Assemblée nationale constituante
Décision du président de la commission des droits, des libertés et des relations extérieures au sein de l'assemblée nationale constituante du 13 novembre 2013, portant ouverture de la candidature à l'instance nationale pour la prévention de la torture
(Le texte est publié uniquement en langue arabe).
Présidence de la République
Par arrêté Républicain n° 2013-285 du 8 octobre 2013
L'ordre national du mérite est attribué à compter du 8 octobre 2013 aux personnes, ci-après, citées :
Officier : Troisième classe
- Monsieur Mohamed Trabelsi,
- Monsieur Moez Laouani,
- Monsieur Maher Trimech,
- Monsieur Mohamed Elloumi,
- Monsieur Hichem Lajoud.
Chevalier : Quatrième classe
- Monsieur Ahmed Zeitir,
- Monsieur Kheireddine Daboussi,
- Monsieur Hichem Sanaa.
Par arrêté Républicain n° 2013-286 du 18 octobre 2013
L'ordre national du mérite (quatrième classe) est attribué à Monsieur Faouzi Ben Mohamed Nefzi, adjoint technique en ingénierie climatique au ministère de la justice, et ce, à compter du 16 septembre 2013.
Par arrêté Républicain n° 2013-287 du 18 octobre 2013
La catégorie de chevalier de l'ordre de la République (quatrième classe) est attribuée, à compter du 18 octobre 2013 aux Messieurs ci-après cités :
- Feu lieutenant Mahmoud Ferchichi,
- Feu sergent Karim Hamdi.
Par arrêté Républicain n° 2013-288 du 21 octobre 2013
Monsieur Abdelkader Seltène est nommé chargé de mission auprès du haut comité du contrôle administratif et financier, et ce, à compter du 1er septembre 2013.
Monsieur Abdelkader Seltène bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté Républicain n° 2013-289 du 21 octobre 2013
Monsieur Taoufik Belgacem Guesmi, commissaire de police général de deuxième classe, est chargé des fonctions de directeur général de la sécurité du chef de l'Etat et des personnalités officielles, à compter du 28 septembre 2013.
Par arrêté Républicain n° 2013-299 du 1er novembre 2013
Monsieur Mohamed Hnid est nommé conseiller principal auprès du Président de la République, chargé de la communication, et ce, à compter du 1er novembre 2013.
Ministère des affaires étrangères
Par arrêté Républicain n° 2013-290 du 22 octobre 2013
Madame Intissar Atitallah épouse Ben Salem, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la ligue des Etats Arabes à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
p. 3212Par arrêté Républicain n° 2013-291 du 22 octobre 2013
Madame Imène Ajili Amari, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint des organismes européens et méditerranéens à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-292 du 22 octobre 2013
Madame Afef Foughali Abdelberi, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint Chine, Inde et pays d'Asie Continentale à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-293 du 22 octobre 2013
Madame Salma Nanous, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint Japon et pays d'Asie Continentale Est à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-294 du 22 octobre 2013
Madame Wahida Ayari Sakkej, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint des pays d'Asie Sud-Est et du Pacifique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-295 du 22 octobre 2013
Madame Mouna Mcharek Hadiji, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la coopération avec les agences et institutions spécialisées et les programmes de développement à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-296 du 22 octobre 2013
Madame Dhouha Najjar Mhadhbi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint directeur adjoint à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté Républicain n° 2013-297 du 22 octobre 2013
Madame Lobna Ben Mâallem Dali, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur adjoint de la documentation et des archives à la direction de la documentation et des archives au ministère des affaires étrangères.
