Présidence de la République
Décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement
Article premier - Sont nommés Messieurs :
Lire le texte intégral →Par décret Présidentiel n° 2017-125 du 12 septembre 2017
Monsieur Naji Jalloul est nommé directeur général de l'institut tunisien des études stratégiques.
L'intéressé bénéficie dans cette situation du rang et avantages accordés à un ministre, prévus par le décret du 12 février 1992 et le paragraphe premier de l'article 4 du décret du 30 mai 2000.
Par décret Présidentiel n° 2017-126 du 12 septembre 2017
Monsieur Kamel Akrout, premier conseiller auprès du Président de la République, est nommé secrétaire permanent du conseil de sécurité nationale.
Liste d'aptitude pour la promotion au grade de conseiller à la cour des comptes au titre de l'année 2017
- Yamen Soltani,
- Aymen Dorgham,
- Ridha Guiza.
Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'intérieur du 20 juillet 2017, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Habib Belkhiria, conseiller des services publics, chargé des fonctions de chef de service des acquisitions immobilières et des affaires foncières à la direction…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 août 2017
Madame Saida Oudi épouse Laâjimi, conservateur général des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de la coopération avec les mécanismes des droits de l'Homme à la direction générale des droits de l'Homme au ministère de l'intérieur, à compter du 9 juin 2017.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 août 2017
Monsieur Jameleddine Issaoui, administrateur général de l'intérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'écoute, de l'orientation et des études dans le domaine des droits de l'Homme et des libertés publiques à la direction générale des droits de l'Homme au ministère de l'intérieur, à compter du 9 juin 2017.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Madame Mejda Jelassi, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Madame Olfa Zarrouki, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de division des affaires politiques au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
p. 3110Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 août 2017
Madame Monia Chtourou, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération avec les mécanismes nationaux des droits de l'Homme à la direction générale des droits de l'Homme au ministère de l'intérieur, à compter du 9 juin 2017.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2 août 2017
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service, est attribuée à Monsieur Lassâad Mejri, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de la section de la statistique et du contrôle, au secrétariat général au ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de chef de service.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Madame Asma Doukali, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Médenine, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 août 2017
Madame Ilhem Bouzidi, commissaire de police de la classe supérieure, est chargée des fonctions de chef de service de contact et de coordination avec les mécanismes nationaux à la direction générale des droits de l'Homme au ministère de l'intérieur, à compter du 9 juin 2017.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 août 2017
Monsieur Monji Djerbi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de service des cadres régionaux à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 juillet 2017
Monsieur Chaker Belhedi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Monsieur Khaled Souissi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'information à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Gabès, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Monsieur Tarek Lajnef, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Tozeur, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Monsieur Adel Nouma, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Médenine, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 8 août 2017
Monsieur Walid Abid, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'information à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Ben Arous, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
p. 3111Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 juillet 2017
Monsieur Hedi Guizani, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études, des statistiques et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien supérieur major de la santé publique au ministère de l'intérieur au titre de l'année 2016
- Madame Mounira Hamdi.
Ministère des affaires religieuses
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 août 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 26 octobre 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 juillet 2017
Madame Afef Rajah, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service du Hajj et de la Omra à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 juillet 2017
Madame Faida Rhaiem, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service des documents et des archives à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 juillet 2017
Monsieur Ali Ben Oun, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service des études islamiques, des recherches et de publication à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.
p. 3112Ministère de l'industrie et du commerce
Arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 5 septembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur du contrôle économique au profit des agents de l'institut national de la consommation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et du commerce, le 23 octobre 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur du contrôle économique au profit des agents de l'institut national de la consommation.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires locales et de l'environnement
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 juin 2017
Monsieur Seifallah Rouissi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Jeideliene.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Khélifa Ennouilli, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'Essmar, à compter de 1er avril 2017.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Walid Abdawi, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Madame Ines Homrani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération intercommunales à la division des affaires communales au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
p. 3113Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Madame Rabia Mastour, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Abdelfattah Guirati, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Fawzi Rajhi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération intercommunales à la division des affaires communales au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Mohamed Taher Slimani, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional du gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 14 juillet 2017
Monsieur Abdellatif Mimouni, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études et planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Ministère de l'éducation
Décret gouvernemental n° 2017-990 du 17 août 2017, modifiant le décret n° 2013-667 du 29 janvier 2013, fixant le régime de rémunération du corps des enseignants exerçants dans les écoles préparatoires et les lycées relevant du ministère de l'éducation
Article premier - Est abrogé le taux de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouées aux grades de professeur principal émérite classe exceptionnelle et professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle prévu à l'article 3 du décret n° 2013-667 du 29 janvier 2013 susvisé et remplacé comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Monji Jabari, inspecteur principal des écoles primaires, est chargée des fonctions de directeur de la pédagogie et des normes du cycle primaire à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Sami Mansouri, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur des dépenses à la direction générale des affaires financières au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Mohsen Ben Hamadi, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur de la coordination entre les commissariats régionales de l'éducation au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Jamel Abaab, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur de l'hébergement et des cantines scolaires à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Mohamed Makrazi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur de la gestion des biens du ministère à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Ridha Mabrouk, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluation, la qualité, les technologies de l'information et de la communication, au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Imed Toueiti, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.
