Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 6 du 19 janvier 2016

Journal Officiel · publié le 19 janvier 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 38 textes

Présidence du gouvernement

p. 147

Décret gouvernemental n° 2016-46 du 11 janvier 2016, portant approbation du statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne

Article premier - Le statut particulier du personnel du l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, annexé au présent décret gouvernemental, est approuvé.

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p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Monsieur Mohamed Mehdi Ben Romdhane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Madame Afifa Khanfous, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Madame Boutheina Ghanai, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de la privatisation à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Monsieur Meher Daghnouj, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Monsieur Gaieth Bettaibi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Monsieur Samir Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, au comité de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.

p. 148

Par arrêté du chef du gouvernement du 15 janvier 2016

Monsieur Noureddine Bouabid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, au comité de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.

p. 149

Ministère de la justice

p. 149

Par décret gouvernemental n° 2016-47 du 12 janvier 2016

Est mis fin au détachement de Monsieur Wejdi Ben Ahmed, magistrat de deuxième grade auprès du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale (agence tunisienne de la coopération technique), à compter du 31 août 2015.

p. 149

Par arrêté du ministre de la justice par intérim du 11 janvier 2016

Est muté Monsieur Aimen Mraihi, huissier de justice, de Tala à Kabaria, circonscription du tribunal de première instance de Tunis 2, à compter de la date de publication du présent arrêté.

p. 149

Par arrêté du ministre de la justice par intérim du 11 janvier 2016

Est mutée Madame Asma Boulhana, huissier de justice, de l'Ariana à Metlaoui, circonscription du tribunal de première instance de Gafsa, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Ministère de l'intérieur

p. 149

Arrêté du ministre de l'intérieur du 11 janvier 2016, modifiant et complétant l'arrêté du 16 juillet 1996, fixant les secteurs des délégations des gouvernorats de la République

Article premier - Sont abrogés le numéro 5 du paragraphe 12 et le numéro 9 du paragraphe 15 de l'article premier de l'arrêté du 16 juillet 1996 susvisé et remplacés par ce qui suit :

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Ministère des finances

p. 150

Arrêté du ministre des finances du 12 janvier 2016, portant visa du règlement du conseil du marché financier relatif au dépositaire central des titres

Article premier - Est approuvé le règlement du conseil du marché financier relatif au dépositaire central des titres annexé au présent arrêté.

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Ministère de l'éducation

p. 159

Par décret gouvernemental n° 2016-48 du 12 janvier 2016

Sont abrogées les dispositions du décret gouvernemental n° 2015-1486 du 16 octobre 2015, relatif au maintien en activité de Monsieur Jameleddine Boudriga, professeur principal émérite, chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse, pour une période d'une année, à compter du 1er juillet 2015.

p. 160

SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE

Ministère de l'enseignement

p. 160

Par décret gouvernemental n° 2016-49 du 12 janvier 2016

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur général :

  • Abderraouf Fkih Ben Mabrouk,
  • Firas Fki,
  • Ali Labyadh,
  • Raouf Sdiri,
  • Henda Feriani Gueriani,
  • Allem Hssairi,
  • Henda Kammoun épouse Ounif,
  • Aida Weld Khlifa.
p. 160

Par décret gouvernemental n° 2016-50 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés professeurs d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Kamel AbderrahimEcole nationale d’ingénieurs de GabèsAutomatique et informatique industrielle17 janvier 2015
Ahmed HannachiEcole nationale d’ingénieurs de GabèsGénie chimique19 janvier 2015
Lazher ZorguiInstitut supérieur de biologie appliquée de MédenineBiologie moléculaire et cellulaire31 janvier 2015
Khalifa DabbekFaculté des sciences de GabèsMathématiques13 février 2015
p. 160

Par décret gouvernemental n° 2016-51 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés professeurs d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Faouzi MoussaFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisInformatique15 janvier 2015
Imed MellitiInstitut supérieur des sciences humaines de TunisSociologie17 janvier 2015
Azza Ouled ZaidInstitut supérieur de l'informatiqueCommunications20 janvier 2015
Raja Triki épouse MarrakchiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisBiologie moléculaire et cellulaire31 janvier 2015
Ferid KourdaEcole nationale d’ingénieurs de TunisSystèmes électriques7 février 2015
Sonia HaddedFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisPhysique10 février 2015
Makia DammakInstitut supérieur des technologies médicales de TunisMathématiques13 février 2015
Rafika Fehri épouse BedouiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisBiologie et physiologie animale24 février 2015
p. 161
p. 161