Ministère des finances
Décret n° 2013-4521 du 19 septembre 2013, relatif à l'approbation de la fermeture de la société de réassurance non résidente «BEST Ré» en Tunisie
Article premier - Est approuvée, la fermeture de la société de réassurance non résidente «BEST Ré» en Tunisie pour cessation d'activité.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Décret n° 2013-4522 du 12 novembre 2013, portant organisation du ministère des affaires religieuses
Article premier - Le ministère des affaires religieuses comprend, outre le comité supérieur du ministère et la conférence des directeurs :
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2013-4523 du 12 novembre 2013
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Abdallah M'himid | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie énergétique | 15/11/2012 |
| Abdellatif Metibaa | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Electronique et micro-électronique | 24/11/2012 |
| Mohamed Mongi Ben Salem | Faculté des sciences de Monastir | Physique | 06/12/2012 |
| Mounir Ben El Hadj Rhouma | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir | Physique | 06/12/2012 |
| Lotfi Bouzaiene | Faculté des sciences de Monastir | Physique | 06/12/2012 |
| Hatem Najjar | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques | 08/12/2012 |
| Mouheddine Askri | Faculté des sciences de Monastir | Chimie | 15/12/2012 |
| Abderrazak Maaref | Faculté des sciences de Monastir | Chimie | 15/12/2012 |
| Mondher Zidi | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie mécanique | 24/12/2012 |
| Mnaouer Chouchen | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie mécanique | 24/12/2012 |
| Sabeur Ben Abdessalem | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie textile | 14/01/2013 |
| Rachid Sakly | Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir | Sciences de la nutrition | 28/01/2013 |
Par décret n° 2013-4524 du 12 novembre 2013
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Lassaad El Mir | Faculté des sciences de Gabès | Physique | 06/12/2012 |
| Mohamed Jalel Attia | Faculté des sciences de Gabès | Mathématiques | 08/12/2012 |
| Abdelaziz Gannouni | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie chimique | 14/12/2012 |
| Bechir Chawachi | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie chimique | 14/12/2012 |
Par décret n° 2013-4525 du 12 novembre 2013
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Nejib Gharbi | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences économiques | 20/11/2012 |
| Ameur Cherif | Institut supérieur de biotechnologie de Sidi Thabet | Biologie cellulaire et moléculaire | 22/11/2012 |
| Azza Frikha épouse Khemakhem | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Marketing | 24/11/2012 |
| Mokhtar Sahnoun | Faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba | Langue, lettres et civilisation françaises | 26/11/2012 |
| Slim Ben Youssef | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Méthodes quantitatives | 04/12/2012 |
| Abdelkerim Mejri | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Histoire | 10/01/2013 |
| Rachida Tlili épouse Sellaouti | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Histoire | 10/01/2013 |
| Ezzedine Bouhlel | Institut supérieur de sport et de l'éducation physique de Ksar Said | Sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives | 13/03/2013 |
Par décret n° 2013-4526 du 12 novembre 2013
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Zied Elouedi | Institut supérieur de gestion de Tunis | Informatique de gestion | 31/10/2012 |
| Nahla Ben Amor | Institut supérieur de gestion de Tunis | Informatique de gestion | 31/10/2012 |
| Zouhour Karray épouse Driss | Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis | Sciences économiques | 20/11/2012 |
| Talel Laadheri | Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis | Méthodes quantitatives | 04/12/2012 |
| Khaled Grayaa | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Télécommunications | 04/12/2012 |
| Habib Rehaoulia | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Systèmes électriques | 09/12/2012 |
| Jamel Belhadj | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Systèmes électriques | 09/12/2012 |
| Hayet Amamou | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Histoire | 10/01/2013 |
| Ezzedine Ben Braiek | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Génie électrique | 12/01/2013 |
| Mounir Kchaou | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Philosophie | 12/02/2013 |
Par décret n° 2013-4527 du 12 novembre 2013
Les deux maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Souad Chebbi épouse Ben Sabeur | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Génie électrique | 09/12/2012 |
| Othman Hasnaoui | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Génie électrique | 09/12/2012 |
Par décret n° 2013-4528 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Omri | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs d'El Manar | Physique | 19/05/2013 |
| Zouhair Hafsia | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs d'El Manar | Physique | 19/05/2013 |
| Ali Benali | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Physique | 19/05/2013 |
| Mourad Bouterra | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Physique | 19/05/2013 |
