Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 10 du 4 février 2014

Journal Officiel · publié le 4 février 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 197 textes

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ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE

Décision du président de l'assemblée nationale constituante du 30 rabiaa I 1435 - 31 janvier 2014, ordonnant la publication de la constitution de la République Tunisienne (1).

Décrets et arrêtés p. 331

Décision du président de l'assemblée nationale constituante du 31 janvier 2014, relative à la publication des décisions de la séance plénière réunie les 8 et 9 janvier 2014, pour l'élection du conseil de l'instance supérieure indépendante pour les élections (1)

(1) Les textes sont publiés uniquement en langue arabe.

Présidence du gouvernement

p. 331

Décret n° 2014-413 du 3 février 2014, portant nomination des membres du gouvernement

Article premier - sont nommés :

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Ministère de la santé

p. 332

Par décret n° 2014-414 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Mallek, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax.

p. 332

Par décret n° 2014-415 du 17 janvier 2014

Monsieur Fethi Gueddes, administrateur général, est chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 332

Par décret n° 2014-416 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Faouzi Kraiem, administrateur général de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la clinique de chirurgie dentaire de Monastir (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 21 octobre 2013.

En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 332

Par décret n° 2014-417 du 17 janvier 2014

Madame Nozha Moussa épouse Béji, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur des affaires générales à l'hôpital "la Rabta" de Tunis.

p. 332

Par décret n° 2014-418 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdelmajid Djelassi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'institut de formation continue du personnel de la santé publique de Monastir, à compter du 19 octobre 2013.

p. 332

Par décret n° 2014-419 du 17 janvier 2014

Le docteur Taha Samir Marzouki, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Tunis.

p. 332

Par décret n° 2014-420 du 17 janvier 2014

Le docteur Rafika Mhamd Gaies, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 333
p. 333

Par décret n° 2014-421 du 17 janvier 2014

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Samia Dhouibi épouse Nani, administrateur conseiller de la santé publique, sous-directeur de l'approvisionnement à l'institut Salah Azaiez.

p. 333

Par décret n° 2014-422 du 17 janvier 2014

Le docteur Raoudha Khair épouse Ben Hafsa, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Ben Arous.

p. 333

Par décret n° 2014-423 du 17 janvier 2014

Le docteur Saida Mezni, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.

p. 333

Par décret n° 2014-424 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdessalem Yazidi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Nabeul.

p. 333

Par décret n° 2014-425 du 17 janvier 2014

Monsieur Hatem Ben Hassen, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé publique de Ben Arous.

p. 333

Par décret n° 2014-426 du 17 janvier 2014

Le docteur Leila Gadhoum épouse Dhaoudi, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des soins à l'hôpital régional "Habib Bougatfa" de Bizerte.

p. 333

Par décret n° 2014-427 du 17 janvier 2014

Le docteur Nafissa Sghaier épouse Aleimi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Tunis.

p. 333

Par décret n° 2014-428 du 17 janvier 2014

Le docteur Salah Zoghlami, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique du Kef.

p. 333

Par décret n° 2014-429 du 17 janvier 2014

Monsieur Mondher Belhadj Yahya, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Medjez El Bab, à compter du 1er octobre 2013.

En application des dispositions du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 333

Par décret n° 2014-430 du 17 janvier 2014

Madame Raoudha Ben Hassouna épouse Aïdi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à l'institut Salah Azaiez.

p. 333

Par décret n° 2014-431 du 17 janvier 2014

Madame Hayet Chaïbi épouse Abdellaoui, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut Salah Azaiez.

p. 333

Par décret n° 2014-432 du 17 janvier 2014

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Haykel Ksibi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 333

Par décret n° 2014-433 du 17 janvier 2014

Le docteur Samir Sboui, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 334
p. 334

Par décret n° 2014-434 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Zaïdi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba, à compter du 31 octobre 2013.

p. 334

Par décret n° 2014-435 du 17 janvier 2014

Monsieur Mongi Mastouri, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation, à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.

