Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 92 du 19 novembre 2013

Journal Officiel · publié le 19 novembre 2013 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 67 textes

Assemblée nationale constituante

p. 3211

Décision du président de la commission des droits, des libertés et des relations extérieures au sein de l'assemblée nationale constituante du 13 novembre 2013, portant ouverture de la candidature à l'instance nationale pour la prévention de la torture

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

Présidence de la République

p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-285 du 8 octobre 2013

L'ordre national du mérite est attribué à compter du 8 octobre 2013 aux personnes, ci-après, citées :

Officier : Troisième classe
  • Monsieur Mohamed Trabelsi,
  • Monsieur Moez Laouani,
  • Monsieur Maher Trimech,
  • Monsieur Mohamed Elloumi,
  • Monsieur Hichem Lajoud.
Chevalier : Quatrième classe
  • Monsieur Ahmed Zeitir,
  • Monsieur Kheireddine Daboussi,
  • Monsieur Hichem Sanaa.
p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-286 du 18 octobre 2013

L'ordre national du mérite (quatrième classe) est attribué à Monsieur Faouzi Ben Mohamed Nefzi, adjoint technique en ingénierie climatique au ministère de la justice, et ce, à compter du 16 septembre 2013.

p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-287 du 18 octobre 2013

La catégorie de chevalier de l'ordre de la République (quatrième classe) est attribuée, à compter du 18 octobre 2013 aux Messieurs ci-après cités :

  • Feu lieutenant Mahmoud Ferchichi,
  • Feu sergent Karim Hamdi.
p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-288 du 21 octobre 2013

Monsieur Abdelkader Seltène est nommé chargé de mission auprès du haut comité du contrôle administratif et financier, et ce, à compter du 1er septembre 2013.

Monsieur Abdelkader Seltène bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-289 du 21 octobre 2013

Monsieur Taoufik Belgacem Guesmi, commissaire de police général de deuxième classe, est chargé des fonctions de directeur général de la sécurité du chef de l'Etat et des personnalités officielles, à compter du 28 septembre 2013.

p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-299 du 1er novembre 2013

Monsieur Mohamed Hnid est nommé conseiller principal auprès du Président de la République, chargé de la communication, et ce, à compter du 1er novembre 2013.

Ministère des affaires étrangères

p. 3211

Par arrêté Républicain n° 2013-290 du 22 octobre 2013

Madame Intissar Atitallah épouse Ben Salem, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la ligue des Etats Arabes à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 3212
p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-291 du 22 octobre 2013

Madame Imène Ajili Amari, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint des organismes européens et méditerranéens à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-292 du 22 octobre 2013

Madame Afef Foughali Abdelberi, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint Chine, Inde et pays d'Asie Continentale à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-293 du 22 octobre 2013

Madame Salma Nanous, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint Japon et pays d'Asie Continentale Est à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-294 du 22 octobre 2013

Madame Wahida Ayari Sakkej, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint des pays d'Asie Sud-Est et du Pacifique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-295 du 22 octobre 2013

Madame Mouna Mcharek Hadiji, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la coopération avec les agences et institutions spécialisées et les programmes de développement à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-296 du 22 octobre 2013

Madame Dhouha Najjar Mhadhbi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint directeur adjoint à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.

p. 3212

Par arrêté Républicain n° 2013-297 du 22 octobre 2013

Madame Lobna Ben Mâallem Dali, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la documentation et des archives à la direction de la documentation et des archives au ministère des affaires étrangères.

Ministère des finances

p. 3212

Décret n° 2013-4521 du 19 septembre 2013, relatif à l'approbation de la fermeture de la société de réassurance non résidente «BEST Ré» en Tunisie

Article premier - Est approuvée, la fermeture de la société de réassurance non résidente «BEST Ré» en Tunisie pour cessation d'activité.

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Ministère des affaires religieuses

p. 3216

Décret n° 2013-4522 du 12 novembre 2013, portant organisation du ministère des affaires religieuses

Article premier - Le ministère des affaires religieuses comprend, outre le comité supérieur du ministère et la conférence des directeurs :

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Ministère de l'enseignement

p. 3228

Par décret n° 2013-4523 du 12 novembre 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de la nomination
Abdallah M'himidEcole nationale d'ingénieurs de MonastirGénie énergétique15/11/2012
Abdellatif MetibaaEcole nationale d'ingénieurs de MonastirElectronique et micro-électronique24/11/2012
Mohamed Mongi Ben SalemFaculté des sciences de MonastirPhysique06/12/2012
Mounir Ben El Hadj RhoumaInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de MonastirPhysique06/12/2012
Lotfi BouzaieneFaculté des sciences de MonastirPhysique06/12/2012
Hatem NajjarFaculté des sciences de MonastirMathématiques08/12/2012
Mouheddine AskriFaculté des sciences de MonastirChimie15/12/2012
Abderrazak MaarefFaculté des sciences de MonastirChimie15/12/2012
Mondher ZidiEcole nationale d'ingénieurs de MonastirGénie mécanique24/12/2012
Mnaouer ChouchenEcole nationale d'ingénieurs de MonastirGénie mécanique24/12/2012
Sabeur Ben AbdessalemEcole nationale d'ingénieurs de MonastirGénie textile14/01/2013
Rachid SaklyEcole supérieure des sciences et techniques de la santé de MonastirSciences de la nutrition28/01/2013
p. 3228