p. 3115Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Mademoiselle Sondes Sehili, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
En application des dispositions de l'article 11 de décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Kaïs Hermessi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'évaluation de l'inspection du cycle primaire à la direction de l'inspection du cycle primaire, à l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Madame Monia Daghmouri épouse Bouzouita, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires de l'ALECSO et l'ISESCO à la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture relevant du ministère de l'éducation.
En application des dispositions de l'article 11 de décret n° 2012-3295 du 18 décembre 2012, l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Anis Chiha, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des magasins à la direction de la gestion des biens du ministère à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Madame Raja Ben Khelifa, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des activités culturelles, artistiques, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction de la vie scolaire du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction générale du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Houcine Labidi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de la coordination et du développement des services du transport scolaire à la direction du transport scolaire et des activités culturelles, sociales et sportives à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Mohamed Henchiri, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de logistique à la direction de l'hébergement et des cantines scolaires à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Madame Basma Ben Hamed, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'assistance pédagogique du cycle primaire à la direction de l'inspection du cycle primaire, à l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Radhi Maaoui, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'inspection des matières scientifiques et techniques, à la direction de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.
p. 3116Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Ismail Ghedamsi, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur adjoint chargé de la recherche et de l'innovation pédagogique et de la documentation à l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Sousse.
En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2007-2116 du 14 août 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Slim Araiedh, professeur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Madame Jalila Messaoudi, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 1.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Tarek Jebali, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service de la pédagogie au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Tunis 1.
En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Karim Ben Youssef, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service des crédits d'équipement délégués à la sous-direction des crédits d'équipement, à la direction des dépenses à la direction générale des affaires financières au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Naoufel Ayechi, professeur d'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Chedly Sahlaoui, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, au commissariat régional de l'éducation à Ariana.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Madame Afef Rhouma, professeur principal hors classe, est chargée des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, au commissariat régional de l'éducation à Gabès.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Riadh Baatout, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Monastir.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 3117Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Monsieur Lotfi Sinen, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des locaux à la sous-direction des affaires foncières et de la maintenance à la direction de la gestion des biens du ministère, à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Faycel Felhi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale, à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Est mis fin aux fonctions de Monsieur Taoufik Sanakli, inspecteur général de l'éducation, des fonctions de commissaire régional de l'éducation à Siliana, à compter du 1er août 2017.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Mounir Ghrimil, professeur principal émérite, est déchargé des fonctions de chef d'unité locale des œuvres scolaires à Médenine (Médenine Sud), à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation, à compter du 25 avril 2017.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Est mis fin aux fonctions de Monsieur Chadli Bahrouni, inspecteur des écoles primaires, en qualité de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commissariat régional de l'éducation à Kairouan, à compter du 23 juin 2017.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Mustapha Kalai, professeur agrégé principal, est déchargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commissariat régional de l'éducation à Bizerte.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Monsieur Mohamed Ali Hamdouni, ingénieur principal, est déchargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation de Bizerte.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 28 août 2017
Est mis fin aux fonctions de Monsieur Khaled Sakni, professeur principal émérite, en qualité de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, au commissariat régional de l'éducation à Kairouan, à compter du 30 mai 2017.
Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 30 août 2017
Est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdesslam Bghouri, professeur principal des écoles primaires, en qualité de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commissariat régional de l'éducation à Tunis 1.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 juillet 2017, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Salma Chaâri Haj Taeib, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargée des fonctions de directeur des services communs à l'office des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 juillet 2017, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mondher Saghari, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, à la…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 juin 2017
Monsieur Abderrahmen Ben Amara, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut Bourguiba des langues vivantes.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 juillet 2017
Madame Abir Zaghbib épouse Zaiem, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale chargé de la formation et de l'appui à l'employabilité à l'unité de gestion par objectifs pour l'exécution du projet de la réforme de l'enseignement supérieur en vue de l'appui à l'employabilité des diplômés de l'enseignement supérieur, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 juillet 2017
Monsieur Raouf Khtatfi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale chargé de la gouvernance et de l'assurance qualité, à l'unité de gestion par objectifs pour l'exécution du projet de la réforme de l'enseignement supérieur en vue de l'appui à l'employabilité des diplômés de l'enseignement supérieur, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 juillet 2017
Madame Nessrine Soussi épouse Habib, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale chargé du suivi de l'exécution des marchés, à l'unité de gestion par objectifs pour l'exécution du projet de la réforme de l'enseignement supérieur en vue de l'appui à l'employabilité des diplômés de l'enseignement supérieur, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
p. 3120Ministère de l'énergie, des mines et des enrigies renouvelables
Par arrêté de la ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 28 juillet 2017
Madame Nabha Bessrour est nommée administrateur représentant la Présidence du gouvernement au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Abdenacer Ben Hmida.
Par arrêté de la ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 28 juillet 2017
Monsieur Nizar Kharbech est nommé administrateur représentant la Présidence du gouvernement au conseil d'administration de la société tunisienne du Gazoduc Transtunisien, et ce, en remplacement de Madame Moufida Dakhli.
Par arrêté de la ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 28 juillet 2017
Monsieur Moncef Hamdi est nommé administrateur représentant la Présidence du gouvernement au conseil d'administration de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières, et ce, en remplacement de Monsieur Yasser Toukabri.
Par arrêté de la ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 28 juillet 2017
Madame Safia Yaich est nommée administrateur représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de la société tunisienne des industries de raffinage, et ce, en remplacement de Monsieur Kamel-Eddine Ouali.
Par arrêté de la ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 28 juillet 2017
Monsieur Mohamed Ben Salem est nommé administrateur représentant le ministère de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables au conseil d'administration de la société Djebel Djérissa, et ce, en remplacement de Monsieur Jamal-Eddine Hajji.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Décret gouvernemental n° 2017-991 du 15 août 2017, modifiant et complétant le décret n° 2000-101 du 18 janvier 2000, fixant la classification des semences et plants, leur production et multiplication, les normes générales de leur stockage, emballage et étiquetage, le contrôle de leur qualité et état sanitaire et leur commercialisation
Article premier - Sont abrogés le point (1) relatif au champ d'application, les tirets 3 et 4 du point (2) relatif à l'admission au contrôle, le point (3-6) relatif aux semences standard, et le point (4-3) relatif à l'état des cultures, le paragraphe (5) du point (5-3) relatif au contrôle des lots de l'annexe…
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret gouvernemental n° 2017-992 du 17 août 2017, portant fixation des conditions d'attribution et de retraits des emplois fonctionnels à la société Tunisie - Autoroutes
Article premier - L'attribution, le retrait et l'intérim des postes fonctionnels de chef de bureau, de sous-chef de service, de chef de service, de sous-directeur, de directeur et de directeur central au sein de la société Tunisie - Autoroutes interviennent par décision du président-directeur général de la société…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Samia Gharbia, administrateur conseiller, directeur des affaires foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
Madame Rimeh Mahmoudi épouse Maddouri, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur juridique et du contentieux à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
Monsieur Jamel Khenfir, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des programmes et agréments à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, à compter du 18 août 2017.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Khédija Allani épouse Zaafrani, conseiller des services publics, sous-directeur des opérations foncières à la direction des opérations foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Aicha Bayari, conseiller des services publics, sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
Madame Wahida Abdallah épouse Neffati, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des expropriations à la direction des opérations foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
p. 3128Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
Monsieur Khamais Ghodhbani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des opérations immobilières spéciales à la direction des opérations foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 septembre 2017
Madame Hayet Jlassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la législation et de la réglementation à la direction juridique et du contentieux à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 28 juillet 2017
Madame Fatma Fazai épouse Triki, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération à la direction de la planification et de la prévision budgétaire à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Ministère de la santé
Arrêté de la ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 septembre 2017, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour la nomination au grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine au titre de l'année 2017
Article premier - Un concours sur dossiers pour la nomination au grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine, est ouvert à la faculté de médecine de Tunis, le 9 novembre 2017 et jours suivants, dans les conditions prévues par l'arrêté du 4 août 2009 susvisé.
