Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 86 du 26 octobre 2010

Journal Officiel · publié le 26 octobre 2010 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 24 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Chambre des conseillers

p. 2923

Par décret n° 2010-2723 du 22 octobre 2010

Monsieur Ali Farah, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de division du suivi des travaux de la commission des affaires sociales et de la santé publique à la chambre des conseillers.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2923

Par décret n° 2010-2724 du 22 octobre 2010

Monsieur El Moez Ouertani, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de division du suivi des travaux de la commission de l'équipement et des services à la chambre des conseillers.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2923

Par décret n° 2010-2725 du 22 octobre 2010

Monsieur Mabrouk Helalli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des ressources humaines et des affaires des membres de la chambre des conseillers à la chambre des conseillers.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Premier ministère

p. 2923

Par décret n° 2010-2726 du 22 octobre 2010

Monsieur Chokri Mamoughli est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 2923

Par décret n° 2010-2727 du 22 octobre 2010

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Youssef Ben Romdhane, officier principal de première classe de la marine marchande, chargé des fonctions de directeur des transports maritimes à la direction générale de la marine marchande au ministère du transport.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 2923

Par décret n° 2010-2728 du 21 octobre 2010

Monsieur Moncef Sidhom, inspecteur général de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des soins de santé de base au ministère de la santé publique.

p. 2923

Par décret n° 2010-2729 du 21 octobre 2010

Le docteur Fathi Zidi, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional de Tozeur.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2923

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 octobre 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 28 décembre 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de dix (10) psychologues.

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p. 2924

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 octobre 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 22 décembre 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de cinquante cinq (55) techniciens répartis ainsi qu'il suit :

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Ministère des affaires étrangères

p. 2924

Décret n° 2010-2730 du 20 septembre 2010, portant publication de la convention-cadre de l'organisation mondiale de la santé pour la lutte antitabac

Article premier - Est publiée, au Journal Officiel de la République Tunisienne, en annexe au présent décret, la convention-cadre de l'organisation mondiale de la santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève le 21 mai 2003, et signée en date du 22 août 2003.

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Ministère de l'industrie et de la technologie

p. 2940

Par décret n° 2010-2731 du 22 octobre 2010

Monsieur Adel Mahjoubi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sécurité industrielle à la direction de la sécurité au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 2940

Par décret n° 2010-2732 du 22 octobre 2010

Monsieur Hatem Nasri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de la sécurité industrielle à la direction de la sécurité au ministère de l'industrie et de la technologie.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation

p. 2940

Par décret n° 2010-2733 du 22 octobre 2010

Monsieur Abdelaziz Jerbi, inspecteur général de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur de la communication au ministère de l'éducation.

p. 2940

Par décret n° 2010-2734 du 22 octobre 2010

Madame Leila Mahersi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération bilatérale à la direction de la coopération bilatérale et multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'éducation.

NOMINATION

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 2940

Par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 21 octobre 2010

Monsieur Dimassi Mohamed Habib, directeur général de la qualité, du commerce intérieur et des petits métiers, est nommé membre représentant le ministère du commerce et de l'artisanat au conseil d'administration de l'office du commerce de la Tunisie en remplacement de Monsieur Mohamed Aouini.

NOMINATION

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 2940

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 21 octobre 2010

Madame Aziza Zaghouani est nommée membre représentant le ministère de développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de la société « Promosport » en remplacement de Monsieur Noureddine Chibani.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 2940

Par décret n° 2010-2735 du 22 octobre 2010

Monsieur Salah Ben Tahar, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2940

Par décret n° 2010-2736 du 22 octobre 2010

Monsieur Nabil Sahli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vulgarisation, de l'encadrement et de la programmation en agriculture biologique à la direction des études, de la vulgarisation et de l'information relevant de la direction générale de l'agriculture biologique au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 2940

Par décret n° 2010-2737 du 22 octobre 2010

Monsieur Kamel Jouini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2941
p. 2941

Par décret n° 2010-2738 du 22 octobre 2010

Monsieur Béchir Ben Regaya, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2941

Par décret n° 2010-2739 du 22 octobre 2010

Monsieur Ahmed Ammar, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

p. 2941

Par décret n° 2010-2740 du 22 octobre 2010

Monsieur Frej Chalghoum, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Fahs » au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

NOMINATION

Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 2941

Par décret n° 2010-2741 du 21 octobre 2010

Monsieur Adel Chaouch, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Mahdia.

NOMINATION

Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées

p. 2941

Par décret n° 2010-2742 du 22 octobre 2010

Monsieur Nizar Jied, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments et de l'équipement à la direction des affaires financières relevant de la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.