p. 334

Par décret n° 2014-436 du 17 janvier 2014

Monsieur Kamel Ajmi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Siliana, à compter du 6 novembre 2013.

p. 334

Par décret n° 2014-437 du 17 janvier 2014

Monsieur Naceur Elaïb, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.

p. 334

Par décret n° 2014-438 du 17 janvier 2014

Le docteur Hasna Tarmiz épouse Triter, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Sousse.

p. 334

Par décret n° 2014-439 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Salhi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des magasins et dépôts généraux à la sous-direction du matériel à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

p. 334

Par décret n° 2014-440 du 17 janvier 2014

Monsieur Lotfi Belghith, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines et des affaires juridiques à la sous-direction des affaires des générales à l'hôpital régional « Mohamed Tletli » de Nabeul.

p. 334

Par décret n° 2014-441 du 17 janvier 2014

Madame Intidhar Ben Saâd, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Mohamed Tletli » de Nabeul.

p. 334

Par décret n° 2014-442 du 17 janvier 2014

Le docteur Imed Mellakh, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'information et de recherches au centre national pour la promotion de la transplantation d'organes.

p. 334

Par décret n° 2014-443 du 17 janvier 2014

Monsieur Sghaier Beltaief, administrateur de la santé publique, est chargé de gérer le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé publique de Kébili.

En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 334

Par décret n° 2014-444 du 17 janvier 2014

Madame Saida Trad épouse Tayachi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses d'équipement à la sous-direction de l'ordonnancement des dépenses à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

p. 334

Par décret n° 2014-445 du 17 janvier 2014

Madame Leila Laâbidi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Jendouba (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 19 août 2013.

p. 335
p. 335

Par décret n° 2014-446 du 17 janvier 2014

Monsieur Ouajih Haj Ali Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la sous-direction des statistiques à la direction des études et de la planification au ministère de la santé.

p. 335

Par décret n° 2014-447 du 17 janvier 2014

Le docteur Abderaouf Chnina, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Bouhajla du gouvernorat de Kairouan.

p. 335

Par décret n° 2014-448 du 17 janvier 2014

Le docteur Khaled Belamine, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ghar Eddima du gouvernorat de Jendouba.

p. 335

Par décret n° 2014-449 du 17 janvier 2014

Le docteur Mounir Ben Rejeb, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Haouaria du gouvernorat de Nabeul.

p. 335

Par décret n° 2014-450 du 17 janvier 2014

Le docteur Adel Naili, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Fernana du gouvernorat de Jendouba.

p. 335

Par décret n° 2014-451 du 17 janvier 2014

Le docteur Lotfi Chamakhi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Hammam-Lif du gouvernorat de Ben Arous.

p. 335

Par décret n° 2014-452 du 17 janvier 2014

Le docteur Fethia Mhimdi épouse Helali, Médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ain Drahem du gouvernorat de Jendouba.

p. 335

Par décret n° 2014-453 du 17 janvier 2014

Le docteur Mounir Boujilbane, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Bir Ali du gouvernorat de Sfax.

p. 335

Par décret n° 2014-454 du 17 janvier 2014

Le docteur Amel Seltana épouse Abdellaoui, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ras Jebel du gouvernorat de Bizerte.

p. 335

Par décret n° 2014-455 du 17 janvier 2014

Le docteur Lotfi Torki, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Menzel Bourguiba du gouvernorat de Bizerte.

p. 335

Par décret n° 2014-456 du 17 janvier 2014

Le docteur Salha Salah épouse Kastouri, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Metouia- Menzel Habib du gouvernorat de Gabès.

p. 335

Par décret n° 2014-457 du 17 janvier 2014

Le docteur Mohamed Lazreg, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Ouardia du gouvernorat de Tunis.

p. 335

Par décret n° 2014-458 du 17 janvier 2014

Le docteur Nezih Ben Hssouna, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Malloulich du gouvernorat de Mahdia.

p. 335

Par décret n° 2014-459 du 17 janvier 2014

Le docteur Nabil Ben Amor, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'Enfidha du gouvernorat de Sousse.

