Ministère de la justice
Par décret gouvernemental n° 2018-111 du 31 janvier 2018
Monsieur Nizar Ennajjar, magistrat de troisième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la justice, à compter du 1er octobre 2017.
Par décret gouvernemental n° 2018-112 du 31 janvier 2018
Monsieur Ali Guiga, magistrat de troisième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la justice, à compter du 1er août 2017.
Par décret gouvernemental n° 2018-113 du 31 janvier 2018
Monsieur Ibrahim Ben Ammar, magistrat de troisième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la justice, à compter du 1er août 2017.
Par décret gouvernemental n° 2018-114 du 31 janvier 2018
Madame Sondes Echikh, magistrat de deuxième grade, est nommée chargé de mission au cabinet du ministre de la justice, à compter du 18 septembre 2017.
Par arrêté du ministre de la justice du 2 février 2018
Madame Soukeina Mhadheb, administrateur en chef de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de directeur des requêtes et de l'entraide judiciaire en matière civile à la direction générale des affaires civiles au ministère de la justice.
Par arrêté du ministre de la justice du 2 février 2018
Madame Raoudha Cherni, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de service de recrutement, des concours et de la formation à la direction générale des affaires judiciaires au ministère de la justice.
Par arrêté du ministre de la justice du 2 février 2018
Madame Sondess Bchikh est nommée membre représentant du ministère de la justice concernant les magistrats de deuxième grade au conseil d'entreprise de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice, et ce, en remplacement de Monsieur Nizar Echouk, à compter du 8 janvier 2018.
Ministère de la défense nationale
Par décret gouvernemental n° 2018-115 du 31 janvier 2018
Est mis fin à la nomination de Monsieur Maher Jaziri, conseiller des services publics, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de la défense nationale, et ce, à compter du 1er janvier 2018.
Ministère de l'intérieur
Par décret gouvernemental n° 2018-116 du 31 janvier 2018
Le colonel major de la garde nationale Khelifa Chibani, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'intérieur, à compter du 6 novembre 2017.
Ministère des finances
Par décret gouvernemental n° 2018-117 du 31 janvier 2018
Monsieur Jalel Ismaili, contrôleur général des finances, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre des finances.
p. 309Arrêté du ministre des finances du 31 janvier 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'huissier central du trésor au ministère des finances au titre de l'année 2017
Article premier - Est ouvert au ministère des finances, le 16 mars 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'huissier central du trésor au titre de l'année 2017.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 31 janvier 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'huissier principal du trésor au ministère des finances au titre de l'année 2017
Article premier - Est ouvert au ministère des finances, le 16 mars 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'huissier principal du trésor au titre de l'année 2017.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 29 janvier 2018, portant délegation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi n° 96-102 du 18 novembre 1996, modifiant et complétant la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général des agents des douanes et en application des dispositions de l'article 51 du décret n° 96-2311 du 3 décembre 1996, fixant le statut…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 29 janvier 2018, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Youssef Zouaghi directeur général des douanes au ministère
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Naoufel Bouzid est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque de financement des petites et moyennes entreprises, en remplacement de Monsieur Fayçel Bayouli.
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Mustapha Ouedr est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque Tuniso-Saoudienne, en remplacement de Madame Amel Ben Farhat.
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Hatem Kouche est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de garantie, et ce, en remplacement de Madame Lamia Ghazouani.
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Kamel Hendaoui est nommé administrateur représentant le ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'administration de la régie des alcools, en remplacement de Monsieur Maher Aich.
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Madame Dorra Chaker est nommée administrateur représentant le ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'administration de la régie nationale des tabacs et des allumettes, en remplacement de Monsieur Hédi Châabane.
Ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises
Par décret gouvernemental n° 2018-118 du 31 janvier 2018
Monsieur Kais Mejri, conseiller des services publics, est nommé directeur général de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises.
