Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 88 du 28 septembre 2021

Journal Officiel · publié le 28 septembre 2021 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 19 pages · 64 textes

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 17 août 2021

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mosbah Khraifi, ingénieur général, directeur de la construction et de l'entretien à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 17 août 2021

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Jamel Khenfir, ingénieur général, directeur des programmes et agréments à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 22 juin 2021

Monsieur Badreddine Bouali, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet d'aménagement et de construction des composantes du technopôle de Borj Cedria au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure, à compter du 5 juin 2021.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 26 juillet 2021

Madame Sondes Beji épouse Kraiem, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet de construction du siège de la direction générale des douanes à Tunis au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 26 juillet 2021

Monsieur Mahmoud Kammoun, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de la viabilisation du pôle technologique de Sidi Thabet au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 17 août 2021

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Faouzi Alaya, conseiller des services publics, sous-directeur des affaires générales à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 25 juin 2021

Monsieur Mohamed Naceur Chérif, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la coordination et du suivi des marchés relatifs à l'éradication des logements rudimentaires, à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement social au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure à compter du 1er juin 2021.

p. 2220

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 29 juillet 2021

Madame Amel Essassi épouse Ben Slimane, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2221
p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 22 juillet 2021

Monsieur Mohamed Essetti, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi et du contrôle des travaux (lots spéciaux), à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet d'aménagement et de construction des composantes du technopôle de Borj Cedria au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure à compter du 17 juin 2021.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 22 juillet 2021

Madame Olfa Talbi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi et du contrôle des travaux (lot génie civil), à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet d'aménagement et de construction des composantes du technopôle de Borj Cedria au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 22 juillet 2021

Monsieur Hafedh Ayechi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi et du contrôle des travaux de construction de l'hôpital régional catégorie «B» à Haffouz, à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets de construction des hôpitaux régionaux catégorie «B» à Djelma, Makthar, Haffouz et Ghardimaou au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure à compter du 17 juin 2021.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 9 août 2021

Monsieur Saeb Soueb, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la législation et de la réglementation à la direction juridique et du contentieux à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Madame Sihem Ben Soltane est nommée administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la Société Tunisie Autoroutes en remplacement de Monsieur Abdelhamid Boukadida et ce, à compter du 9 juillet 2021.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Est nommé membre au conseil d'administration de la Société Tunisie Autoroutes, Monsieur Abdel Karim Fraj, représentant du ministère des transports et de la logistique et ce, en remplacement de Monsieur Khaled Ben Youssef.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Est nommé membre au conseil d'administration de la Société Tunisie Autoroutes, Monsieur Khaled Ben Youssef, représentant du ministère des transports et de la logistique et ce, en remplacement de Monsieur Ramzi Khaznadar.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Est nommée membre au conseil d'administration de l'Agence de Réhabilitation et de Rénovation Urbaine, Madame Samia Loussif, représentante du ministère des affaires locales et de l'environnement et ce, en remplacement de Monsieur Ali Siidani.

p. 2221

Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Est nommé membre au conseil d'administration de l'Office de la topographie et du cadastre Monsieur Noureddine Ben Brahim, représentant du ministère des domaines de l'État et des affaires foncières et ce, en remplacement de Monsieur Sahbi Zaghdoud.

p. 2222
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Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 28 septembre 2021

Est nommée membre au conseil d'administration de l'Agence foncière d'habitation, Madame Hanen Jaouadi, représentante du ministère de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 2222

Par arrêté du ministre de l'industrie de l'énergie et des mines par intérim du 16 juin 2021

Madame Soumaia Lahouar est nommée administrateur représentant la Banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de la Compagnie de transports par pipe-lines au Sahara, et ce, en remplacement de Madame Saloua Lagha.

p. 2222

Par arrêté du ministre de l'industrie de l'énergie et des mines par intérim du 28 septembre 2021

Monsieur Mehdi Ben Jemaa est nommé administrateur représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique au conseil d'administration de l'Entreprise tunisienne d'activités pétrolières, et ce, en remplacement de Monsieur Brahim Bsaies.

Ministère de la santé

p. 2222

Arrêté du chargé du ministère de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2021, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax au titre de l'année 2021

Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert à la faculté de médecine de Tunis le 2 novembre 2021 et jours suivants, pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans les conditions prévues par…

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p. 2226

Par arrêté du chargé du ministère de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2021

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine à compter du 14 décembre 2020 et ce conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 2228

Par arrêté du chargé du ministère de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2021

Les assistants hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine à compter du 22 février 2021 et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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Ministère des affaires sociales

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 juin 2021

Monsieur Mohamed Chaouki Karkeni, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur du matériel et des bâtiments, à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 juin 2021

Monsieur Atef Kamoun, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de directeur de promotion des familles nécessiteuses et à revenu limité et de l'économie sociale et solidaire à la direction générale de la solidarité et du développement social au comité général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 juin 2021

Monsieur Mohamed Zrelli, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Bab Souika à la division de la promotion sociale de Tunis 1 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 juin 2021

Madame Aida Saadaoui, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Kasserine,

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 juin 2021

Monsieur Zoubeir Sessi, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de Chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Grombalia, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 juin 2021

Madame Raoudha Ben Salem épouse Bou Ghammoura, inspecteur en chef du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation. à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 4 juillet 2021

Madame Faten Zheni épouse Mansouri, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur au bureau de suivi de l'action gouvernementale au ministère des affaires sociales.

p. 2232

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 4 juillet 2021

Madame Mounira Aouni épouse Riahi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des achats, de transport et de stockage, à la direction du matériel et des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2233
p. 2233