Par décret n° 2013-4524 du 12 novembre 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Lassaad El MirFaculté des sciences de GabèsPhysique06/12/2012
Mohamed Jalel AttiaFaculté des sciences de GabèsMathématiques08/12/2012
Abdelaziz GannouniEcole nationale d'ingénieurs de GabèsGénie chimique14/12/2012
Bechir ChawachiEcole nationale d'ingénieurs de GabèsGénie chimique14/12/2012
p. 3229
p. 3229

Par décret n° 2013-4525 du 12 novembre 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed Nejib GharbiEcole supérieure de commerce de TunisSciences économiques20/11/2012
Ameur CherifInstitut supérieur de biotechnologie de Sidi ThabetBiologie cellulaire et moléculaire22/11/2012
Azza Frikha épouse KhemakhemEcole supérieure de commerce de TunisMarketing24/11/2012
Mokhtar SahnounFaculté des lettres, des arts et des humanités de ManoubaLangue, lettres et civilisation françaises26/11/2012
Slim Ben YoussefEcole supérieure de commerce de TunisMéthodes quantitatives04/12/2012
Abdelkerim MejriFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaHistoire10/01/2013
Rachida Tlili épouse SellaoutiFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaHistoire10/01/2013
Ezzedine BouhlelInstitut supérieur de sport et de l'éducation physique de Ksar SaidSciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives13/03/2013
p. 3229

Par décret n° 2013-4526 du 12 novembre 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Zied ElouediInstitut supérieur de gestion de TunisInformatique de gestion31/10/2012
Nahla Ben AmorInstitut supérieur de gestion de TunisInformatique de gestion31/10/2012
Zouhour Karray épouse DrissEcole supérieure des sciences économiques et commerciales de TunisSciences économiques20/11/2012
Talel LaadheriEcole supérieure des sciences économiques et commerciales de TunisMéthodes quantitatives04/12/2012
Khaled GrayaaEcole supérieure des sciences et techniques de TunisTélécommunications04/12/2012
Habib RehaouliaEcole supérieure des sciences et techniques de TunisSystèmes électriques09/12/2012
Jamel BelhadjEcole supérieure des sciences et techniques de TunisSystèmes électriques09/12/2012
Hayet AmamouFaculté des sciences humaines et sociales de TunisHistoire10/01/2013
Ezzedine Ben BraiekEcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie électrique12/01/2013
Mounir KchaouFaculté des sciences humaines et sociales de TunisPhilosophie12/02/2013
p. 3230
p. 3230

Par décret n° 2013-4527 du 12 novembre 2013

Les deux maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Souad Chebbi épouse Ben SabeurEcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie électrique09/12/2012
Othman HasnaouiEcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie électrique09/12/2012
p. 3230

Par décret n° 2013-4528 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed OmriInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs d'El ManarPhysique19/05/2013
Zouhair HafsiaInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs d'El ManarPhysique19/05/2013
Ali BenaliFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesPhysique19/05/2013
Mourad BouterraFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesPhysique19/05/2013
Brahim Ben BayaFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesPhysique19/05/2013
Dhouha GamraFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesPhysique19/05/2013
Fadhel BlibichFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit public25/05/2013
p. 3230

Par décret n° 2013-4529 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Nizar Belhaj AliEcole nationale d'ingénieurs de GabèsGénie civil17/11/2012
Mohamed OunEcole nationale d'ingénieurs de GabèsAutomatique et informatique industrielle26/11/2012
Mohamed Hechmi ChahbaniInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de GabèsGénie chimique28/11/2012
Mabrouk SghaierInstitut supérieur d'informatique de MédenineMathématiques28/11/2012
Mouldi ChriguiEcole nationale d'ingénieurs de GabèsGénie mécanique21/01/2013
p. 3231
p. 3231