Ministère des affaires locales et de l'environnement
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Bouraoui El Arbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune d'El Aoubed El Khazanet, à compter du 1er avril 2017.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Mohamed El Kalli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Kairouan.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Saleh Aloui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune d'Ennour.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Essayed Boufayed, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Kondar, à compter du 1er novembre 2017.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Belgaçem Tlili, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Béni Khedache.
p. 312Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Ibrahim Binous, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Dkhéla Toujène.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Ahmed El Aieb, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Ghomrassène.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Mekki Jbeli, ingénieur de travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune d'El Krib.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Imed Bousalmi, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Fernana.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Noureddine El Meheregui, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'El Khmeyriya.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Sadok Zaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Dégueche.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Monsieur Nabil Gharbia, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des réseaux et de la sécurité informatique à la direction générale de l'informatique et de développement des applications informatiques au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 16 janvier 2018
Madame Sihem Mhamedi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 8 janvier 2018
Monsieur Samir Sebii est nommé membre représentant le ministère des domaines de l'État et des affaires foncières au conseil d'établissement de l'agence nationale de gestion des déchets, en remplacement de Monsieur Jaleleddine Gaha.
Ministère de l'éducation
Par décret gouvernemental n° 2018-119 du 31 janvier 2018
Monsieur Moez Boubaker, conseiller au tribunal administratif, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'éducation, à compter du 13 décembre 2017.
Par décret gouvernemental n° 2018-120 du 31 janvier 2018
Monsieur Mohamed El Hedi Essehili, conseiller au tribunal administratif, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'éducation, à compter du 13 décembre 2017.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 18 janvier 2018
Monsieur Mohamed Gargouri, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de gestion des crédits au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 18 janvier 2018
Monsieur Achraf Chtourou, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.
p. 313Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret gouvernemental n° 2018-121 du 31 janvier 2018
Monsieur Moncet Waness, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre d'études et de recherches économiques et sociales.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 janvier 2018
Madame Hana Marouche épouse Abidi, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de sous-directeur de la recherche en ligne à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 janvier 2018
Monsieur Sobhi Melki, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'édition à la direction de l'informatique et de l'édition au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2018
Monsieur Hamdi Baazaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Kairouan.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 janvier 2018
Monsieur Walid Bessaâd, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des études et de la prospection à la sous-direction des études, de la prospection et de l'informatique à la direction des services communs à l'université de Carthage.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 janvier 2018
Madame Olfa Soltani épouse Absi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la veille informationnelle à la sous-direction de la recherche en ligne à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 février 2018
Madame Majda Mrabet, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée dans le grade de maître de conférences en droit public à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba, à compter du 8 juillet 2017.
Ministère de l'énergie, des mines et des enrgies renouvelables
Par arrêté du ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 22 janvier 2018
Monsieur Kacem Arous est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société italo-tunisienne d'exploitation pétrolière, et ce, en remplacement de Monsieur Slim Triki.
p. 314Par arrêté du ministre de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables du 2 février 2018
Monsieur Adel Manai est nommé membre représentant le ministère de l'énergie, des mines et des énergies renouvelables au conseil d'établissement de l'office national des mines, et ce, en remplacement de Monsieur Fethi Sahlaoui.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Par décret gouvernemental n° 2018-122 du 31 janvier 2018
Le congé pour la création d'une entreprise octroyé à Monsieur Noureddine Achouri, ouvrier catégorie 5 au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche dans une zone d'encouragement de développement régional, est renouvelé pour une troisième année, à compter du 17 août 2017.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 février 2018, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ahmed Kamel, ingénieur général, directeur général des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est habilité à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 2 février 2018, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Jamel Khenfir, ingénieur en chef, directeur des programmes et agréments à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 février 2018, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Kamel Doukh, ingénieur général, directeur général de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est habilité à…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 février 2018
Monsieur Dourayed El Monsser, ingénieur en chef, est chargé de fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Siliana, à compter du 1er février 2018.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Madame Ines Fradi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée de gérer l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé avec indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale, à compter du 25 décembre 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Jalel Boubaker, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie « A » à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Mohamed El Mongi Mighri, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de consultation externe à l'hôpital « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Radhouane Debbech, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Kamel Bouslema, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de médecine interne à l'hôpital « Mongi Slim » de La Marsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Asma Belghith épouse Seriha, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de médecine préventive et communautaire à l'hôpital "Fattouma Bourguiba" de Monastir.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 janvier 2018
Le docteur Salaheddine Chouchene, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital "Fattouma Bourguiba" de Monastir.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Madame Raja Rojbani, pharmacien spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie au groupement de santé de base de Monastir.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Madame Malika Ben Salah, pharmacien principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de pharmacie au groupement de la santé de base de Jebenyena.
