Ministère de la justice
Arrêté de la ministre de la justice du 15 juillet 2022, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 27 du décret n° 2006-1167 du 13 avril 2006, fixant le statut particulier du corps des cadres et agents des prisons et de la rééducation, la ministre de la justice délégue à Monsieur Elchérif Snoussi, colonel-major à la garde nationale, occupant la fonction…
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 15 juillet 2022
Madame Amel Boughdiri, est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis, et ce, en remplacement de Madame Imen Mani Mekki.
p. 2258Ministère des finances
Par arrêté de la ministre des finances du 15 juillet 2022
La classe exceptionnelle à la fonction de directeur d'administration centrale est accordée à Madame Boutheina Thabet, conseiller des services publics, chargée des fonctions de directeur de l'organisation et de coordination à l'unité de l'organisation, de la coordination et de la communication à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.
Par arrêté de la ministre des finances du 15 juillet 2022
Madame Rachida Kardous, inspecteur en chef des services financiers est chargée des fonctions de directeur de la communication interne et des applications internes à l'unité de l'organisation, de la coordination et de la communication à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.
Par arrêté de la ministre des finances du 21 juin 2022
Monsieur Yosr Bechikh, colonel des douanes, est chargé des fonctions d'un sous-directeur d'administration centrale au bureau des relations avec les citoyens au ministère des finances.
Par arrêté de la ministre des finances du 15 juillet 2022
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité aux trésoreries régionales des finances au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre des finances du 15 juillet 2022
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre des finances et du ministre des affaires sociales du 15 juillet 2022
Sont désignés administrateurs provisoires de la mutuelle des accidents scolaires et universitaires, pour une période de trois mois renouvelable une seule fois, Messieurs dont les noms suivent :
- Mostapha Karim Bouamoud directeur général de la cellule centrale de la gouvernance au ministère de l'éducation,
- Bilel Achouri sous-directeur au comité général des assurances,
- Chedli Zagrouba chef de service à la direction générale de la sécurité sociale.
Les attributions des membres du conseil d'administration déchus sont attribuées aux administrateurs provisoires plus particulièrement la réalisation et la supervision des élections des membres du conseil d'administration de la mutuelle.
Ministère des affaires sociales
Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie
Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 15 juillet 2022
Les personnes suivantes sont désignées au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Gabès, et ce, pour une période de trois ans :
Monsieur Ezzeddine Bou Ajjeja, représentant de la chambre de commerce et de l'industrie du Sud-Est : président,
- Monsieur Slim Assadi, représentant de l'office de développement du Sud : membre,
- Monsieur Mohamed Marzouki, représentant de l'agence de promotion de l'industrie et de l'innovation : membre,
- Monsieur Kraiem Khalfalli, représentant de l'agence de promotion de l'investissement agricole : membre,
- Madame Bouthaiena Chamem, représentante de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant: membre,
- Monsieur Abdeljaoued Hazmi, représentant de l'union régionale de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Monsieur Aymen Boukhris, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
- Monsieur Aymen Rafaa, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 15 juillet 2022
Les personnes suivantes sont désignées au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Bizerte, et ce, pour une période de trois ans :
- Monsieur Hichem Ben Gara représentant de l'union régionale de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : président,
- Monsieur Imed Ouardi représentant de la chambre de commerce et de l'industrie du Nord-Est : membre,
- Monsieur Salah Bjaoui représentant du commissariat général du développement régional : membre,
- Madame Manel Rouis représentante de l'agence de promotion de l'industrie et de l'innovation : membre,