Par décret gouvernemental n° 2016-52 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Fethi GuesmiInstitut supérieur des sciences humaines de TunisLangue, lettres et civilisation arabes5 février 2015
Abderrazak Ben AmorInstitut supérieur des sciences humaines de TunisLangue, lettres et civilisation arabes5 février 2015
Hafedh KochkarFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesChimie21 mars 2015
p. 161

Par décret gouvernemental n° 2016-53 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Olfa Khlia épouse BoubakrInstitut national des sciences appliquées et de technologieAutomatique et informatique industrielle17 janvier 2015
Nihel Ben Amor épouse GmatiInstitut national des sciences appliquées et de technologieGénie chimique19 janvier 2015
Chiheb RebaiEcole supérieure des télécommunications de TunisCommunications20 janvier 2015
Mourad MnifEcole supérieure des télécommunications de TunisCommunications20 janvier 2015
Imed RgayaInstitut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj CedriaBiologie moléculaire et cellulaire31 janvier 2015
Mossadok Ben AttiaFaculté des sciences de BizerteBiologie et physiologie animale24 février 2015
p. 161

Par décret gouvernemental n° 2016-54 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 162

Par décret gouvernemental n° 2016-55 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Abdelkrim ZitouniFaculté des sciences de MonastirElectronique et microélectronique14 janvier 2015
Maatoug HoussineFaculté des sciences de MonastirMathématiques appliquées20 janvier 2015
Amel Haj Khelilinstitut supérieur de biotechnologie de MonastirBiologie moléculaire et cellulaire31 janvier 2015
Imen Sakji BhouriFaculté des sciences de MonastirMathématiques13 février 2015
Nafaa ChebiliFaculté des sciences de MonastirMathématiques13 février 2015
Haikel SkhiriFaculté des sciences de MonastirMathématiques13 février 2015
p. 162

Par décret gouvernemental n° 2016-56 du 12 janvier 2016

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hassen BoubakriFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseGéographie10 janvier 2015
Jamel FerchichiEcole supérieure des sciences et de technologie de Hammam SousseMathématiques appliquées20 janvier 2015
Mekki Ayedi
Lasaad LakhalFaculté des sciences économiques et de gestion de SousseManagement22 janvier 2015
Rabiaa HaoualaInstitut supérieur agronomique de Chat MariemBiologie et physiologie végétales27 janvier 2015
Bechir WesletiFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettre et civilisation arabes5 février 2015
Jalel Eddine Ben Haj SlamaEcole nationale d'ingénieurs de SousseSystèmes électriques7 février 2015
Fredj ElkhadhraEcole supérieure des sciences et de technologie de Hammam SousseMathématiques13 février 2015
Moez Khenissi
Sana Harbi MansouriInstitut des études commerciales de SousseMéthodes quantitatives13 mars 2015
Nabil Ben KahlaInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SousseGénie civil10 juin 2015
p. 163
p. 163

Par décret gouvernemental n° 2016-57 du 12 janvier 2016

Monsieur Khemais Jouini, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en langue, lettres et civilisation espagnoles à la faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba, à compter du 28 mai 2015.

p. 163

Par décret gouvernemental n° 2016-58 du 12 janvier 2016

Madame Anissa Bouaassida Chikhaoui, maître de conférences, est nommée dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en sciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives, à l'institut supérieur de sport et de l'éducation physique du Kef (ministère de la jeunesse et des sports), à compter du 23 février 2015.

p. 163

Par décret gouvernemental n° 2016-59 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Malek El WerimiInstitut supérieur de gestion de GabèsSciences économiques18 janvier 2015
Salwa Belhadj Ali NaouiEcole nationale d'ingénieurs de GabèsAutomatique et informatique industrielle23 janvier 2015
Lanouar CharfeddineInstitut supérieur de gestion de GabèsMéthodes quantitatives28 janvier 2015
p. 163

Par décret gouvernemental n° 2016-60 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 164