p. 335

Par décret n° 2014-460 du 17 janvier 2014

Le docteur Abdelkader Bamehdi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Menzel Bouzalfa du gouvernorat de Nabeul.

p. 336
p. 336

Par décret n° 2014-461 du 17 janvier 2014

Le docteur Fethi Ben Majdouba, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Menzel Temim du gouvernorat de Nabeul.

p. 336

Par décret n° 2014-462 du 17 janvier 2014

Le docteur Mounira Sayeh, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Mareth du gouvernorat de Gabès.

p. 336

Par décret n° 2014-463 du 17 janvier 2014

Le docteur Salah Zarafi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Monastir du gouvernorat de Monastir.

p. 336

Par décret n° 2014-464 du 17 janvier 2014

Le docteur Mohamed Adel Belhaj Khaled, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Hssine du gouvernorat de Tunis.

p. 336

Par décret n° 2014-465 du 17 janvier 2014

Le docteur Bethna Ben Salem épouse Soltani, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Jendouba du gouvernorat de Jendouba.

p. 336

Par décret n° 2014-466 du 17 janvier 2014

Le docteur Monia Dziri épouse Ben Lilahom, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine de travail à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa.

p. 336

Par décret n° 2014-467 du 17 janvier 2014

Le docteur Mohamed Ben Khelifa, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir (service de médecine dentaire).

p. 336

Par décret n° 2014-468 du 17 janvier 2014

Le docteur Jamel Krid, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine des urgences à l'hôpital régional de Mahrès.

p. 336

Par décret n° 2014-469 du 17 janvier 2014

Le docteur Olfa Saidane, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Ben Arous.

p. 336

Par décret n° 2014-470 du 17 janvier 2014

Le docteur Taoufik Charni, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital de circonscription de Sekiet Sidi Youssef.

p. 336

Par décret n° 2014-471 du 17 janvier 2014

Le docteur Fatma Ben Rjab, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine d'urgence à l'hôpital de circonscription d'El Jam.

p. 336

Par décret n° 2014-472 du 17 janvier 2014

Le docteur Abderrahim Naoui, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine générale à l'hôpital régional de Medjez El Bab.

p. 336

Par décret n° 2014-473 du 17 janvier 2014

Le docteur Hedi Bahloul, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Mahrès.

p. 336

Par décret n° 2014-474 du 17 janvier 2014

Le docteur Moufida Hamdi, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de réanimation à l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine.

p. 337
p. 337

Par décret n° 2014-475 du 17 janvier 2014

Le docteur Mohamed Sami Mourali, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service des explorations fonctionnelles et réanimation cardiaque à l'hôpital la Rabta de Tunis.

p. 337

Par décret n° 2014-476 du 17 janvier 2014

Monsieur Mehrez Chellagui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Haffouz (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 27 septembre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-477 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Ali Laâbidi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Krib (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 337

Par décret n° 2014-478 du 17 janvier 2014

Monsieur Moez Bahria, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Bembla (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 1er octobre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-479 du 17 janvier 2014

Monsieur Mokhtar Belgacem Chebil, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sbikha (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 337

Par décret n° 2014-480 du 17 janvier 2014

Monsieur Riadh Khelifi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription du Fahs (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 18 octobre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-481 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohsen Chemingui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Ghardimaou (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 3 octobre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-482 du 17 janvier 2014

Monsieur Khaled Hessine, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Tabarka (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 337

Par décret n° 2014-483 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Habib Wachem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Mateur (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 25 octobre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-484 du 17 janvier 2014

Monsieur M'naouar Houcine, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Déguèche (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 2 octobre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-485 du 17 janvier 2014

Monsieur Mourad Gtat, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupement de la santé de base de Jerba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 27 septembre 2013.

p. 337

Par décret n° 2014-486 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Anis Annabi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Soliman (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 11 octobre 2013.

p. 338
p. 338

Par décret n° 2014-487 du 17 janvier 2014

Les pharmaciens spécialistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés des pharmaciens spécialistes majors de la santé publique :