| Brahim Ben Baya | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Physique | 19/05/2013 |
| Dhouha Gamra | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Physique | 19/05/2013 |
| Fadhel Blibich | Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis | Droit public | 25/05/2013 |
Par décret n° 2013-4529 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Nizar Belhaj Ali | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie civil | 17/11/2012 |
| Mohamed Oun | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Automatique et informatique industrielle | 26/11/2012 |
| Mohamed Hechmi Chahbani | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès | Génie chimique | 28/11/2012 |
| Mabrouk Sghaier | Institut supérieur d'informatique de Médenine | Mathématiques | 28/11/2012 |
| Mouldi Chrigui | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie mécanique | 21/01/2013 |
Par décret n° 2013-4530 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Haithem Rebai | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax | Sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives | 08/03/2013 |
| Chiheb Cheker | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 19/05/2013 |
| Slim Fakhfakh | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 19/05/2013 |
| Abdallah Ben Rahym | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 19/05/2013 |
| Slim Zghal | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 19/05/2013 |
| Ezzedine Belkaroui | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax | Physique | 19/05/2013 |
| Jamel Ajroud | Faculté des droits de Sfax | Droit public | 25/05/2013 |
| Mootez Gargouri | Faculté des droits de Sfax | Droit public | 25/05/2013 |
Par décret n° 2013-4531 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2013-4532 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Radhouan Hajd Sassi | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef | Sciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives | 08/03/2013 |
| Nabil Gmada | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef | Sciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives | 08/03/2013 |
| Wafa Harrar épouse Masmoudi | Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba | Droit public | 25/05/2013 |
Par décret n° 2013-4533 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Amor Ayed | Institut des hautes études commerciales de Sousse | Méthodes financières et comptables | 12/04/2013 |
| Moncef Derouiche | Ecole supérieure des sciences et de technologie de hammam Sousse | Physique | 19/05/2013 |
| Nabil Kallel | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Physique | 19/05/2013 |
| Afif Fouzri | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Physique | 19/05/2013 |
| Taoufik Ghannay | Faculté de droit et des sciences politiques de Sousse | Droit public | 25/05/2013 |
Par décret n° 2013-4534 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Hichem Rifi | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Langue lettres et civilisation arabe | 30/11/2012 |
| Sourour Lahiani Loussaif | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Langue lettres et civilisation arabe | 30/11/2012 |
| Wissem Mnif | Institut supérieur de biotechnologie de Sidi Thabet | Biologie cellulaire et moléculaire | 01/12/2012 |
| Sadok Bouamama | Ecole nationale des sciences de l'informatique | Informatique | 10/12/2012 |
| Hamida Skandrani Hamdi | Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises | Marketing | 22/12/2012 |
| Fadhila Miadi Aloui | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Géographie | 03/01/2013 |
| Sami Mensi | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences économiques | 10/01/2013 |
| Mohamed Marimi | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Histoire | 16/01/2013 |
Par décret n° 2013-4535 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2013-4536 du 12 novembre 2013
Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Ali Sgaier Tlili | Institut supérieur d'informatique | Automatique et informatique industrielle | 26/11/2012 |
| Monia Najjar épouse Bounouh | Institut supérieur d'informatique | Télécommunications | 04/12/2012 |
Par décret n° 2013-4537 du 12 novembre 2013
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Souhaiel Chelly | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar Said | Sciences biologiques appliquées aux domaines des activités physiques et sportives | 08/03/2013 |
| Omar Ben Ounis | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar Said | Sciences biologiques appliquées aux domaines des activités physiques et sportives | 08/03/2013 |
Par décret n° 2013-4538 du 12 novembre 2013
Madame Rim Hachana épouse Wakdi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en direction des affaires à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, à compter du 15 mars 2013.
Par décret n° 2013-4539 du 12 novembre 2013
Monsieur Anis Chaouachi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives au centre national de médecine et des sciences de sports, à compter du 8 mars 2013.
Par décret n° 2013-4540 du 12 novembre 2013
Monsieur Chokri Khaldi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en physique à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis, à compter du 19 mai 2013.
