Ministère de la justice
Par décret gouvernemental n° 2016-783 du 17 juin 2016
La démission de Monsieur Monji Tallegh, conseiller de la chambre criminelle au tribunal de première instance de Médenine est acceptée, à compter du 1er juillet 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-784 du 17 juin 2016
Est mis fin au détachement de Monsieur Mourad Ouederni, magistrat de deuxième grade, auprès de l'instance supérieure indépendante pour les élections, à compter du 2 mai 2016.
Par arrêté du ministre de la justice du 7 juin 2016
Messieurs et Mesdames dont les noms suivent, sont inscrits au tableau des interprètes assermentés et nommés aux postes et spécialités suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la justice du 7 juin 2016
Les huissiers de justice dont les noms suivent, sont mutés aux postes suivants :
- Hassan Dhahri de Kélibia à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
- Aymen Chmengui de Ras Jebal à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
- Fattoum Hamrcha de Kairouan à Sousse Médina circonscription du tribunal de première instance de Sousse (1),
- Fathi Afli de Akouda à Sousse Médina circonscription du tribunal de première instance de Sousse (1).
Par arrêté du ministre de la justice du 7 juin 2016
Les deux notaires dont les noms suivent, sont mutés aux postes suivants :
- Lamia Yousfi de Manouba à Gaafour circonscription du tribunal de première instance de Siliana,
- Sameh Barkouti de Ben Arous à Nefza circonscription du tribunal de première instance de Béja.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Amine Souguir, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de bureau des donnés à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière, avec les avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2016
Le capitaine de la garde nationale, Mourad Hannachi, est chargé des fonctions de chef de service des études, de la préventive au division régionale du Nord Est à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2016
Le capitaine de la garde nationale, Aymen Ben Brahim, est chargé des fonctions de chef de service de coordination préventive à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Ministère des affaires étrangères
Par arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 juin 2016
Monsieur Riadh Nouri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur du courrier et des télécommunications au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 juin 2016
Monsieur Saifeddine Flis, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint du conseil de coopération et du marché unique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.
p. 2040Par arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 juin 2016
Monsieur Ridha Chehidia, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint de l'organisation de la conférence islamique à la direction générale des affaires politiques, économique et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Baccar, est chargé des fonctions de chef de division des ressources humaines à l'administration centrale, à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 16 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre des finances du 20 mai 2014, portant fixation de l'indemnité de présence allouée au président et aux membres du conseil d'administration de l'autorité de contrôle de la micro finance prévue à l'article 45 du décret-loi n° 2011-117 du 5 novembre 2011, portant organisation de l'activité des institutions de micro finance
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article premier de l'arrêté du ministre des finances du 20 mai 2014, portant fixation de l'indemnité de présence allouée au président et aux membres du conseil d'administration de l'autorité de contrôle de la micro finance susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 17 juin 2016
Monsieur Abdelwaheb Allani est nommé dans le grade d'inspecteur général des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan.
Ministère de la santé
Par décret gouvernemental n° 2016-785 du 20 juin 2016
Le docteur Maher Bel Hadj Slama, médecin major de la santé publique à l'hôpital « Mahmoud El Matri » Ariana, est maintenu en activité après l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-786 du 20 juin 2016
Monsieur Mongi Mastouri, technicien supérieur major de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter de 1er août 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-787 du 20 juin 2016
Monsieur Mohsen Ouled Khedher, infirmier major de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter de 1er mars 2016.
p. 2041Par décret gouvernemental n° 2016-788 du 20 juin 2016
Madame Zieneb Zoughlemi, technicien supérieur major de la santé publique, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter de 1er juin 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-789 du 20 juin 2016
Monsieur Noureddine Belhaj, infirmier principal de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter de 1er novembre 2016.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Houda Ben Khedija, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale à la direction régionale de la santé de Manouba.
En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Ahlem Dgachi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires, à la direction régionale de la santé de Kasserine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Kamel Kakia, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires, à la direction régionale de la santé de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Ali Sallami, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des soins à l'hôpital régional de Ben Arous.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Salma Mchirgui épouse Bousbih, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive, à la direction régionale de la santé de Bizerte.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Nesrine Gharbi épouse Gafsi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle sanitaire des produits destinés à l'alimentation animale à la sous-direction de contrôle sanitaire des produits alimentaires et des eaux à la direction de contrôle sanitaire des produits, à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Wafa M'dimegh, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du personnel à la sous-direction des ressources humaines, à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Ammar Tarchi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement, à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Lotfi Ben Zammel, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du stock à la sous-direction de l'approvisionnement, à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Abderaouf Sfiya, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Tozeur.