  • Chedia Moalla Marrakchi (spécialité : pharmacie hospitalo-indusrielle),
  • Houyem Ellouz Siala (spécialité : biologie).
p. 338

Par décret n° 2014-488 du 17 janvier 2014

Il est mis fin aux fonctions du docteur Abdelaziz Makdouli, inspecteur régional de la santé publique, chef de service de biologie médicale à l'hôpital régional de Siliana, à compter du 25 septembre 2013.

p. 338

Par décret n° 2014-489 du 17 janvier 2014

Le docteur Amen Allah Messaadi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est déchargé des fonctions de chef de service de réanimation des brûlés au « centre de traumatologie et des grands brûlés » de Ben Arous, et ce, à compter du 1er novembre 2013.

p. 338

Arrêté du ministre de la santé du 17 janvier 2014, modifiant l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel

Article premier - Est modifiée la liste des substituts du lait maternel mentionnée à l'article premier de l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011 susvisé, ainsi qu'il suit :

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Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 338

Par décret n° 2014-490 du 17 janvier 2014

Monsieur Habib Youssef, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre de calcul « El - Khawarizmi », à compter du 21 octobre 2013.

p. 338

Par décret n° 2014-491 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdallah Hrizi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 6 septembre 2013.

p. 338

Par décret n° 2014-492 du 17 janvier 2014

Monsieur Moez Gabtni, contrôleur général des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur général à l'inspection générale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 18 novembre 2013.

p. 339

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 339

Par décret n° 2014-493 du 17 janvier 2014

Madame Radhia Ben Amara épouse Sahnoun, analyste central, est nommée au grade d'analyste en chef au ministère du commerce et de l'artisanat.

Ministère de l'agriculture

p. 339

Par décret n° 2014-494 du 17 janvier 2014

Monsieur Mabrouk Hilali, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2003-1678 du 4 août 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 339

Par décret n° 2014-495 du 17 janvier 2014

Monsieur Saâd Sedik, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-496 du 17 janvier 2014

Monsieur Ridha Gabouj, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur général du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-497 du 17 janvier 2014

Madame Najet Ben Tekaya épouse El Gharbi, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur de l'économie de l'eau à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-498 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Fakhfakh, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'eau potable et de l'équipement rural à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-499 du 17 janvier 2014

Monsieur Houcine Dallai, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la collecte et de l'analyse des données à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-500 du 17 janvier 2014

Madame Aicha Ben Slama épouse Fathallah, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur des affaires pédagogiques et techniques à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 339

Par décret n° 2014-501 du 17 janvier 2014

Monsieur Ali Kchok, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de la cellule de programmation hydraulique annuelle au bureau de la planification et des équilibres hydrauliques au cabinet du ministre de l'agriculture.

En application des dispositions du l'article premier du décret n° 2011-1560 du 5 septembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 339

Par décret n° 2014-502 du 17 janvier 2014

Monsieur Abderrahmen Ouasli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule de suivi de la gestion de la filière hydraulique au bureau de la planification et des équilibres hydrauliques au cabinet du ministre de l'agriculture.

En application des dispositions du l'article premier du décret n° 2011-1560 du 5 septembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 339

Par décret n° 2014-503 du 17 janvier 2014

Monsieur Moez Hammami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des programmes de formation de base à la direction de la formation professionnelle et d'appui à la vulgarisation agricoles à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 340
p. 340

Par décret n° 2014-504 du 17 janvier 2014

Monsieur Hafedh Yâakoub, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle de la qualité des produits animaux à la direction du contrôle des produits animaux et de la qualité relevant de la direction générale des services vétérinaires au ministère de l'agriculture.

p. 340

Par décret n° 2014-505 du 17 janvier 2014

Monsieur Zied Agueb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des réseaux et technologies de communication à la direction des technologies du traitement de l'information et de la communication au secrétariat général de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 340

Par décret n° 2014-506 du 17 janvier 2014

Monsieur Jalel Snoussi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 340

Par décret n° 2014-507 du 17 janvier 2014

Madame Hakima Saidi épouse Mousaoui, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et d'évaluation de l'impact de la vulgarisation de terrain à la direction des opérations de vulgarisation à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 340

