Présidence du gouvernement
Décret gouvernemental n° 2016-46 du 11 janvier 2016, portant approbation du statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne
Article premier - Le statut particulier du personnel du l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, annexé au présent décret gouvernemental, est approuvé.
Lire le texte intégral →Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Monsieur Mohamed Mehdi Ben Romdhane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Madame Afifa Khanfous, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Madame Boutheina Ghanai, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de la privatisation à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Monsieur Meher Daghnouj, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Monsieur Gaieth Bettaibi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Monsieur Samir Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, au comité de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016
Monsieur Noureddine Bouabid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, au comité de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
p. 149Ministère de la justice
Par décret gouvernemental n° 2016-47 du 12 janvier 2016
Est mis fin au détachement de Monsieur Wejdi Ben Ahmed, magistrat de deuxième grade auprès du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale (agence tunisienne de la coopération technique), à compter du 31 août 2015.
Par arrêté du ministre de la justice par intérim du 11 janvier 2016
Est muté Monsieur Aimen Mraihi, huissier de justice, de Tala à Kabaria, circonscription du tribunal de première instance de Tunis 2, à compter de la date de publication du présent arrêté.
Par arrêté du ministre de la justice par intérim du 11 janvier 2016
Est mutée Madame Asma Boulhana, huissier de justice, de l'Ariana à Metlaoui, circonscription du tribunal de première instance de Gafsa, à compter de la date de publication du présent arrêté.
Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'intérieur du 11 janvier 2016, modifiant et complétant l'arrêté du 16 juillet 1996, fixant les secteurs des délégations des gouvernorats de la République
Article premier - Sont abrogés le numéro 5 du paragraphe 12 et le numéro 9 du paragraphe 15 de l'article premier de l'arrêté du 16 juillet 1996 susvisé et remplacés par ce qui suit :
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 12 janvier 2016, portant visa du règlement du conseil du marché financier relatif au dépositaire central des titres
Article premier - Est approuvé le règlement du conseil du marché financier relatif au dépositaire central des titres annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret gouvernemental n° 2016-48 du 12 janvier 2016
Sont abrogées les dispositions du décret gouvernemental n° 2015-1486 du 16 octobre 2015, relatif au maintien en activité de Monsieur Jameleddine Boudriga, professeur principal émérite, chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse, pour une période d'une année, à compter du 1er juillet 2015.
p. 160SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
Ministère de l'enseignement
Par décret gouvernemental n° 2016-49 du 12 janvier 2016
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur général :
- Abderraouf Fkih Ben Mabrouk,
- Firas Fki,
- Ali Labyadh,
- Raouf Sdiri,
- Henda Feriani Gueriani,
- Allem Hssairi,
- Henda Kammoun épouse Ounif,
- Aida Weld Khlifa.
Par décret gouvernemental n° 2016-50 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés professeurs d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Kamel Abderrahim | Ecole nationale d’ingénieurs de Gabès | Automatique et informatique industrielle | 17 janvier 2015 |
| Ahmed Hannachi | Ecole nationale d’ingénieurs de Gabès | Génie chimique | 19 janvier 2015 |
| Lazher Zorgui | Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine | Biologie moléculaire et cellulaire | 31 janvier 2015 |
| Khalifa Dabbek | Faculté des sciences de Gabès | Mathématiques | 13 février 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-51 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés professeurs d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Faouzi Moussa | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Informatique | 15 janvier 2015 |
| Imed Melliti | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Sociologie | 17 janvier 2015 |
| Azza Ouled Zaid | Institut supérieur de l'informatique | Communications | 20 janvier 2015 |