- Madame Abir Blanco représentante de l'agence de promotion de l'investissement agricole : membre,
- Madame Sawssen Jayari représentante de l'agence nationale de l'emploi et de travail indépendant : membre,
- Monsieur Ali Trabelsi représentant de l'union régionale de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Madame Chyma ketari représentante du commissariat régional de l'artisanat : membre,
- Monsieur Elyes Mssalem représentant du commissariat de tourisme : membre,
- Madame Chiraz Tborbi Belkhayria représentante du parc d'activités économiques à bizerte : membre.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Les médecins hospitalo-universitaires dont les noms suivent sont nommés dans les fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Les médecins spécialistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins spécialistes majors de la santé publique à compter du 16 février 2022:
- Olfa Sakji épouse Belhaj Taher,
- Anouer Boughattase,
- Ines El Hsairi,
- Imen Sarra Hamza,
- Imen Hchicha,
- Jihene El Masmoudi,
- Housem El Mistiri,
- Khadija Guellim,
- Rim Chaabene épouse Hadriche,
- Rim Majdoub,
- Sameh Farhati,
- Saber Bouaziz,
- Aida Goucha épouse Chebbi,
- Abdelaziz El Zaghdoudi,
- Leila Essebri,
- Makrem Ben Hmida,
- Mounira Khlili,
- Manel Bizid,
- Najet Bagni,
- Hounaida Bousaffa,
- Hana El Amri,
- Wafa Abdelmaksoud.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Les médecins principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins majors de la santé publique à compter du 18 mars 2022:
- Adib Gharbia,
- Olfa Jelidi épouse Ketat,
- Amira Ahwag,
- Ahlem Azouzi épouse Hjaiej,
- Moez Ben Said,
- Sahbi Nabli,
- Mokhtar Saidane,
- Salha Malki,
- Bechir Saidi,
- Bahija Ferchichi,
- Jamila Houcine,
- Jaber Bouzaiene,
- Rachida Hmidi,
- Raja Khlaifia,
- Zouhaier Yahyaoui,
- Zouhaier Ati,
- Samia Ghrairi,
- Salwa Ben Sassi,
- Sonia Khedher épouse Mzali,
- Sonia Nasfi,
- Samira Othmeni,
- Salha Salah,
- Dhouha Hamouda,
- Talel Zaak,
- Abdelhamid Akermi,
- Adel Bou Ghattase,
- Abir Abid,
- Abir Haj Amor,
- Fatma Ben Nasr,
- Faouzia Ajmi,
- Kawther Nahdi,
- Lamia Jebeli,
- Lotfi Dali,
- Mejda Amara épouse Gaies,
- Mounira Makki,
- Mounir Boujelbene,
- Nahla Frigui épouse Hmidi,
- Najeh Boubaker,
- Nada Sarsout,
- Nada Jerbi épouse Kalii,
- Najiba Boudawara,
- Nabil Beltaief,
- Hela Hassen épouse Chelbi,
- Yosra Garbouj épouse Khayati,
- Yasine Sabri.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Le docteur Roukaya Khorcheni est nommée membre représentant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil administratif de l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes, en remplacement du docteur Chediya El Sghayer épouse Ben Romdhane et ce, à compter du 28 février 2022.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Le docteur Ahlem Gzara est nommée membre représentant du ministère de la santé au conseil administratif de l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes, en remplacement du docteur Sihem Belhadj Kacem, et ce, à compter du 18 avril 2022.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Madame Thouraya Tabessi est nommée membre représentant des usagers au conseil d'établissement de l'instance nationale de l'évaluation et de l'accréditation en santé, et ce, à compter du 22 avril 2022.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Monsieur Jamel Zankari est nommé membre représentant du ministère des technologies de la communication au conseil d'établissement du Centre informatique du ministère de la santé en remplacement de Monsieur Fathi Methnani et ce à compter du 11 avril 2022.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Monsieur Ramzi Hemdani est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'Institut National «El Mongi Ben Hmida» de Neurologie de Tunis, en remplacement de Monsieur Najib Fkir et ce, à compter du 16 mai 2022.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Le docteur Henda Chebbi est nommée membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration du Centre de Maternité et de Néonatologie de Tunis, en remplacement du docteur Mohamed Mokded et ce à compter du 30 mai 2022.
Le conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis est présidé par docteur Henda Chebbi.