p. 2042Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Mohamed Ali Boukalleba, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Tallel Zaag, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital régional de Ksar Hellal.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Kalthoum Joudi épouse Nsiri, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de préparation et de distribution au centre national de transfusion sanguine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Abdelbaki Bouallegue, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional « Houcine Bouzaiene » de Gafsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Mohamed Ennaili, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'O.R.L à l'hôpital régional « Houcine Bouzaine » de Gafsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Riadh Shimi, médecin dentiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine dentaire à l'hôpital régional de Metlaoui.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Mouna Zribi, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie au groupement de santé de base de Sfax.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Sami Migaou, pharmacien principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital de Ksar Helal de Monastir.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Kalthoum Ayari, pharmacien spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Hayet Korbi, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital de « Menzel Temime » de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Houda Kaabi, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de l'immuno-hématologie et de l'immunologie tissulaire au centre national de transfusion sanguine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Salma Chargui, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'institut « Hedi Rais » d'ophtalmologie.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Haene Skhiri, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital régional de Msaken.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Sonia Tounekti, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'institut « Zouhair Kallel» de nutrition et de technologie médicale.
p. 2043Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Khomais Belhaj Ali, pharmacien major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital régional de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Amina Bibi, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de laboratoire de biologie clinique à l'institut de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Sinda Bahri, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie au centre de maternité de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Kallel, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital de Sahloul de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Madame Emna Zribi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital de « Habib Bourguiba» de Sfax.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Monsieur Nizar Laabidi, pharmacien de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du laboratoire des vaccins BCG à l'institut de « Pasteur ».
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Marouan Amdoun, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital régional de Tozeur.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Emna Brahem, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'O.R.L à l'hôpital régional de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Amor Ben Messaoud, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital de circonscription de Douz.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Boutheina Ben Rhaiem, médecin spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Wided Nasraoui, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de cardiologie à l'hôpital régional de Kasserine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Abdelhamid Mansour, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Boumerdes du gouvernorat de Mahdia.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Hassen Saidi, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Tamarza du gouvernorat de Tozeur.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Souheila El Aouni, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Goubollat du gouvernorat de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Fahima Hassine, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sayeda-Lamta-Bouhjar du gouvernorat de Monastir.
p. 2044Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Faouzi Arfi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Majel Belabbes du gouvernorat de Kasserine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Naima Ben Sedrine, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Houmet Essouk du gouvernorat de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Slimene Ben Ouirane, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ajim du gouvernorat de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Naouel Afif, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Douar Hicher du gouvernorat de Manouba.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Olfa Bouraoui, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sousse Nord du gouvernorat de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Faouzi Maalaoui, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Makhlouf du gouvernorat de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Habib Trigui, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Thyna du gouvernorat de Sfax.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Mohsen Lahmer, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Bir Ali du gouvernorat de Sfax.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Mejda Zmerli épouse Talmoudi, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Mornag du gouvernorat de Ben Arous.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Ilyes Baati, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Abdelhamid du gouvernorat de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Kamel Ben Hmida, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Médenine Nord du gouvernorat de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Safouane Chebbi, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Dguech du gouvernorat de Tozeur.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Le docteur Amel Chaabane épouse Driss, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Utique du gouvernorat de Bizerte.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Les médecins dentistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après, sont nommés dans le grade de médecin dentiste major de la santé publique :
- Nourhen Cherif,
- Radhia Belgassem,
- Khadija Etteyeb,
- Kaouther Hadji,
- Ibtissem Babbou,
- Raoudha Rouiyi,
- Assia Torki,
- Najoua Aguir,
- Abdelmajid Meskini,
- Khadija Ayouni.
Par arrêté du ministre de la santé du 27 juin 2016
Est mis fin aux fonctions du docteur Mbarka Ben Ahmed, médecin principal de la santé publique, chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base, à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Kébili.
Lire le texte intégral →Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale
Arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 27 juin 2016, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Rached Ben Romodhane, chargé de mission occupant la fonction de chef de cabinet, est habilité à signer par délégation du ministre du développement, de l'investissement et de…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires locales
Par arrêté du ministre des affaires locales du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Ben Othman, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'études économiques et le suivi des cotisations et des institutions municipales à la direction de ressources et des affaires économiques, à la direction générale des services communs de la municipalité de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Monsieur Nasser Hakiri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'ordre central et de documentation et de l'archive à la commune de Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Monsieur Ibrahim Ezedini, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnels et des ouvriers à la commune de Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Monsieur Fathi Boukadida, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des travaux de maintenance et d'engagement à la commune de Hammamet.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Monsieur Mohamed Elmahdi Tatouh, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la commune de Souk Lahad.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Madame Layla Dellai, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des ressources humaines à la commune de Ettadhamen-Elmnihla.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Monsieur Tarak Alwi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de nettoyage et assainissement à la commune de El Kef.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Madame Faten Ayadi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des préventions des pollutions et l'hygiène à la commune de Ettadhamen-Elmnihla.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016
Monsieur Walid Echrif, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires économiques et de retenu à la commune de Soukra.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Madame Ilham Kallala, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives à la commune de Zaouiet Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016
Madame Jalila Maddouri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires sociales et culturelles à la commune de Mjez Elbab.
