Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 59 du 6 juin 2023

Journal Officiel · publié le 6 juin 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 38 pages · 82 textes

Ministère de la défense nationale

p. 1496

Par décret n° 2023-436 du 2 juin 2023

Est promu au grade de caporal-chef, à titre exceptionnel, à compter du 1er janvier 2023 le caporal Mohamed Houssem Ghayadhi, ayant le matricule n° 1510/2014.

Ministère de l'intérieur

p. 1496

Par décret n° 2023-427 du 29 mai 2023

Monsieur Slimen Golli, administrateur général, est nommé en qualité de secrétaire général de sixième classe à la commune de Tunis.

p. 1496

Arrêté du ministre de l'intérieur du 1er juin 2023, portant approbation du calendrier des délais de conservation des documents spécifiques de l'Office national de la protection civile

Article premier - Est approuvé le calendrier des délais de conservation des documents spécifiques de l'Office national de la protection civile annexé au présent arrêté, et composé de cinq cents et trente-neuf (539) règles de conservation figurant sur quatre-vingt deux (82) pages.

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p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Nour Chokri, administrateur en chef de l'intérieur chargé des fonctions de chef de la division des affaires communales au gouvernorat de Sidi Bouzid.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 15 mai 2023

Monsieur Jamel Oueslati, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de la subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 23 mai 2023

Monsieur Abdelmajid Khalfallah, chef du cabinet du ministre de l'intérieur, est nommé chef de programme de la protection civile au ministère de l'intérieur à compter du 13 avril 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Monsieur Hammadi Benamor est déchargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Nabeul à compter du 20 février 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Jilani Cheibi chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Médenine à compter du 29 avril 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur lanouar Hajjaji chargé des fonctions de délégué à la délégation de Laaroussa gouvernorat de Silana à compter du 24 avril 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sofiene Hdidi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Sidi Boubaker gouvernorat de Gafsa à compter du 26 avril 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Benammar chargé des fonctions de délégué à la délégation de Médenine Sud gouvernorat de Médenine à compter du 29 avril 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Saâd Hammami chargé des fonctions de délégué à la délégation de Menzel Bouzaiene gouvernorat de Sidi Bouzid à compter du 4 mai 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hichem Jlali chargé des fonctions de délégué à la délégation de Ghannouch gouvernorat de Gabès à compter du 8 mai 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023

Il est mis fin aux fonctions de Madame Sawssen Echeikh chargée des fonctions de déléguée à la délégation de Bab Souika gouvernorat de Tunis à compter du 22 mai 2023.

p. 1497

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 mai 2023, portant rectificatif à l'arrêté du ministre de l'intérieur du 24 avril 2023 relatif à la nomination d'un secrétaire général de gouvernorat

Lire : Monsieur Hammadi Aouaissi est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Nabeul à compter du 16 mars 2023.

Au lieu de : Monsieur Hammadi Aouissaoui est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Nabeul à compter du 16 mars 2023.

p. 1498

ETRANGERES, DE LA
MIGRATION ET DES
TUNISIENS A L'ETRANGER

Ministère des affaires

p. 1498

Arrêté du ministre des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger du 6 juin 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Seyf Allah Rjeb, ministre plénipotentiaire, directeur général des services communs au ministère des affaires étrangères, de la migration et des…

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Ministère des finances

p. 1498

Par décret n° 2023-428 du 29 mai 2023

Monsieur Riadh Abbess, conseiller des services publics, est nommé directeur général des affaires financières, des équipements et du matériel au ministère des finances.

p. 1498

Arrêté de la ministre des finances du 1er juin 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances) au titre de l'année 2022

Article premier - Est ouvert, à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances), 30 juillet 2023 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques au titre de l'année 2022.

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Ministère des affaires sociales

p. 1499

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 6 juin 2023

Sont nommés membres du conseil consultatif du Centre d'encadrement et d'orientation sociale de Sousse pour une durée de 3 ans les personnes ci-dessous citées :

  • Monsieur Mohamed Souissi, directeur du centre : président,
  • Madame Rim El Abed, représentante du ministère de l'intérieur,
  • Monsieur Mohamed Bensaiid, représentant du ministère de la justice,
  • Madame Hanen Aloui, représentante du ministère des affaires sociales,
  • Monsieur Mohamed Ibn Elmabrouk, représentant du ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées,
  • Monsieur Nabil Kacem, représentant du ministère de la jeunesse et des sports,
  • Monsieur Kamel Mhamdi, représentant du ministère de la santé,
  • Madame Safa Elaatiri, représentante du ministère de l'éducation,
  • Madame Saida Kosksi, représentante du ministère de l'emploi et de la formation professionnelle,
  • Monsieur Elyes Elwed, représentant de « l'Union tunisienne de la solidarité sociale »,
  • Monsieur Fahmi Moubarek, représentant de « l'Association Tunisienne S.O.S villages d'enfants Akouda »,
  • Madame Ichraf Whibi, représentante de « l'Association Tunisienne AWLEDNA »,
  • Madame Hela Skhiri, représentante de « l'Association victoire d'aide aux personnes atteintes de Cancer de Sousse ».