Par décret n° 2014-508 du 17 janvier 2014

Monsieur Najib Elbrari, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

p. 340

Par décret n° 2014-509 du 17 janvier 2014

Monsieur Fakhreddine Ameri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 340

Par décret n° 2014-510 du 17 janvier 2014

Madame Amel Ghiloufi épouse Jomâa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

p. 340

Par décret n° 2014-511 du 17 janvier 2014

Monsieur Wahid Ben Amara, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 340

Par décret n° 2014-512 du 17 janvier 2014

Monsieur Anouar Korbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 340

Par décret n° 2014-513 du 17 janvier 2014

Madame Widad Lazzam épouse Lassoued, administrateur, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 340

Par décret n° 2014-514 du 17 janvier 2014

Monsieur Mustapha Oueslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de la gestion des bâtiments et de l'inventaire des biens relevant de la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture.

p. 340

Par décret n° 2014-515 du 17 janvier 2014

Madame Ahlem Maâtoug épouse Besbes, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Téboulba » au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 341
p. 341

Par décret n° 2014-516 du 17 janvier 2014

Monsieur Ramdhan Ellefi est nommé dans le grade d'ingénieur général du corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'agriculture, à compter du 12 avril 2012.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 341

Décret n° 2014-517 du 17 janvier 2014, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité M'Guedmia et sise à la délégation de Gafsa Nord du gouvernorat de Gafsa (concernant la terre dite Ardh El M'Guedmia)

Article premier - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité M'Guedmia relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Ardh El M'Guedmia et sise à la délégation de Gafsa Nord du gouvernorat de Gafsa et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 17 septembre…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'équipement et de l'environnement

p. 341

Par décret n° 2014-518 du 17 janvier 2014

Madame Sarra Zaafrani épouse Zenzri, ingénieur général, est chargée des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès, Médenine - autoroute Médenine, Ras Jédir - autoroute Boussalem, frontière algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement) avec fonction et avantages d'un directeur général d'administration centrale.

p. 342
p. 342

Par décret n° 2014-519 du 17 janvier 2014

Monsieur Jamel Zrig, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'environnement, à compter du 2 septembre 2013.

p. 342

Par décret n° 2014-520 du 17 janvier 2014

Monsieur Ezzeddine El Hdhiri, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du développement durable au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'environnement).

p. 342

Par décret n° 2014-521 du 17 janvier 2014

Madame Raja Laajili, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur régional de l'équipement de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 342

Par décret n° 2014-522 du 17 janvier 2014

Monsieur Lotfi Abdessalem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement de Médenine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 342

Par décret n° 2014-523 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Lamine Ben Rhouma, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 342

Par décret n° 2014-524 du 17 janvier 2014

Monsieur Mustapha Ezzine, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement), à compter du 30 septembre 2013.

p. 342

Par décret n° 2014-525 du 17 janvier 2014

Monsieur Adel Dallagi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès, Médenine - autoroute Médenine, Ras Jédir - autoroute Boussalem - frontière algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 342

Par décret n° 2014-526 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Riadh Kadri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des marchés à la direction des marchés et des entreprises sous-tutelle, à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'environnement.

p. 342

Par décret n° 2014-527 du 17 janvier 2014

Mademoiselle Monia Limam, documentaliste, est chargée des fonctions de sous-directeur de la formation des cadres, à la direction de la formation des cadres relevant de la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'environnement.

p. 342

Par décret n° 2014-528 du 17 janvier 2014

Monsieur Sami Aouadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la tutelle des entreprises à la direction des marchés et des entreprises sous-tutelle, à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'environnement.

p. 342

Par décret n° 2014-529 du 17 janvier 2014

Madame Nadejda Ghaffari, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des études et de la programmation à la direction des ports maritimes relevant de la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343
p. 343

Par décret n° 2014-530 du 17 janvier 2014

Monsieur Mongi Chmengui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, financières, foncières et des archives à la direction régionale de l'équipement de Ben Arous.