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 4 juillet 2021

Madame Olfa Labiadh épouse Elhadj Hssin, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service des crédits d'équipements à la sous-direction de la gestion financière à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2233

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 juin 2021

Madame Samah Zayati épouse Benzarti, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle dans le secteur non agricole, à l'unité du contrôle, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation, à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

p. 2233

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 juin 2021

Monsieur Abdessamed Boukadhaba, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de service de la conciliation dans le secteur public, à l'unité de la conciliation, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation, à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

Ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées

p. 2233

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 28 septembre 2021

Sont nommées membres à la commission d'évaluation des candidatures pour l'obtention du prix de la meilleure recherche scientifique féminine, Mesdames ci-après indiquées:

  • Elhem El Amiri, représentante du ministère de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement,
  • Sihem Gmara, représentante du ministère des technologies de la communication,
  • Souad El Mrabet, représentante du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure,
  • Nesrine Abid, représentante du ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines,
  • Hinda Krichene, représentante du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
  • Sonia Essalaoui, représentante du ministère de la santé,
  • Mouna Bouchalghouma, représentante du ministère des affaires sociales,
  • Samia Echarfi Kaddour, représentante du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
  • Samira Ben Hassine, représentante du ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées,
  • Sabiha Komri, représentante du ministère des affaires locales et de l'environnement.
p. 2233

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 28 septembre 2021

Le conseil administratif de l'observatoire national pour la lutte contre la violence à l'égard des femmes se compose des membres suivants:

  • Monia Kari, chargée de la direction générale de l'observatoire national pour la lutte contre la violence à l'égard des femmes, présidente,
  • Olfa Edhahak, représentante de la Présidence du Gouvernement,
  • Sami Briki, représentant du ministère de l'intérieur,
  • Souad Allaya, représentante du ministère de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement (section finances),
  • Samira Manai, représentante du ministère des affaires sociales,
  • Ilhem Amri, représentante du ministère de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement (section développement),
  • Nawel Ben Ali, représentante du ministère de l'éducation,
  • Nozha Moussa Riahi, représentante du ministère de la santé,
  • Dejla Guetari, représentante du ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées,
  • Ribh Cherif, représentante de l'office national de la famille et de la population.
p. 2234
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Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 28 septembre 2021

Le prix de la meilleure recherche scientifique féminine au titre de l'année 2021 est accordé au docteur Imene Kacem Nouhaily, professeur agrégé en neurologie, au titre de ses travaux de recherches portant sur « Les caractéristiques cliniques, début et évolution des symptômes neurologiques chez les patients de la COVID 19 ».

Est octroyée au docteur Imene Kacem Nouhaily, une prime de dix mille (10.000) dinars, imputée sur le budget du ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées.

p. 2234

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 28 septembre 2021

Le prix national pour les droits de l'enfant au titre de l'année 2019, est attribué aux professeurs de l'enseignement secondaire Monsieur Adel Lammouchi et Madame Wahida Amayria pour leur projet « scream : arrêtez le travail des enfants ».

Sont attribués à Monsieur Adel Lammouchi et Madame Wahida Amayria, un certificat d'appréciation et un montant de vingt mille (20.000) dinars, solidairement, imputé sur le budget du ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées.

Ministère des affaires locales et de l'environnement

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Chawki Abbes, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Battan.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Heithem Gassara, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Rouhia.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Najeh Ben Miled, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'Ennour.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Abdelaziz Ammar ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'éclairage public et de la circulation à la commune de Sfax.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Chakib Sehli, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la commune de Soliman.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Mohamed Moncef Haggui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune de Kasserine

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Madame Jamila Atigui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de bureau de président et des cérémonies à la commune de Sfax.

p. 2234

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Abderrazek El Marweni, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune d'El Fahs.

p. 2235
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Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Dorra Ben Soltane, administrateur conseiller, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint technique avec rang et avantages de sous-directeur à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Anis Saïd, architecte en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'aménagement urbain à la commune de Hammamet

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Amel Dalleji, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des finances et des affaires économiques à la commune de Soliman

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Basma Bayoudhi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des organisations et programmes d'études à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Mahjoub Hadouchi ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de contrôle de bâtiment à la direction de bâtiment à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Sofiene Gharbi, technicien supérieur en chef de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de la santé du région Ouest à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Ali Bachouel, technicien supérieur principal de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service de sensibilisation et de l'éducation sanitaire à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Nazik Chamem, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec les citoyens à la commune de Sokra.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Sawssen Ben Ali, technicien supérieur principal de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service du contrôle de la santé et de la lutte contre les épidémies à la commune de Hammamet.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Hanen Khelif, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des ressources humaines à la commune de Bardo

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Mohsen Dridi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'administrateur d'arrondissement municipale « Djebel Djeloud » avec rang et avantages de chef de service à la commune de Tunis.

p. 2235

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 28 septembre 2021

Monsieur Mohamed Ali Salah, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier à la commune de Bou Merdes.

p. 2236
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Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Raja Ben Romdhane, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle de la santé et du traitement préventif des maladies infectieuses à la commune de Tunis.

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Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Ajmi Trabelsi, technicien principal est chargé des fonctions de chef de service des études et de planification à la commune de Hammamet

p. 2236

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Walid Essbai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des révisions à la direction de ressources et des affaires économiques à la commune de Tunis.

p. 2236

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Ayachi Jedidi, technicien supérieur principal de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service du service médical à la commune de Tunis.

p. 2236

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Wajdi Ben Chabene, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'administrateur d'arrondissement municipale Kabaria avec rang et avantages de chef de service à la commune de Tunis.

p. 2236

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Ahlem Al Akrmi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des recrutements et des examens à la commune de Tunis.