Par arrêté du ministre de la santé du 15 juillet 2022
Monsieur Helmi Jbeli est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax, en remplacement du docteur Mohamed Mefteh, et ce à compter du 30 mai 2022.
Le conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax est présidé par Monsieur Helmi Jbeli.
p. 2268Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Monsieur Houcine Labidi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité d'encadrement des investisseurs au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Monsieur Salah Haouas, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité d'encadrement des investisseurs au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Il est mis fin aux fonctions de Madame Nabiha Mrah, inspecteur général des écoles primaires, en qualité de directeur d'administration centrale à l'observatoire national de l'éducation au ministère de l'éducation à compter du 27 juin 2022.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Monsieur Noureddine Magdouli, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est déchargé des fonctions de directeur de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Siliana.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ridha Herzali, professeur principal émérite classe exceptionnelle, en qualité de chef d'unité des œuvres scolaires à Sidi Bouzid (Jelma) à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 juillet 2022
Madame Karima Tawes, administrateur de l'éducation, est déchargée des fonctions de chef de service des actions sociales et des bourses scolaires à la sous-direction des activités culturelles, sportives et sociales à la direction du transport scolaire et des activités culturelles, sportives et sociales à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Décret Présidentiel n° 2022-619 du 8 juillet 2022, portant création du centre de recherche en sciences et technologie de textile à Monastir, et fixant son organisation scientifique, administrative et financière
Article premier - Il est créé un établissement public à caractère scientifique et technologique doté de la personnalité juridique et de l'autonomie financière dénommé : "centre de recherche en sciences et technologie de textile à Monastir".
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 mai 2022
Monsieur Bechir Belaiba, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de théologie de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 juin 2022
Madame Moufida Touil épouse Gomri, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Ibn Chabbat Sfax.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 juin 2022
Monsieur et Madame dont les noms suivent, sont chargés d'empois fonctionnels aux établissements d'œuvres universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indictions du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Moez Mestiri | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Sfax | Directeur d'administration centrale |
| Souad Saadaoui | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Médenine | Chef de service d'administration centrale |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mai 2022
Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de directeur des études et des stages, vice-doyen, de directeurs des études et des stages, directeurs adjoints, de directeurs des études, directeurs adjoints et de directeurs des stages, aux établissements d'enseignement…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à madame Nejia Gassoumi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargée des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen à la direction générale de l'office des œuvres universitaires pour le Centre au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2022
Madame Souhir Abid, administrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Centre au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Monsieur Mohamed Lamjed Saoudi, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 14 juin 2022.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 mars 2022
Monsieur Hassan Trabelsi, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de chef du centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd.
p. 2283En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2009-2648 du 14 septembre 2009, l'intéressé bénéficie de la fonction de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 mai 2022
Monsieur Abdelatif Boughanmi, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2009-2648 du 14 septembre 2009, l'intéressé bénéficie de la fonction de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Monsieur Kamel Hassini, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Monsieur Mohamed Ammar Nsiri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Monsieur Behi Derbali, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Madame Soukaina Marzouki, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2022
Monsieur Fayçal Issaoui, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 juin 2022
Monsieur Khaled Jaouadi, inspecteur principal d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, est déchargé des fonctions de secrétaire général à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd à compter du 15 mars 2022.
Ministère des technologies de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 20 juin 2022
Monsieur Nizar Chadad est nommé membre représentant la Banque Centrale de Tunisie, au conseil d'entreprise de l'Agence Nationale de Certification Electronique, et ce, en remplacement de monsieur Najib Jammour.
p. 2284Ministère des transports
Par arrêté du ministre des transports du 23 juin 2022
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Khaled Mechri, ingénieur principal, chargé des fonctions de directeur de la sécurité à la direction générale des transports terrestres au ministère des transports.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 4 juillet 2022
Madame Khaoula Abidi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des biens non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kef au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Ministère des affaires culturelles
Décret Présidentiel n° 2022-620 du 8 juillet 2022, fixant l'organigramme de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques
Article premier - L'organigramme de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret Présidentiel.
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