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de la santé du 5 septembre 2017
Monsieur Achraf Chaffar, administrateur en chef de la santé publique, est chargé de gérer la cellule de gouvernance au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé du 5 septembre 2017
Madame Karima Khédher épouse Tannoubi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières et de la comptabilité au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé du 25 août 2017
Madame Ibtissem Bouali, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des études, de la planification et de la programmation à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du plan d'actions de la stratégie de promotion des exportations et des investissements dans le secteur de la santé à l'horizon 2016 au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé du 5 septembre 2017
Monsieur Nidhal Ben Aicha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé du 5 septembre 2017
Monsieur Taoufik Zaibi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions, de chef de service des affaires juridiques et du contentieux au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé du 5 septembre 2017
Madame Amel Boufaden, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle de gestion au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.
p. 3130Par arrêté de la ministre de la santé du 25 août 2017
Les médecins dont les noms suivent sont reconduits dans les fonctions de chefs de services hospitaliers, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 août 2017
Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine, à compter du 19 décembre 2016, et ce, conformément aux indications suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 août 2017
Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, à compter du 27 décembre 2016, et ce, conformément au tableau suivant :
| N° | Prénom et nom | Affectation | Faculté |
|---|---|---|---|
| 1 | Nabila Ben Rejeb | Ministère de la santé | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 2 | Imène Limayem | Ministère de la santé | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 3 | Yosr Galai | Ministère de la santé | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 4 | Zeineb Ouahchi | Ministère de la santé | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 5 | Kais Garrab | Ministère de la santé | Faculté de pharmacie de Monastir |
Par arrêté de la ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 août 2017
Les assistants hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, à compter du 13 février 2017, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de la santé du 24 août 2017
Le docteur Chiraz Dorsaf Jaafoura est nommée membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse, en remplacement du docteur Mohamed Brahim, et ce, à compter du 14 juillet 2017.
Par arrêté de la ministre de la santé du 24 août 2017
Monsieur Mohamed Ben Romdhan est nommé membre représentant de la partie syndicale la plus représentative au conseil d'administration de l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse, et ce, à compter du 28 juin 2017.
Par arrêté de la ministre de la santé du 24 août 2017
Sont nommés membres au conseil d'administration de l'institut « Pasteur » de Tunis les membres suivants :
- Monsieur Mohamed Hammami membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, en remplacement de Madame Wahiba El Douki, et ce, à compter du 6 juillet 2017.
- Monsieur Abdellatif Boudabous membre représentant le secrétaire d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de la recherche scientifique, en remplacement de Monsieur Mohamed Nejib El Azhari, et ce, à compter du 26 septembre 2013.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 19 juin 2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires de la jeunesse et du sport
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et des sports du 10 juillet 2017
Monsieur Chokri Hamda, administrateur conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd, au ministère des affaires de la jeunesse et des sport.
En application des dispositions de l'article 10 (nouveau) de décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et des sports du 13 juin 2017
Monsieur Tahar Hammami, administrateur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba au ministère des affaires de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 3 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et des sports du 12 septembre 2017
Le comité de discipline de l'agence nationale de la lutte contre le dopage est composé de :
- Monsieur Mohamed Slim Mzoughi, commissaire d'Etat au tribunal administratif : président,
- Monsieur Mohamed Mehdi Ben Romdane, représentant de la Présidence du gouvernement : membre,
- Monsieur Hedi Mocheb, représentant du ministère de la justice : membre,
- Madame Imen Derbel, représentante du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche : membre,
- Monsieur Firas Faleh, représentant du comité national olympique Tunisien : membre,
- Madame Rim Gachem, représentante du comité national de l'éthique médicale : membre.
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 juin 2012.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 août 2017
Monsieur Anouar Abdah, analyste en chef, est nommé au grade d'analyste général au corps des analystes et techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 août 2017
Monsieur Taoufik Mosbah, administrateur en chef, est nommé au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 août 2017
Monsieur Bechir Ben Sethom, administrateur conseiller, est nommé au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 16 août 2017
Les rédacteurs adjoints d'actes de la conservation de la propriété foncière, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière :
- Sabeur Zarouk,
- Fatma Bayouli,
- Haykel Moumni,
- Abderazek Maatoug,
- Fathi Najar,
- Chiraz Toumi.
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2017
- Marouen Aissa.