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 1499

Par décret n° 2023-429 du 29 mai 2023

Monsieur Sami Bejaoui, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce de Bizerte au ministère du commerce et du développement des exportations.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2009-76 du 13 janvier 2009, est attribué l'intéressé le rang et avantages de directeur général d'administration centrale.

p. 1500
p. 1500

Par décret n° 2023-430 du 29 mai 2023

Monsieur Lazhar Bannour, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et du développement des exportations.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 1500

Décret n° 2023-422 du 29 mai 2023, modifiant le décret gouvernemental n° 2015-2150 du 4 décembre 2015, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de modernisation des périmètres publics irrigués de Sidi Thabet du gouvernorat de l'Ariana et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement

Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2015-2150 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1501

Décret n° 2023-423 du 29 mai 2023, fixant les conditions d'octroi des primes d'établissement de procès-verbaux et de constatation d'infractions à la conservation du patrimoine forestier

Article premier - Il est alloué aux ingénieurs et techniciens des forêts habilités à constater des infractions forestières et relevant de la direction générale des forêts et des arrondissements régionaux des forêts, une prime pour chaque infraction forestière constatée et à l'égard de laquelle un procès-verbal est…

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p. 1502

Décret n° 2023-424 du 29 mai 2023, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la mise en œuvre du plan directeur du canal Laroussia (phase I) et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement

Article premier - Il est créé, au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime, une unité de gestion par objectifs pour la mise en œuvre du plan directeur du canal Laroussia (phase I). Elle est placée sous l'autorité du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la…

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p. 1505

Décret n° 2023-425 du 29 mai 2023, complétant le décret n° 89-1233 du 31 août 1989, fixant l'organisation spécifique du commissariat régional au développement agricole de Sidi-Bouzid

Article premier - Est ajouté à l'article 4 du décret n° 89-1233 du 31 août 1989, fixant l'organisation spécifique du commissariat régional au développement agricole de Sidi-Bouzid, ce qui suit :

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p. 1506

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 juin 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole ci-après mentionnés sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole et ce conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomDisciplineAffectationDate d'effet
Ines EssidSciences des industries alimentairesInstitut national agronomique de Tunisie30 septembre 2022
Ahmed SnoussiEcole supérieure des industries alimentaires de Tunis
Olfa Ben Moussa

Ministère de la santé

p. 1506

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 17 mai 2023

Madame Leila Ben Jazia, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sousse.

p. 1506

Par arrêté du ministre de la santé du 29 mai 2023

Les deux cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au sein des groupements de santé de base, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Mongi LaabidiAdministrateur conseiller de la santé publique- Directeur du groupement de santé de base de Béja (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Insaf GharbiAdministrateur conseiller de la santé publique- Chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Béja (établissement hospitalier de la catégorie « A» au ministère de la santé).
p. 1506

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Monsieur Sofiène Mahfoudhi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription d'El Hamma (établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé).

p. 1507
p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 29 mai 2023

Madame Narjes Mansour, conseiller des services financiers de deuxième degré, est chargée des fonctions de directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Sahloul » de Sousse, à compter du 12 décembre 2022.

L'intéressée bénéficie des avantages et indemnités attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale classe exceptionnelle.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Monsieur Taoufik Zaibi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance au centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Madame Meriem Sekrafi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Médenine.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Madame Basma Khabthani épouse Ben Dali Hassen, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Sfax.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Madame Afef Mdaini, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation, à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional «Badr Eddine Aloui» de Kasserine.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Madame Ahlem Attouri, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation des soins à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional «Badr Eddine Aloui» de Kasserine.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Monsieur Ridha Oueslati, infirmier général de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Siliana.

p. 1507

Par arrêté du ministre de la santé du 22 mai 2023

Monsieur Mohamed Naceur Khadhraoui, infirmier major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Kasserine.

p. 1508
p. 1508

Par arrêté du ministre de la santé du 29 mai 2023

Madame Mouna Tlili, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Siliana.

p. 1508

Par arrêté du ministre de la santé du 29 mai 2023

Monsieur Abderraouf Boubaker, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Kébili.

p. 1508

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Les médecins dont les noms suivent sont nommés dans les fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 1509

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Les dames et les messieurs dont les noms suivants sont reconduits dans les fonctions des chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 1510

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Les dames et les messieurs dont les noms suivants sont chargés des fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeAffectationService
Fadoua Naffeti Epouse HoucineProfesseur hospitalo-universitaire en pharmacieHôpital "Fatouma Bourguiba" de MonastirBiologie médicale option Biochimie
Lamia MansourProfesseur hospitalo-universitaire en médecine dentaireClinique de Médecine et Chirurgie dentaire de MonastirProthèse partielle amovible
Lamia AloulouMédecin principal de la santé publiqueCentre national de transfusion sanguine de TunisPrélèvement aphérèse
Mohamed Ali HosniMédecin principal de la santé publiqueHôpital régional de TataouineMédecine d'Urgence
p. 1510

