Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 81 du 9 octobre 2018

Journal Officiel · publié le 9 octobre 2018 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 66 textes

Ministère de la défense nationale

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-809 du 2 octobre 2018

Est mis fin à la nomination de Monsieur Sami Mhamdi, conseiller des services publics, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de la défense nationale, à compter du 1er octobre 2018.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-810 du 2 octobre 2018

Est mis fin à la nomination de Monsieur Sami Mhamdi, conseiller des services publics, en qualité du chef de cabinet du ministre de la défense nationale, à compter du 1er octobre 2018.

Ministère de l'intérieur

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-811 du 2 octobre 2018

Monsieur Tarek Dorgham, administrateur général de l'intérieur, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, à compter du 1er octobre 2018.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-812 du 2 octobre 2018

Monsieur Mohamed Shaiek, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général du ministère de l'intérieur, à compter du 1er octobre 2018.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-813 du 2 octobre 2018

Monsieur Tarek Dorgham, administrateur général de l'intérieur, est chargé des fonctions de directeur général des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur, à compter du 1er octobre 2018.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-814 du 2 octobre 2018

Monsieur Nejib Belkhir, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de cellule de la bonne gouvernance au ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur général et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-815 du 2 octobre 2018

Madame Dhouha Akkari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de bureau de l'activité gouvernementale et parlementaire au ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur général et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3412

Par décret gouvernemental n° 2018-816 du 2 octobre 2018

Monsieur Mohamed Ali Khaldi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général des droits de l'Homme au ministère de l'intérieur, à compter du 1er octobre 2017.

Ministère de la santé

p. 3412

Arrêté du ministre de la santé du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour le recrutement de médecins vétérinaires sanitaires principaux

Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, le 6 décembre 2018 et jours suivants, un concours interne pour le recrutement de 3 médecins vétérinaires sanitaires principaux conformément aux dispositions du décret n° 2006-2453 du 12 septembre 2006 et celles du l'arrêté du 16 mars 2009 susvisés.

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p. 3413

Arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de professeurs hospitalo-universitaires en médecine dentaire

Article premier - Est ouvert à la faculté de médecine dentaire de Monastir, le 18 décembre 2018 et jours suivants, un concours sur dossiers pour le recrutement de professeurs hospitalo-universitaires en médecine dentaire conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 26 mai 1992 modifié par l'arrêté du 30 juin…

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p. 3414

Arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire

Article premier - Est ouvert à la faculté de médecine dentaire de Monastir, le 25 décembre 2018 et jours suivants, un concours sur épreuves pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire, conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 16 novembre 2015,…

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p. 3414

Arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de résidents en pharmacie

Article premier - Un concours de résidanat en pharmacie est ouvert à la faculté de pharmacie de Monastir, le 21 novembre 2018 et jours suivants, pour le recrutement de 60 résidents en pharmacie, pour les services hospitaliers et les départements de la faculté, conformément aux dispositions de l'arrêté d'organisation…

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p. 3416

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 2 octobre 2018, fixant le règlement, le programme et les modalités du concours de résidanat en médecine dentaire

Article premier - Est organisé, conformément aux dispositions du présent arrêté, le concours de recrutement des résidents en médecine dentaire.

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p. 3428

Arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours de résidanat en médecine dentaire

Article premier - Est ouvert à la faculté de médecine dentaire de Monastir, le 22 novembre 2018 et jours suivants, un concours de résidanat en médecine dentaire, pour le recrutement de (40) résidents pour les services hospitaliers et les départements de la faculté de médecine dentaire de Monastir conformément aux…

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Ministère des affaires sociales

p. 3429

Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 octobre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté dans un délai de cinq (5) ans à compter de la date de publication du décret n°…

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p. 3430

Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 octobre 2018, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales, le 29 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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Ministère des technologies

p. 3431

Par décret gouvernemental n° 2018-817 du 2 octobre 2018

Est mis fin à la nomination de Madame Soukaina Rahmani épouse Turki, administrateur en chef, en qualité de chargée de mission au cabinet du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique, à compter du 1er juillet 2018.