p. 343

Par décret n° 2014-531 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdelaziz Fendri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement de l'Ariana.

p. 343

Par décret n° 2014-532 du 17 janvier 2014

Monsieur Dourayed El Moncer, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement de Mahdia, à compter du 23 septembre 2013.

p. 343

Par décret n° 2014-533 du 17 janvier 2014

Madame Naziha Mabrouki, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des travaux (lots spéciaux) à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction du campus universitaire à Tataouine, relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-534 du 17 janvier 2014

Mademoiselle Ghada Jelleli, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des études architecturales à la direction des études architecturales et techniques à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-535 du 17 janvier 2014

Madame Hajer Blel, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des conventions et contrats d'études à la direction des programmes et agréments, à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-536 du 17 janvier 2014

Madame Imene Jafer Ghanem, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle comptable à la direction de la construction et de l'entretien à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-537 du 17 janvier 2014

Monsieur Abderraouf Ghanmi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation et de la loi des cadres à la direction des affaires administratives relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-538 du 17 janvier 2014

Monsieur Adenene Omrani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de la réalisation de la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès, Médenine - Autoroute Médenine, Ras Jédir - autoroute Boussalem - frontière algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 343

Par décret n° 2014-539 du 17 janvier 2014

Monsieur Heykel Gazouani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de la réalisation des travaux de l'autoroute Boussalem - frontière algérienne à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès, Médenine - autoroute Médenine, Ras Jédir - autoroute Boussalem - frontière algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 344
p. 344

Par décret n° 2014-540 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdallah Hmidi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de l'opération de la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès, Médenine - autoroute Médenine, Ras Jédir - autoroute Boussalem - frontière algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement).

p. 344

Par décret n° 2014-541 du 17 janvier 2014

Madame Saloua Messai, épouse Laabidi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des affaires foncières et des archives à la direction régionale de l'équipement de Kairouan.

p. 344

Par décret n° 2014-542 du 17 janvier 2014

Monsieur Ahmed Boularès, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'équipement de Bizerte.

p. 344

Par décret n° 2014-543 du 17 janvier 2014

Mademoiselle Houda Boussâa, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement de Tataouine.

p. 344

Par décret n° 2014-544 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdelfattah El Jaray, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement de Tataouine.

p. 344

Par décret n° 2014-545 du 17 janvier 2014

Il est attribué aux cadres dont les noms suivent les emplois fonctionnels relevant des directions régionales de l'équipement indiquées dans le tableau suivant, et ce, à compter du 12 septembre 2013:

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Ministère des technologies de l'information et de la communication

p. 345

Par décret n° 2014-546 du 17 janvier 2014

Monsieur Abdellatif Ben Othman est nommé dans le grade d'ingénieur général au ministère des technologies de l'information et de la communication, à compter du 2 novembre 2010.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 345

Par décret n° 2014-547 du 17 janvier 2014

Monsieur Zouheir Ben Ismail, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs au ministère de la jeunesse et des sports pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2013-4327 du 18 septembre 2013, portant création d'une unité de gestion par objectifs au ministère de la jeunesse et des sports pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages d'un directeur général d'administration centrale.

p. 345

Par décret n° 2014-548 du 17 janvier 2014

Monsieur Mehdi Gaddab, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sousse au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur général d'administration centrale.

p. 345

Par décret n° 2014-549 du 17 janvier 2014

Monsieur Taoufik Ben Cheikh Ibrahim, inspecteur principal de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur général d'administration centrale.

p. 345

Par décret n° 2014-550 du 17 janvier 2014

Madame Fatma Chahbi née Boughzala, administrateur, est chargée des fonctions de directeur de bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions du décret n° 2013-1678 du 9 mai 2013, l'intéressée bénéficie dans ses nouvelles fonctions de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 345

Par décret n° 2014-551 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Sadok Blouza, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tozeur au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur d'administration centrale.

p. 345

Par décret n° 2014-552 du 17 janvier 2014

Monsieur Naoufel Belhadj Rhouma, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 346
p. 346