Par décret gouvernemental n° 2016-61 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohssen KhouniInstitut supérieur des sciences humaines de TunisPhilosophie13 janvier 2015
Nahla Bouaziz épouse BouzayeneInstitut préparatoire aux études d’ingénieurs d'El ManarGénie énergétique13 janvier 2015
Mohamed Jemai GhezailFaculté de médecine de TunisBiophysique17 janvier 2015
Ali AljaneFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisSciences économiques18 janvier 2015
Mohamed Ben AbdallahFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisSciences économiques18 janvier 2015
Rim Youssfi épouse ChemmamFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisMathématiques31 janvier 2015
Khaled SebeiInstitut supérieur des sciences biologiques appliquées de TunisBiologie moléculaire et cellulaire7 février 2015
Othmane Ben TalebInstitut supérieur des sciences humaines de TunisLangue, littérature et civilisation française16 février 2015
Hayet Ben Ammar Ben CharradaInstitut supérieur des sciences humaines de TunisLangue, littérature et civilisation française16 février 2015
Skander HachichaEcole nationale d’ingénieurs de TunisMathématiques appliquées20 février 2015
p. 164

Par décret gouvernemental n° 2016-62 du 12 janvier 2016

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hajer Baazaoui épouse ZghalInstitut supérieur des arts multimédia de la ManoubaInformatique9 mars 2015
Hafedh RekikEcole supérieure des sciences et technologies du designDesign4 avril 2015
p. 164

Par décret gouvernemental n° 2016-63 du 12 janvier 2016

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Maher RaddaouiFaculté des sciences de GafsaPhysique2 mars 2015
Slim CherifGénie biologique1er avril 2015
p. 165
p. 165

Par décret gouvernemental n° 2016-64 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 165

Par décret gouvernemental n° 2016-65 du 12 janvier 2016

Monsieur Sami Bhiri est recruté dans le grade de maître de conférences en informatique, à l'institut supérieur d'informatique et de mathématiques de Monastir, à compter du 1er avril 2015.

p. 166
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Par décret gouvernemental n° 2016-66 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 166

Par décret gouvernemental n° 2016-67 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Ali AkroutEcole nationale d'ingénieurs de TunisGénie mécanique4 février 2015
Yamen Maalej
Bechir RebhiEcole nationale d'ingénieurs de TunisSystème électrique7 février 2015
Wassim KriaaGénie industriel27 février 2015
Karim Bourouni
Kais ManaiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesPhysique2 mars 2015
Faiçal KoukiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs El Manar
Monia HichriFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesChimie14 mars 2015
Noura Fakhar épouse Bourguiba
Chiraz Hannachi
Latifa Latrous épouse El AtracheInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs El Manar
Mohamed Habib Mrad
Imededdine El Nahdi
p. 167
p. 167

Par décret gouvernemental n° 2016-68 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Abdelaziz MassoudiFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation arabes22 janvier 2015
Samira Haddou BoughraraInstitut supérieur des gestions de SousseMéthodes quantitatives28 janvier 2015
Fredj ChoucheneEcole supérieure des sciences et de technologie de Hammam SousseMathématiques31 janvier 2015
Maher Abed ElganiInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SousseGénie mécanique4 février 2015
Fahmi GamaounEcole nationale d’ingénieurs de Sousse
Lotfi NaddariFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire4 février 2015
Boutheina Ben Hassine
Naima Meftah TliliLangue, lettre et civilisation françaises16 février 2015
Fredj Lahouar
Sabrine Alila AloulouEcole supérieure des sciences et de technologie de Hammam SousseChimie14 mars 2015
p. 167

Par décret gouvernemental n° 2016-69 du 12 janvier 2016

Madame Dorra Ben Alaya, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée dans le grade de maître de conférences en psychologie, à l'institut supérieur des sciences humaines de Tunis, à compter du 27 avril 2015.

p. 167

Par décret gouvernemental n° 2016-70 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 168

Par décret gouvernemental n° 2016-71 du 12 janvier 2016

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hichem SebaiInstitut supérieur de biotechnologie de BéjaBiologie et physiologie animale31 janvier 2015
Abdelaziz Souli
Dhia BouktelaBiologie moléculaire et cellulaire7 février 2015

Ministère du transport

p. 168

Par décret gouvernemental n° 2016-72 du 12 janvier 2016

Monsieur Salah Belaid, président-directeur général à la société de transport de Tunis, est maintenu en activité pour une première année, et ce, à compter du 1er janvier 2016.

MINISTERE DES FINANCES

Avis aux propriétaires de bijoux déposés au titre de prêts sur gage.

(Voir version arabe).