DE LA JEUNESSE ET DU SPORT

Ministère des affaires

p. 3431

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef du corps commun des personnels de presse exerçants dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef du corps commun des personnels de presse exerçant dans les administrations publiques.

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p. 3432

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 21 juin 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 21 juin 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3432

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 3433

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 11 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 11 janvier 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3434

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique.

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p. 3434

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 21 juin 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue principal du corps des psychologues des administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 21 juin 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3435

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue principal du corps des psychologues des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue principal du corps des psychologues des administrations publiques.

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p. 3436

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 21 juin 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 21 juin 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3436

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 3437

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 11 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse du corps commun des personnels de presse exerçant dans les administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 11 janvier 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3438

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse du corps commun des personnels de presse exerçant dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse du corps commun des personnels de presse exerçant dans les administrations publiques.

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p. 3438

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 23 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade conservateur des bibliothèques ou documentation du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 23 mai 2014 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3439

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou documentation du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou documentation du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques.

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p. 3440

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 21 juin 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 21 juin 2013 susvisé et remplacées comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 3440

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques.

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p. 3441

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 23 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 23 mai 2014 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3442

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3442

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, modifiant l'arrêté du 11 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 11 janvier 2013 susvisé et remplacées comme suit :

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p. 3443

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 2 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, le 30 novembre 2018 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Jalel Jbeli, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Faouzi Boudhalâa, professeur hors classe émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions sous-directeur des manifestations de la jeunesse à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Moez Yaâkoubi, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Mademoiselle Sonia Hached, professeur principal hors classe de la jeunesse et, de l'enfance, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Madame Sonia Turki, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération internationale au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Madame Fatma Jouini, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des programmes à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Imed Labbane, professeur émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des unités de l'animation urbaine et rurale à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Kacem Boussouda, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des relations avec les associations à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3444

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Mohamed Jaleleddine Zarrad, professeur émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des maisons des jeunes à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3445
p. 3445

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Anis Barbouche professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des manifestations de la jeunesse à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3445

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Najd Khalfaoui, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service du dialogue et de la communication de la jeunesse à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3445

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Monsieur Chokri Dabboussi, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de la direction de la cellule du suivi et de l'évaluation à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 3445

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 9 octobre 2018

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Khaled Mimouni, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, en qualité de chargé de la direction de la cellule du suivi et de l'évaluation à la direction générale de la jeunesse au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 septembre 2018

Monsieur Fethi Jery, administrateur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, à compter du 3 septembre 2018.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 99-1235 du 31 mai 1999, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 septembre 2018

Monsieur Mondher Ben Said, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur des immeubles agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Mahdia au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, à compter du 3 septembre 2018.

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Madame Basma Torkhani, rédacteur principal d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargée des fonctions de directrice des affaires juridiques et des requêtes à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de sousse.

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Saber Drira, inspecteur en chef de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'accueil et des prestations de publicité foncière à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Adel Rebhi, conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation à la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation, de la gestion des documents et des archives à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de sousse.

p. 3445

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Fradj Sassi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'étude des difficultés d'exécution des jugements du tribunal immobilier à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446
p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Maher Sakli, inspecteur en chef de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur des requêtes et de l'étude des difficultés d'inscription à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Mohamed Tayari, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Madame Mounira Lamloum, inspecteur en chef de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des difficultés d'exécution des jugements de mise à jour des titres fonciers à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Kébili.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Madame Hanen Ben Ahmed, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de partage et de distraction à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Hatem Masri, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'accueil et de l'orientation à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Sahbi Tiba, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de services à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Madame Samira Zaddem, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'étude des difficultés d'exécution des jugements de mise à jour des titres fonciers à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur El Fathi Djedidi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'étude des difficultés d'exécution des jugements d'immatriculation à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Lazhar Ben Salah, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des requêtes des avocats et des notaires à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Mohamed Ouniss, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des requêtes des citoyens et des autres organismes à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

p. 3446

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 17 septembre 2018

Monsieur Makrem Harrabi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service du bureau d'ordre à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.