p. 317Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Monsieur Raouf Jemai, pharmacien principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de pharmacie au centre de maternité et de néonatologie de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 janvier 2018
Les administrateurs conseiller dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef au corps administrative commun des administrations publiques au ministère de la santé :
- Nejib Aouin,
- Souhir Abbes.
Par arrêté du ministre de la santé du 12 janvier 2018
Les médecins des hôpitaux dont les noms suivent sont nommés aux grade de médecin principal des hôpitaux, et ce, conformément aux indications du tableaux suivant :
| Nom et prénom | Spécialité |
|---|---|
| Houda Ben Lamine | Anatomie et cytologie pathologique |
| Mohamed Boujelbene | Gynécologie obstétrique |
| Ezzedine Chouaibi | Pédatrie |
| Mabrouka Saidani épouse Marzouki | Biologie médicale option microbiologie |
| Taha Ounissi | Cardiologie |
| Habib Ksouri | Biologie médicale option immunologie |
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Madame Hedia Jamoussi est nommée membre représentant des pharmaciens au conseil d'administration de l'hôpital Mongi Slim de la Marsa en remplacement de Madame Dora Ben Nacer, et ce, à compter du 19 octobre 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Le docteur Ali M'Rabet est nommé membre représentant du ministère de la défense nationale au conseil d'établissement de l'instance nationale de l'accréditation en santé, et ce, à compter du 7 août 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 février 2018
Le docteur Mohamed Mourad Hamzaoui est nommé président du comité médical du conseil d'administration de l'hôpital d'Enfants Bechir Hamza de Tunis, et ce, à compter du 13 juin 2017.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 24 janvier 2018, portant agrément de l'avenant n° 1 à la convention collective sectorielle de gestion des déchets solides et liquides
Article premier - L'avenant n° 1 à la convention collective sectorielle de gestion des déchets solides et liquides, signé le 25 décembre 2017 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret gouvernemental n° 2018-123 du 31 janvier 2018
Monsieur Nizar Kharbech, contrôleur général des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, à compter du 13 décembre 2017.
Ministère des affaires culturelles
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018
Madame Noura Karou, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de la formation et du recyclage au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018
Monsieur Mourad Ben Salem, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service des corps communs à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018
Monsieur Maher Hermessi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des professions musicales à la direction de la musique et de la danse au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018
Monsieur Younes Soltani, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des affaires générales au ministère des affaires culturelles.
Ministère du transport
Par arrêté du ministre du transport du 17 janvier 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Taoufik Moalla, ingénieur en chef, sous-directeur à la direction régionale des transports du gouvernorat de Ben Arous.
Par arrêté du ministre du transport du 22 janvier 2018
Mademoiselle Arbia Wejlini, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de suivi des programmes et des projets à la direction générale de la stratégie et des établissements et entreprises publics au ministère du transport.
Ministère des affaires de la jeunesse et du sport
Par décret gouvernemental n° 2018-124 du 31 janvier 2018
Est mis fin à la nomination de Monsieur Maher Mrayeh, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport, à compter du 18 décembre 2017.
p. 319instance supérieure indépendante pour les élections
Résumé des délibérations du conseil de l'instance supérieure indépendante pour les élections en date du 21 novembre 2017 (1).
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.