décret n° 2000-2062 du 14 septembre 2000

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Fethi Zrelli, professeur de l'enseignement secondaire, en qualité de chef de service de préparation des épreuves des examens à la sous-direction des examens de l'enseignement de base à la direction des examens scolaires et des olympiades à la direction générale des examens au ministère de l'éducation.