Par décret n° 2014-553 du 17 janvier 2014

Monsieur Rafik Maâtoug, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur d'administration centrale.

p. 346

Par décret n° 2014-554 du 17 janvier 2014

Monsieur Hamid Stiti, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur d'administration centrale.

p. 346

Par décret n° 2014-555 du 17 janvier 2014

Monsieur Mehrez Elkamel, inspecteur principal de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gafsa au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur d'administration centrale.

p. 346

Par décret n° 2014-556 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Radhi Chafaï, professeur principal hors classe de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction d'un directeur d'administration centrale.

p. 346

Par décret n° 2014-557 du 17 janvier 2014

Monsieur Moez Selmi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du bureau du suivi des activités des entreprises et des établissements publics relevant du ministère au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.

p. 346

Par décret n° 2014-558 du 17 janvier 2014

Monsieur Kamel Hnid, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de directeur des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 346

Par décret n° 2014-559 du 17 janvier 2014

Monsieur Jilani Chibani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 346

Par décret n° 2014-560 du 17 janvier 2014

Madame Samia Ben Chikha, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347
p. 347

Par décret n° 2014-561 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Ali Nefzi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des associations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347

Par décret n° 2014-562 du 17 janvier 2014

Madame Wided Gafsi épouse Gaied Ahmed, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur du budget de l'équipement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347

Par décret n° 2014-563 du 17 janvier 2014

Monsieur Majid Aouini, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 347

Par décret n° 2014-564 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Sahbi Jrad, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kairouan au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 347

Par décret n° 2014-565 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Boubaker, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 347

Par décret n° 2014-566 du 17 janvier 2014

Monsieur Moncef Cherif, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire principal chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Ksar Saïd au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347

Par décret n° 2014-567 du 17 janvier 2014

Madame Safa Ben Abdessalem, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service d'exploitation des réseaux et des communications à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347

Par décret n° 2014-568 du 17 janvier 2014

Monsieur Faouzi Ben Mbarek, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement et de l'ouverture des crédits d'équipement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 347

Par décret n° 2014-569 du 17 janvier 2014

Madame Hajer Yakoubi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des activités des clubs et associations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348
p. 348

Par décret n° 2014-570 du 17 janvier 2014

Monsieur Wajih Grami, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-571 du 17 janvier 2014

Madame Souhaila Balloumi épouse Ben Souilah, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du développement et de la promotion des spécialités sportives à la cellule du suivi, de l'évaluation et de la promotion du sport à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-572 du 17 janvier 2014

Monsieur Boujemâa Ghribi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation et de distraction au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-573 du 17 janvier 2014

Monsieur Abderrazek Bouslimi, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-574 du 17 janvier 2014

Monsieur Ridha Ben Dhrifa, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-575 du 17 janvier 2014

Monsieur Samir Ghayaza, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique, au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-576 du 17 janvier 2014

Madame Olfa Arfaoui, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de logement et de nutrition, au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-577 du 17 janvier 2014

Mademoiselle Nabila Fatnassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des études et des projets de recherche à la direction de la formation et de la recherche à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-578 du 17 janvier 2014

Madame Aya Balti, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargée des fonctions de chef de service de l'éducation physique au premier cycle de l'enseignement de base à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 348

Par décret n° 2014-579 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Arbi Kadour, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 349
p. 349

Par décret n° 2014-580 du 17 janvier 2014

Monsieur Tarek Ben Moussa, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 349

Par décret n° 2014-581 du 17 janvier 2014

Monsieur Rafik Rouissi, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est déchargé des fonctions de chef de service du développement des sports, au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports, à compter du 1er août 2013.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 349

Par décret n° 2014-582 du 17 janvier 2014

Monsieur Chawki Lahdhiri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 349

Par décret n° 2014-583 du 17 janvier 2014

Monsieur Faiez Khelia, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Manouba.