| Raja Triki épouse Marrakchi | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Biologie moléculaire et cellulaire | 31 janvier 2015 |
| Ferid Kourda | Ecole nationale d’ingénieurs de Tunis | Systèmes électriques | 7 février 2015 |
| Sonia Hadded | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Physique | 10 février 2015 |
| Makia Dammak | Institut supérieur des technologies médicales de Tunis | Mathématiques | 13 février 2015 |
| Rafika Fehri épouse Bedoui | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Biologie et physiologie animale | 24 février 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-52 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Fethi Guesmi | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Langue, lettres et civilisation arabes | 5 février 2015 |
| Abderrazak Ben Amor | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Langue, lettres et civilisation arabes | 5 février 2015 |
| Hafedh Kochkar | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Chimie | 21 mars 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-53 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Olfa Khlia épouse Boubakr | Institut national des sciences appliquées et de technologie | Automatique et informatique industrielle | 17 janvier 2015 |
| Nihel Ben Amor épouse Gmati | Institut national des sciences appliquées et de technologie | Génie chimique | 19 janvier 2015 |
| Chiheb Rebai | Ecole supérieure des télécommunications de Tunis | Communications | 20 janvier 2015 |
| Mourad Mnif | Ecole supérieure des télécommunications de Tunis | Communications | 20 janvier 2015 |
| Imed Rgaya | Institut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj Cedria | Biologie moléculaire et cellulaire | 31 janvier 2015 |
| Mossadok Ben Attia | Faculté des sciences de Bizerte | Biologie et physiologie animale | 24 février 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-54 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret gouvernemental n° 2016-55 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Abdelkrim Zitouni | Faculté des sciences de Monastir | Electronique et microélectronique | 14 janvier 2015 |
| Maatoug Houssine | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques appliquées | 20 janvier 2015 |
| Amel Haj Khelil | institut supérieur de biotechnologie de Monastir | Biologie moléculaire et cellulaire | 31 janvier 2015 |
| Imen Sakji Bhouri | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques | 13 février 2015 |
| Nafaa Chebili | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques | 13 février 2015 |
| Haikel Skhiri | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques | 13 février 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-56 du 12 janvier 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Hassen Boubakri | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Géographie | 10 janvier 2015 |
| Jamel Ferchichi | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Mathématiques appliquées | 20 janvier 2015 |
| Mekki Ayedi | |||
| Lasaad Lakhal | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse | Management | 22 janvier 2015 |
| Rabiaa Haouala | Institut supérieur agronomique de Chat Mariem | Biologie et physiologie végétales | 27 janvier 2015 |
| Bechir Wesleti | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettre et civilisation arabes | 5 février 2015 |
| Jalel Eddine Ben Haj Slama | Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse | Systèmes électriques | 7 février 2015 |
| Fredj Elkhadhra | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Mathématiques | 13 février 2015 |
| Moez Khenissi | |||
| Sana Harbi Mansouri | Institut des études commerciales de Sousse | Méthodes quantitatives | 13 mars 2015 |
| Nabil Ben Kahla | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Génie civil | 10 juin 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-57 du 12 janvier 2016
Monsieur Khemais Jouini, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en langue, lettres et civilisation espagnoles à la faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba, à compter du 28 mai 2015.
Par décret gouvernemental n° 2016-58 du 12 janvier 2016
Madame Anissa Bouaassida Chikhaoui, maître de conférences, est nommée dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en sciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives, à l'institut supérieur de sport et de l'éducation physique du Kef (ministère de la jeunesse et des sports), à compter du 23 février 2015.