p. 2048Ministère des affaires sociales
Par décret gouvernemental n° 2016-790 du 20 juin 2016
Monsieur Imed Turki est nommé président-directeur général de la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale, à compter du 3 juin 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-791 du 20 juin 2016
Monsieur Bechir El-Irmani est nommé président-directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie, à compter du 3 juin 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-792 du 20 juin 2016
Monsieur Houcine Debbech est nommé président-directeur général de la caisse nationale de la sécurité sociale, à compter du 3 juin 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-793 du 20 juin 2016
Monsieur Helmi Tlili est nommé directeur général de l'office des tunisiens à l'étranger, à compter du 18 mai 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-794 du 20 juin 2016
Madame Yamina Mathlouthi est nommée directeur général du centre de recherches et d'études sociales, à compter du 3 juin 2016.
Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance
Par décret gouvernemental n° 2016-795 du 16 juin 2016
Monsieur Raouf Miledi est nommé chargé de mission au cabinet de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance, à compter du 1er mai 2016.
Ministère de l'éducation
Par décret gouvernemental n° 2016-796 du 17 juin 2016
Est accordé à Monsieur Najeh Khallouli, professeur, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 26 août 2014.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Madame Alia Kefi, inspecteur principal des écoles primaires, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire, à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Madame Souhir Rachdi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Monsieur Abderraouf Hamouda, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de chef du bureau des affaires juridiques au secrétariat général du commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Monsieur Mesbah Kahlaoui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles préparatoires et des lycées, au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
p. 2049Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Les administrateurs conseillers de l'éducation dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef de l'éducation, à compter du 1er octobre 2015 :
- Mohamed Dhahbi Kraim,
- Yosra Dridi,
- Imed Halwani,
- Jaafar Bouazzi.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 27 juin 2016
Les administrateurs conseillers de l'éducation dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef de l'éducation, à compter du 1er juillet 2015 :
- Ali Mokded,
- Saif Allah Ben Elkhouja,
- Abdelfetteh Abouda,
- Mohamed Faouzi Ben Barka,
- Adel Dammak,
- Mourad Daysem.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2016
Monsieur Mondher Belaid, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Par décret gouvernemental n° 2016-797 du 16 juin 2016
Monsieur Chedly Ghazouani, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole du Kef, et ce, à compter du 1er août 2015.
Par décret gouvernemental n° 2016-798 du 20 juin 2016
Monsieur Mabrouk Habib, ingénieur en chef au commissariat régional au développement agricole de Monastir, au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er septembre 2016.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Madame Monia Kamel Ben Hlima, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommée dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur dans la discipline « sciences de la protection des végétaux », à l'institut supérieur agronomique de Chott Mariem, à compter du 14 octobre 2014.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole, à compter du 11 mars 2015, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline |
|---|---|---|
| Sonia Bedhiaf Romdhani | Institut national de recherches agronomiques de Tunis | Sciences de la production animale, de la santé animale et de l'halieutique et aquaculture |
| Mohamed Houcine Othmane | Centre régional de recherches agronomiques de Sidi Bouzid |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Monsieur Salah Selmi, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole dans la discipline « sciences de l'économie rurale », à l'école supérieure d'agriculture de Mograne, à compter du 18 septembre 2014.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole, à compter au 9 juillet 2015, et ce, conformément aux indications au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline |
|---|---|---|
| Salah Guarchi | Institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts | Sciences de l'environnement, génie rural et des ressources naturelles |
| Youssef Ammari | ||
| Mansour Haddad | Institut des régions arides de Médenine | |
| Kameleddine Nagaz | ||
| Aziez Ouled Belgacem |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Madame Hajer Debbabi Hamza, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est nommée dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole dans la discipline « sciences des industries alimentaires », à l'institut national agronomique de Tunis, à compter du 15 décembre 2014.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date d'effet |
|---|---|---|---|
| Mohamed Salah Azaza | Institut national des sciences et technologies de la mer | Sciences de la production animale, de la santé animale et de l'halieutique et aquaculture | 6 mai 2015 |
| Lamia Bel Hadj Brahim Hamrouni | Institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts | Sciences de l'environnement, génie rural et des ressources naturelles | 28 juillet 2015 |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 juin 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, à compter au 18 juin 2015, et ce, conformément aux indications au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 3 juin 2016
Les architectes en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'architectes généraux :
- Mohamed Ali Oulizi,
- Basma Zouari,
- Maher Said.