p. 349

Par décret n° 2014-584 du 17 janvier 2014

Monsieur Mounir Dakhli, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de tutelle du secteur privé de la formation à la direction générale de la cotutelle de la formation et de la tutelle du secteur privé au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 349

Par décret n° 2014-585 du 17 janvier 2014

Monsieur Habib Chaouch, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Monastir.

p. 349

Par décret n° 2014-586 du 17 janvier 2014

Monsieur Chawki Chihi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires des apprenants à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 349

Par décret n° 2014-587 du 17 janvier 2014

Madame Aicha Mouelhi, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de directeur de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi du Kef.

p. 349

Par décret n° 2014-588 du 17 janvier 2014

Monsieur Fethi Haouala, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur d'administration centrale.

p. 349

Par décret n° 2014-589 du 17 janvier 2014

Madame Raja Bargui, analyste central au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi, est chargée des fonctions d'un sous-directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 349

Par décret n° 2014-590 du 17 janvier 2014

Madame Mabrouka Jouini, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la conception de la programmation et du suivi des projets sectoriels de formation à la direction générale des services de formation destinés aux entreprises au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 350
p. 350

Par décret n° 2014-591 du 17 janvier 2014

Madame Olfa Laribi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'habilitation des établissements de formation à la direction générale des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 350

Par décret n° 2014-592 du 17 janvier 2014

Monsieur Mehdi Bargaoui, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation professionnelle et des relations avec les entreprises à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Siliana.

p. 350

Par décret n° 2014-593 du 17 janvier 2014

Madame Noura Zidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la formation professionnelle et des relations avec les entreprises à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Sfax.

p. 350

Par décret n° 2014-594 du 17 janvier 2014

Madame Imen Slama, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération avec le monde Arabe, l'Afrique, l'Amérique et l'Asie à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 350

Par décret n° 2014-595 du 17 janvier 2014

Mademoiselle Maha Ben Nejma, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la cotutelle de la formation dans le secteur de l'agriculture à la direction générale de la cotutelle de la formation et de la tutelle du secteur privé au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

p. 350

Par décret n° 2014-596 du 17 janvier 2014

Monsieur Seifeddine Lamine, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Mahdia.

p. 350

Par décret n° 2014-597 du 17 janvier 2014

Madame Hasna Ben Nejma, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Monastir.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressée bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 350

Par décret n° 2014-598 du 17 janvier 2014

Monsieur Hamouda Gabsi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité de l'émigration et de la main d'œuvre étrangère à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Monastir.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 350

Par décret n° 2014-599 du 17 janvier 2014

Monsieur Adel Mejadi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité de l'émigration et de la main d'œuvre étrangère à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Sfax.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 350

Par décret n° 2014-600 du 17 janvier 2014

Madame Zeineb Fatnassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de l'unité de l'émigration et de la main d'œuvre étrangère à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressée bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 351
p. 351

Par décret n° 2014-601 du 17 janvier 2014

Monsieur Aymen Bouallagui est chargé des fonctions de chef de l'unité de l'émigration et de la main d'œuvre étrangère à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'industrie

p. 351

Par décret n° 2014-602 du 17 janvier 2014

Madame Hamida Belgaied épouse Boulares, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'industrie pour la réalisation du projet de la filière de betterave à sucre et son développement avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 351

Par décret n° 2014-603 du 17 janvier 2014

Madame Nouha Khiari épouse Tarhouni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'industrie pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 351

Par décret n° 2014-604 du 17 janvier 2014

Monsieur Mohamed Jouneidi Abderrazak, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'industrie pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 351

Par décret n° 2014-605 du 17 janvier 2014

Monsieur Kamel Mellah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'industrie pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 351

Par décret n° 2014-606 du 17 janvier 2014

Monsieur Lotfi Msolli Bouksiaa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études des investissements de recherche-développement à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie.

p. 352

instance supérieure indépendante pour les élections

Instance superieure indépendante pour les élections

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Décision du président de l'instance supérieure indépendante pour les élections du 3 février 2014, portant ouverture de la candidature à l'emploi de directeur exécutif de l'instance supérieure indépendante pour les élections (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.