Par décret n° 2013-4530 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Haithem RebaiInstitut supérieur du sport et de l'éducation physique de SfaxSciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives08/03/2013
Chiheb ChekerFaculté des sciences de SfaxPhysique19/05/2013
Slim FakhfakhFaculté des sciences de SfaxPhysique19/05/2013
Abdallah Ben RahymFaculté des sciences de SfaxPhysique19/05/2013
Slim ZghalFaculté des sciences de SfaxPhysique19/05/2013
Ezzedine BelkarouiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de SfaxPhysique19/05/2013
Jamel AjroudFaculté des droits de SfaxDroit public25/05/2013
Mootez GargouriFaculté des droits de SfaxDroit public25/05/2013
p. 3231

Par décret n° 2013-4531 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 3232

Par décret n° 2013-4532 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Radhouan Hajd SassiInstitut supérieur du sport et de l'éducation physique du KefSciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives08/03/2013
Nabil GmadaInstitut supérieur du sport et de l'éducation physique du KefSciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives08/03/2013
Wafa Harrar épouse MasmoudiFaculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de JendoubaDroit public25/05/2013
p. 3232

Par décret n° 2013-4533 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Amor AyedInstitut des hautes études commerciales de SousseMéthodes financières et comptables12/04/2013
Moncef DerouicheEcole supérieure des sciences et de technologie de hammam SoussePhysique19/05/2013
Nabil KallelInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SoussePhysique19/05/2013
Afif FouzriInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SoussePhysique19/05/2013
Taoufik GhannayFaculté de droit et des sciences politiques de SousseDroit public25/05/2013
p. 3232

Par décret n° 2013-4534 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed Hichem RifiFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaLangue lettres et civilisation arabe30/11/2012
Sourour Lahiani LoussaifFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaLangue lettres et civilisation arabe30/11/2012
Wissem MnifInstitut supérieur de biotechnologie de Sidi ThabetBiologie cellulaire et moléculaire01/12/2012
Sadok BouamamaEcole nationale des sciences de l'informatiqueInformatique10/12/2012
Hamida Skandrani HamdiInstitut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprisesMarketing22/12/2012
Fadhila Miadi AlouiFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaGéographie03/01/2013
Sami MensiEcole supérieure de commerce de TunisSciences économiques10/01/2013
Mohamed MarimiFaculté des lettres, des arts et des humanités de la ManoubaHistoire16/01/2013
p. 3233
p. 3233

Par décret n° 2013-4535 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 3233

Par décret n° 2013-4536 du 12 novembre 2013

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Ali Sgaier TliliInstitut supérieur d'informatiqueAutomatique et informatique industrielle26/11/2012
Monia Najjar épouse BounouhInstitut supérieur d'informatiqueTélécommunications04/12/2012
p. 3234
p. 3234

Par décret n° 2013-4537 du 12 novembre 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed Souhaiel ChellyInstitut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar SaidSciences biologiques appliquées aux domaines des activités physiques et sportives08/03/2013
Omar Ben OunisInstitut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar SaidSciences biologiques appliquées aux domaines des activités physiques et sportives08/03/2013
p. 3234

Par décret n° 2013-4538 du 12 novembre 2013

Madame Rim Hachana épouse Wakdi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en direction des affaires à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, à compter du 15 mars 2013.

p. 3234

Par décret n° 2013-4539 du 12 novembre 2013

Monsieur Anis Chaouachi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives au centre national de médecine et des sciences de sports, à compter du 8 mars 2013.

p. 3234

Par décret n° 2013-4540 du 12 novembre 2013

Monsieur Chokri Khaldi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en physique à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis, à compter du 19 mai 2013.

Ministère du transport

p. 3234

Par décret n° 2013-4541 du 12 novembre 2013

Monsieur Youssef Ben Romdhane, officier principal de première classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de directeur général de la marine marchande au ministère du transport.

p. 3234

Par décret n° 2013-4542 du 12 novembre 2013

Monsieur Néjib Ben Abdelkerim, officier principal de première classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Bizerte, à compter du 1er octobre 2013.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur général d'administration centrale.

p. 3234

Par décret n° 2013-4543 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Hédi Saidi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3234

Par décret n° 2013-4544 du 12 novembre 2013

Monsieur Majdi Zegneni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des immatriculations à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

p. 3234

Par décret n° 2013-4545 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Mehdi Fetiti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation et de l'informatique au ministère du transport.

p. 3234

Par décret n° 2013-4546 du 12 novembre 2013

Monsieur Hédi Mars, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation du transport aérien à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3234

Par décret n° 2013-4547 du 12 novembre 2013

Monsieur Hichem Mjid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du personnel aéronautique à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3235
p. 3235

Par décret n° 2013-4548 du 12 novembre 2013

Monsieur Jihed Shimi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation du matériel volant à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3235

Par décret n° 2013-4549 du 12 novembre 2013

Monsieur Naceur Ben Hamda, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du suivi du contentieux à la direction des affaires juridiques et de la documentation au ministère du transport.

