Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 22 du 20 mars 2012

Journal Officiel · publié le 20 mars 2012 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 30 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 559

Par décret n° 2012-71 du 16 mars 2012

Monsieur Salah Sayel est nommé président du conseil du marché financier.

p. 559

Par décret n° 2012-72 du 16 mars 2012

Monsieur Khalil Chtourou, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général des avantages fiscaux et financiers au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-73 du 16 mars 2012

Madame Habiba Jrad épouse Louati, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions de directeur général des études et de la législation fiscale au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-74 du 16 mars 2012

Madame Aicha Karafi épouse Hosni, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général du bureau central de l'organisation, des méthodes, de l'informatique et de la coordination régionale au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-75 du 16 mars 2012

Monsieur Sami Ben Mabrouk, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la rémunération publique au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-76 du 16 mars 2012

Monsieur Mohamed Habib Zaddem, inspecteur général des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de directeur des grandes entreprises relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 559

Par décret n° 2012-77 du 16 mars 2012

Monsieur Abderrahmen Kochtali, contrôleur général des finances, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère des finances, à compter du 1er décembre 2011.

p. 559

Par décret n° 2012-78 du 16 mars 2012

Monsieur Slim Kchaou est nommé contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-79 du 16 mars 2012

Monsieur Majid Ouni est nommé contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-80 du 16 mars 2012

Madame Samiha Selmani est nommée contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-81 du 16 mars 2012

Madame Soumaya Salmane est nommée contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-82 du 16 mars 2012

Madame Manel Amri est nommée contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

p. 559

Par décret n° 2012-83 du 16 mars 2012

Madame Atf Najar est nommée contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

p. 560
p. 560

Par décret n° 2012-84 du 16 mars 2012

Madame Amel Guirat est nommée contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 560

Par décret n° 2012-85 du 16 mars 2012

Monsieur Mohamed Farid Kobbi, administrateur conseiller, est maintenu en activité du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012.

NOMINATION

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 560

Par décret n° 2012-86 du 16 mars 2012

Monsieur Mohamed Ghraiba, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 23 février 2012.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 560

Par décret n° 2012-87 du 16 mars 2012

Monsieur Moncef Regaya, géologue général, est chargé des fonctions de directeur général des ressources en eaux au ministère de l'agriculture.

p. 560

Par décret n° 2012-88 du 16 mars 2012

Madame Zohra Karoui, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur général des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Madame Zeineb Chamkhi est nommée membre représentant le ministère du développement régional et de la planification au conseil d'entreprise du centre national des études agricoles, et ce, en remplacement de Madame Najoua Belhaj.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Fethi Babay est nommé membre représentant le ministère de la culture au conseil d'entreprise de la fondation nationale d'amélioration de la race chevaline, et ce, en remplacement de Monsieur Fethi Kouchad.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Abdelhak Ben Younis est nommé membre représentant les services vétérinaires relevant du ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société des courses hippiques, et ce, en remplacement de Monsieur Malek Zrili.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Fethi Fadhli est nommé membre représentant le ministère de l'industrie et du commerce au conseil d'administration de l'office des céréales, et ce, en remplacement de Monsieur Khalifa Tounetti.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Mohamed Saleh Khalfallah est nommé membre représentant l'union tunisienne de l'industrie du commerce et de l'artisanat au conseil d'administration de l'office des céréales, et ce, en remplacement de Monsieur Tijani Guermazi.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Naceur Zehri est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord, et ce, en remplacement de Monsieur Hedi Belhaj.

p. 560

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 2012

Monsieur Fahmi Houki est nommé membre représentant le ministère du tourisme au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, et ce, en remplacement de Monsieur Ridha Sfaxi.

p. 561

"Ce numéro du Journal Officiel de la République Tunisienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 21 mars 2012"

NOMINATIONS

Ministère de l'investissement et de la coopération internationale

p. 561

Par décret n° 2012-89 du 16 mars 2012

Monsieur Mohamed Karim Jamoussi, conseiller au tribunal administratif, est nommé en qualité de chargé de mission pour occuper l'emploi du chef de cabinet du ministre de l'investissement et de la coopération internationale, à compter du 1er février 2012.

p. 561

Par arrêté du ministre de l'investissement et de la coopération internationale du 16 mars 2012

Monsieur Ali Nakai est nommé membre représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat au conseil d'entreprise de l'agence de promotion de l'investissement extérieur en remplacement de Monsieur Adel Bousarsar.

p. 561

Par arrêté du ministre de l'investissement et de la coopération internationale du 16 mars 2012

Monsieur Habib Elouizi est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales au conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la coopération technique en remplacement de Monsieur Fraj Souissi.

NOMINATIONS

Ministère de la technologie de l'information et de la communication

p. 561

Par décret n° 2012-90 du 16 mars 2012

Monsieur Ali Ghrib est nommé directeur général de l'agence nationale de la sécurité informatique, et ce, à partir du 27 février 2012.

p. 561

Par décret n° 2012-91 du 16 mars 2012

Monsieur Samir Sidhom est nommé directeur général du centre d'information, de documentation et d'études en technologies des communications, et ce, à partir du 27 février 2012.