Ministère du transport
Par décret gouvernemental n° 2016-799 du 16 juin 2016
Est accordé à Madame Ines Chaker épouse Missaoui, ingénieur principal à la société Tunis-Air, un congé pour la création d'une entreprise pour une troisième année, à compter du 28 mai 2015.
Arrêté du ministre du transport du 14 juin 2016, portant approbation des dispositions modifiant le cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'expert maritime approuvé par l'arrêté du ministre du transport du 15 septembre 2009
Article premier - Sont approuvées les modifications des dispositions des articles 6, 8 et 9 du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'expert maritime, approuvé par l'arrêté du ministre du transport du 15 septembre 2009 susvisé, conformément à l'annexe au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Arrêté du ministre du commerce du 14 juin 2016, modifiant l'arrêté du secrétaire d'Etat au plan et aux finances du 14 septembre 1961 (4 rabia II 1381), relatif à la carte commerçant et aux modalités d'agrément pour l'exercice de certaines activités commerciales
Article premier - Est abrogé l'article 10 de l'arrêté du ministre du commerce du 22 décembre 1998, modifiant et complétant l'arrêté du 14 septembre 1961, relatif à la carte de commerçant et aux modalités d'agrément pour l'exercice de certaines activités commerciales et remplacé par ce qui suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du commerce du 14 juin 2016, portant fixation de la liste des produits d'importation à prix fluctuants
Article premier - La liste des produits d'importation à prix fluctuants, telle que prévue par les articles 127 et 128 du décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014 susvisé, est fixée comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre du commerce du 13 juin 2016
Monsieur Samir Barhoumi, administrateur en chef, est nommé secrétaire permanent du conseil de la concurrence.
En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administration centrale.
p. 2055Par arrêté du ministre du commerce du 27 juin 2016
Madame Monia Jatlaoui, administrateur en chef, est nommée au grade d'administrateur général au ministère du commerce.
Ministère de l'environnement et du développement durable
Par décret gouvernemental n° 2016-800 du 16 juin 2016
Monsieur Nabil Hamada, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'environnement et du développement durable, à compter du 28 septembre 2015.
Par décret gouvernemental n° 2016-801 du 20 juin 2016
Monsieur Khelil Kanakane, agent à l'office national d'assainissement, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2016.
Ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique
Par décret gouvernemental n° 2016-802 du 16 juin 2016
Monsieur Hafedh Ghadhab, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission pour diriger le bureau de coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique, à compter du 1er février 2016.
Par décret gouvernemental n° 2016-803 du 16 juin 2016
Monsieur Houssem Eddine Attounsi est nommé en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique, à compter du 15 septembre 2015.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Ben Abdellatif, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des étapes d'exécution des marchés publics, à la sous-direction des marchés à la direction de l'équipement et des moyens à la direction générale des services communs, au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 juin 2016
Madame Faouzia Sammari, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de bureau des services communs à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du Sidi Bouzid, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 8 juin 2016
Monsieur Nizar Hadad, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'informatique à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du Sousse, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Par décret gouvernemental n° 2016-804 du 20 juin 2016
Monsieur Ridha Kassem, contrôleur général des services publics et directeur général de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2016.
p. 2056Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016
Monsieur Imed Ben Soula, chargé de recherches archéologiques et historiques, est nommé maître de recherches archéologiques et historiques, à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 29 octobre 2015.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016
Madame Nabiha Aouadi, chargé de recherches archéologiques et historiques, est nommée maître de recherches archéologiques et historiques, à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 20 août 2015.
Liste des agents à promouvoir dans le grade de secrétaire d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2014
- Madame Neila Ferchiou.
Liste des agents à promouvoir dans le grade d'attaché d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2015
- Monsieur Adel Jebabli,
- Madame Najoua Massaoudi.
Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Monsieur Habib Bouguerra, ingénieur en chef, est chargé de la direction du bureau du suivi des activités des entreprises et des établissements publics relevant du ministère, au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.
En applications des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Monsieur Khaled Mimouni, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé de la direction de la cellule du suivi et de l'évaluation à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.
En applications des dispositions de l'article 31 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressé bénéficie de la fonction de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Monsieur Mohamed Hannachi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation à la direction de la planification et de l'évaluation à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Mademoiselle Habiba Zougari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de secrétaire principal chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Gafsa, au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Monsieur Amine Dali, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de secrétaire chargé de l'hébergement et de la restauration, à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Ksar Saïd au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 27 juin 2016
Est mis fin aux fonctions de Monsieur Salah Souissi, professeur principal hors classe d'éducation physique, en qualité de secrétaire principal chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs, à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax, au ministère de la jeunesse et des sports, et ce, à compter du 1er septembre 2015.