Par décret gouvernemental n° 2016-59 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Malek El Werimi | Institut supérieur de gestion de Gabès | Sciences économiques | 18 janvier 2015 |
| Salwa Belhadj Ali Naoui | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Automatique et informatique industrielle | 23 janvier 2015 |
| Lanouar Charfeddine | Institut supérieur de gestion de Gabès | Méthodes quantitatives | 28 janvier 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-60 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret gouvernemental n° 2016-61 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohssen Khouni | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Philosophie | 13 janvier 2015 |
| Nahla Bouaziz épouse Bouzayene | Institut préparatoire aux études d’ingénieurs d'El Manar | Génie énergétique | 13 janvier 2015 |
| Mohamed Jemai Ghezail | Faculté de médecine de Tunis | Biophysique | 17 janvier 2015 |
| Ali Aljane | Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis | Sciences économiques | 18 janvier 2015 |
| Mohamed Ben Abdallah | Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis | Sciences économiques | 18 janvier 2015 |
| Rim Youssfi épouse Chemmam | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Mathématiques | 31 janvier 2015 |
| Khaled Sebei | Institut supérieur des sciences biologiques appliquées de Tunis | Biologie moléculaire et cellulaire | 7 février 2015 |
| Othmane Ben Taleb | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Langue, littérature et civilisation française | 16 février 2015 |
| Hayet Ben Ammar Ben Charrada | Institut supérieur des sciences humaines de Tunis | Langue, littérature et civilisation française | 16 février 2015 |
| Skander Hachicha | Ecole nationale d’ingénieurs de Tunis | Mathématiques appliquées | 20 février 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-62 du 12 janvier 2016
Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Hajer Baazaoui épouse Zghal | Institut supérieur des arts multimédia de la Manouba | Informatique | 9 mars 2015 |
| Hafedh Rekik | Ecole supérieure des sciences et technologies du design | Design | 4 avril 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-63 du 12 janvier 2016
Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Maher Raddaoui | Faculté des sciences de Gafsa | Physique | 2 mars 2015 |
| Slim Cherif | Génie biologique | 1er avril 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-64 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret gouvernemental n° 2016-65 du 12 janvier 2016
Monsieur Sami Bhiri est recruté dans le grade de maître de conférences en informatique, à l'institut supérieur d'informatique et de mathématiques de Monastir, à compter du 1er avril 2015.
p. 166Par décret gouvernemental n° 2016-66 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret gouvernemental n° 2016-67 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Ali Akrout | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Génie mécanique | 4 février 2015 |
| Yamen Maalej | |||
| Bechir Rebhi | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Système électrique | 7 février 2015 |
| Wassim Kriaa | Génie industriel | 27 février 2015 | |
| Karim Bourouni | |||
| Kais Manai | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Physique | 2 mars 2015 |
| Faiçal Kouki | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs El Manar | ||
| Monia Hichri | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles | Chimie | 14 mars 2015 |
| Noura Fakhar épouse Bourguiba | |||
| Chiraz Hannachi | |||
| Latifa Latrous épouse El Atrache | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs El Manar | ||
| Mohamed Habib Mrad | |||
| Imededdine El Nahdi |
Par décret gouvernemental n° 2016-68 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Abdelaziz Massoudi | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 22 janvier 2015 |
| Samira Haddou Boughrara | Institut supérieur des gestions de Sousse | Méthodes quantitatives | 28 janvier 2015 |
| Fredj Chouchene | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Mathématiques | 31 janvier 2015 |
| Maher Abed Elgani | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Génie mécanique | 4 février 2015 |
| Fahmi Gamaoun | Ecole nationale d’ingénieurs de Sousse | ||
| Lotfi Naddari | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Histoire | 4 février 2015 |
| Boutheina Ben Hassine | |||
| Naima Meftah Tlili | Langue, lettre et civilisation françaises | 16 février 2015 | |
| Fredj Lahouar | |||
| Sabrine Alila Aloulou | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Chimie | 14 mars 2015 |
Par décret gouvernemental n° 2016-69 du 12 janvier 2016
Madame Dorra Ben Alaya, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée dans le grade de maître de conférences en psychologie, à l'institut supérieur des sciences humaines de Tunis, à compter du 27 avril 2015.
Par décret gouvernemental n° 2016-70 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret gouvernemental n° 2016-71 du 12 janvier 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Hichem Sebai | Institut supérieur de biotechnologie de Béja | Biologie et physiologie animale | 31 janvier 2015 |
| Abdelaziz Souli | |||
| Dhia Bouktela | Biologie moléculaire et cellulaire | 7 février 2015 |
Ministère du transport
Par décret gouvernemental n° 2016-72 du 12 janvier 2016
Monsieur Salah Belaid, président-directeur général à la société de transport de Tunis, est maintenu en activité pour une première année, et ce, à compter du 1er janvier 2016.
MINISTERE DES FINANCES
Avis aux propriétaires de bijoux déposés au titre de prêts sur gage.
(Voir version arabe).