Ministère du transport
Par décret n° 2013-4541 du 12 novembre 2013
Monsieur Youssef Ben Romdhane, officier principal de première classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de directeur général de la marine marchande au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4542 du 12 novembre 2013
Monsieur Néjib Ben Abdelkerim, officier principal de première classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Bizerte, à compter du 1er octobre 2013.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur général d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4543 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Hédi Saidi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Kairouan.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4544 du 12 novembre 2013
Monsieur Majdi Zegneni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des immatriculations à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4545 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Mehdi Fetiti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation et de l'informatique au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4546 du 12 novembre 2013
Monsieur Hédi Mars, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation du transport aérien à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4547 du 12 novembre 2013
Monsieur Hichem Mjid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du personnel aéronautique à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
p. 3235Par décret n° 2013-4548 du 12 novembre 2013
Monsieur Jihed Shimi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation du matériel volant à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4549 du 12 novembre 2013
Monsieur Naceur Ben Hamda, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du suivi du contentieux à la direction des affaires juridiques et de la documentation au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4550 du 12 novembre 2013
Monsieur Jamel Loubiri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du transport pour propre compte à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4551 du 12 novembre 2013
Monsieur Jamel Baghdadi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des affaires générales à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4552 du 12 novembre 2013
Monsieur Souhaiel Tarhouni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
Par décret n° 2013-4553 du 12 novembre 2013
Monsieur Kamel Gharbi, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur du transport à l'inspection générale au ministère du transport.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4554 du 12 novembre 2013
Monsieur Zouhaier Zaier, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur du transport à l'inspection générale au ministère du transport.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4555 du 12 novembre 2013
Monsieur Mourad Ghorbel, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est nommé dans le grade d'officier principal de 2ème classe de la marine marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport.
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2013-4556 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Saleh Bargaoui est nommé président-directeur général de la société tunisienne des marchés de gros, et ce, à compter du 1er novembre 2013.
Par décret n° 2013-4557 du 12 novembre 2013
Monsieur Jamel El Fahem est nommé directeur général de l'agence nationale de la métrologie, et ce, à compter du 1er novembre 2013.
Par décret n° 2013-4558 du 12 novembre 2013
Monsieur Hamza Elfil est nommé directeur général de l'office national de l'artisanat, et ce, à compter du 1er novembre 2013.
Ministère de l'éducation
Par décret n° 2013-4559 du 12 novembre 2013
Les inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires :
- Dhafer Sallami,
- Kheireddine Zarrouk,
- Malika Belguith,
- Saloua Feniche,
- Mohamed Jedli,
- Habib Kaabi,
- Hédi Oueslati,
- Jalila Ben Zeineb,
- Brahim Aloui,
- Younes Ben Daamer,
- Nabil Layouni,
- Ahmed Mallouli,
- Jalel Maaloul,
- Hassen Khelifi,
- Haymen Kammoun,
- Othmen Ferjani,
- Lotfi Swab,
- Fethi Boukouba,
- Abdessatar Herichi,
- Mohamed El Omri,
- Ilhem Ben Slama épouse Mansour,
- Mizouni Ayari,
- Tarek Ben Mahfoudh,
- Lassaad Lassoued,
- Hédia Bouzakoura,
- Ridha Ben Saad,
- Abdelwaheb Brahmi,
- Noureddine Neifer,
- Taher Ben Dhief,
- Amor Ben Messaoued,
- Abdallah Abdessamad,
- Aicha Mezzi,
- Ltaief Bettibi,
- Abdellaziz Chenini,
- Houda El Kefi,
- Hédi Necibi,
- Taieb Hmidi,
- Noureddine Ben Salah,
- Abdessatar Badr.
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret n° 2013-4560 du 12 novembre 2013
Monsieur Jamel Eddine Chiha, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4561 du 12 novembre 2013
Monsieur Mefteh Mchabet, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets de formation en services à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4562 du 12 novembre 2013
Mademoiselle Ines Fraj, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'appui et de la coordination à la direction générale de l'assistance et de la réinsertion professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4563 du 12 novembre 2013
Monsieur Anis Lachheb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Zaghouan.
Par décret n° 2013-4564 du 12 novembre 2013
Monsieur Marouen Loueti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des référentiels de l'habilitation à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4565 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Hajri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets de formation en industrie et en agriculture à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4566 du 12 novembre 2013
Monsieur Fethi Ben Hamissa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'habilitation des établissements de formation à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
p. 3237Par décret n° 2013-4567 du 12 novembre 2013
Monsieur Moez Ouertani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des normes et des référentiels de formation en industrie et en agriculture à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4568 du 12 novembre 2013
Monsieur Abdelkerim Oumari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des normes et des référentiels de formation en bâtiment et en travaux publics à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4569 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Arbi Riahi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération avec l'Europe à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4570 du 12 novembre 2013
Mademoiselle Fatma Doudey, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des projets de formation en bâtiment et en travaux publics à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2013-4571 du 12 novembre 2013
Monsieur Ahmed Ouergli, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Kef.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2013-4572 du 12 novembre 2013
Monsieur Mohamed Wafik Ammar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Sfax.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.