p. 3235

Par décret n° 2013-4550 du 12 novembre 2013

Monsieur Jamel Loubiri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du transport pour propre compte à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

p. 3235

Par décret n° 2013-4551 du 12 novembre 2013

Monsieur Jamel Baghdadi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des affaires générales à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3235

Par décret n° 2013-4552 du 12 novembre 2013

Monsieur Souhaiel Tarhouni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3235

Par décret n° 2013-4553 du 12 novembre 2013

Monsieur Kamel Gharbi, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur du transport à l'inspection générale au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 3235

Par décret n° 2013-4554 du 12 novembre 2013

Monsieur Zouhaier Zaier, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur du transport à l'inspection générale au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 3235

Par décret n° 2013-4555 du 12 novembre 2013

Monsieur Mourad Ghorbel, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est nommé dans le grade d'officier principal de 2ème classe de la marine marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport.

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 3235

Par décret n° 2013-4556 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Saleh Bargaoui est nommé président-directeur général de la société tunisienne des marchés de gros, et ce, à compter du 1er novembre 2013.

p. 3235

Par décret n° 2013-4557 du 12 novembre 2013

Monsieur Jamel El Fahem est nommé directeur général de l'agence nationale de la métrologie, et ce, à compter du 1er novembre 2013.

p. 3235

Par décret n° 2013-4558 du 12 novembre 2013

Monsieur Hamza Elfil est nommé directeur général de l'office national de l'artisanat, et ce, à compter du 1er novembre 2013.

Ministère de l'éducation

p. 3235

Par décret n° 2013-4559 du 12 novembre 2013

Les inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires :

  • Dhafer Sallami,
  • Kheireddine Zarrouk,
  • Malika Belguith,
  • Saloua Feniche,
  • Mohamed Jedli,
  • Habib Kaabi,
  • Hédi Oueslati,
  • Jalila Ben Zeineb,
  • Brahim Aloui,
p. 3236
  • Younes Ben Daamer,
  • Nabil Layouni,
  • Ahmed Mallouli,
  • Jalel Maaloul,
  • Hassen Khelifi,
  • Haymen Kammoun,
  • Othmen Ferjani,
  • Lotfi Swab,
  • Fethi Boukouba,
  • Abdessatar Herichi,
  • Mohamed El Omri,
  • Ilhem Ben Slama épouse Mansour,
  • Mizouni Ayari,
  • Tarek Ben Mahfoudh,
  • Lassaad Lassoued,
  • Hédia Bouzakoura,
  • Ridha Ben Saad,
  • Abdelwaheb Brahmi,
  • Noureddine Neifer,
  • Taher Ben Dhief,
  • Amor Ben Messaoued,
  • Abdallah Abdessamad,
  • Aicha Mezzi,
  • Ltaief Bettibi,
  • Abdellaziz Chenini,
  • Houda El Kefi,
  • Hédi Necibi,
  • Taieb Hmidi,
  • Noureddine Ben Salah,
  • Abdessatar Badr.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 3236

Par décret n° 2013-4560 du 12 novembre 2013

Monsieur Jamel Eddine Chiha, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3236

Par décret n° 2013-4561 du 12 novembre 2013

Monsieur Mefteh Mchabet, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets de formation en services à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3236

Par décret n° 2013-4562 du 12 novembre 2013

Mademoiselle Ines Fraj, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'appui et de la coordination à la direction générale de l'assistance et de la réinsertion professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3236

Par décret n° 2013-4563 du 12 novembre 2013

Monsieur Anis Lachheb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Zaghouan.

p. 3236

Par décret n° 2013-4564 du 12 novembre 2013

Monsieur Marouen Loueti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des référentiels de l'habilitation à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3236

Par décret n° 2013-4565 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Hajri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets de formation en industrie et en agriculture à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3236

Par décret n° 2013-4566 du 12 novembre 2013

Monsieur Fethi Ben Hamissa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'habilitation des établissements de formation à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3237
p. 3237

Par décret n° 2013-4567 du 12 novembre 2013

Monsieur Moez Ouertani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des normes et des référentiels de formation en industrie et en agriculture à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3237

Par décret n° 2013-4568 du 12 novembre 2013

Monsieur Abdelkerim Oumari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des normes et des référentiels de formation en bâtiment et en travaux publics à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3237

Par décret n° 2013-4569 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Arbi Riahi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération avec l'Europe à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3237

Par décret n° 2013-4570 du 12 novembre 2013

Mademoiselle Fatma Doudey, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des projets de formation en bâtiment et en travaux publics à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 3237

Par décret n° 2013-4571 du 12 novembre 2013

Monsieur Ahmed Ouergli, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Kef.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 3237

Par décret n° 2013-4572 du 12 novembre 2013

Monsieur Mohamed Wafik Ammar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Sfax.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.