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Les médecins dont les noms suivent sont reconduits dans les fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Sayed Baccari, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie de la main à l'institut «Mohamed Kassab» d'orthopédie de Ksar Said et ce à compter du 1er juin 2023 jusqu'au 1er mars 2025.

p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Raja Amri, maître de conférences agrégée hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de Médecine interne à l'hôpital «Mohamed Tahar El Maamouri» de Nabeul.

p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Adel Achour, médecin major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de médecine, à l'hôpital régional "Mohamed Ben Saleh" de Moknine à compter du 23 janvier 2023 jusqu'au 31 mai 2023.

p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Monsieur Mohamed Fadel Najjar, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service de biologie médicale "Option Toxicologie", à l'hôpital "Fattouma Bourguiba" de Mounastir à compter du 18 janvier 2023 jusqu'à 31 mai 2023.

p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 juin 2023

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire à compter du 27 décembre 2022, et ce, conformément au tableau suivant :

Prénom et nomSpécialitéFaculté
Imen ChaabaniRadiologie odontologiqueFaculté de médecine dentaire de Monastir
Hela JeghamParodontologieAu titre du ministère de la défense nationale
Ines KallelOdontologie conservatrice et endodontieFaculté de médecine dentaire de Monastir
p. 1512

Par arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 juin 2023

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine à compter du 14 décembre 2022 et ce conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1515

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'Institut Hédi Rais d'Ophtalmologie de Tunis, et ce, à compter du 8 mars 2023 :

  • Professeur Leïla Amel Ben Nejma épouse Nacef: Président du comité médical,
  • Professeur Mondher Zitouni: Médecin chef de service,
  • Professeur Rim Limayem : Représentante des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'institut,
  • Docteur Asma Hsayri : Représentante des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'institut,
  • Monsieur Mehrez Yaakoubi : Représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'institut.

Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du ministre de la santé du 10 février 2023.

p. 1515

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Sont nommés membres au conseil d'administration du centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous et ce, à compter du 9 février 2023 :

  • Docteur Lamia Thebit : Médecin chef de service,
  • Docteur Mahdi Ben Khlil : Médecin chef de service,
  • Docteur Sabri Mahjoub : Représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein du centre,
  • Docteur Ahmed Amine Lahmer : Représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein du centre,
  • Monsieur Ahmed Arbi : Représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein du centre.

Le docteur Hédi Aainebi est nommé président du comité médical au conseil d'administration du Centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous et ce, à compter du 30 mars 2023.

Le docteur Mehdi Hadj Saleh est nommé membre représentant des médecins chefs de services au conseil d'administration du centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous et ce, à compter du 8 avril 2023.

p. 1515

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Mohamed Basly est nommé membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration du Centre de maternité et de néonatologie de Tunis, en remplacement du docteur Hafedh Lousif.

p. 1516
p. 1516

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Monsieur Nabil Bouk Ali est nommé membre représentant du ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir en remplacement de Monsieur Habib Sghayer Lassoued.

p. 1516

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Maroua Ben Cheikh Ridene est nommée membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'Institut National «Zouhaïer Kallel» de nutrition et de technologie alimentaire de Tunis, en remplacement du docteur Lobna Ouannas épouse Klouz.

p. 1516

Par arrêté du ministre de la santé du 6 juin 2023

Le docteur Aleddine Sahnoun est nommé membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse en remplacement du professeur Mehdi Jaaidane.

Ministère de l'éducation

p. 1516

Par décret n° 2023-437 du 2 juin 2023

Monsieur Mohamed Ben Hadj Salah, professeur principal émérite, est nommé commissaire régional de l'éducation à Tunis 2 à compter du 27 février 2023.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2011-1005 du 21 juillet 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1516

Par décret n° 2023-438 du 2 juin 2023

Monsieur Mohamed Gzouni, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est nommé directeur général des ressources humaines au ministère de l'éducation à compter du 27 février 2023.

p. 1516

Par arrêté du ministre de l'éducation du 6 juin 2023

Mademoiselle Sihem Kadri, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid.

p. 1516

Par arrêté du ministre de l'éducation du 6 juin 2023

Madame Afef Ouni, administrateur de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles préparatoires et des lycées, au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid.

p. 1516

Par arrêté du ministre de l'éducation du 6 juin 2023

Monsieur Rafik Hsini, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de budget et de la tutelle financière des établissements au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid.

p. 1517

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1517

Par décret n° 2023-439 du 2 juin 2023

Monsieur Slim Tounsi, professeur de l'enseignement supérieur, est nommé directeur général du centre de biotechnologie de Sfax pour une nouvelle période à compter du 16 avril 2023.

p. 1517

Par décret n° 2023-441 du 2 juin 2023

Monsieur Hakim Gabtni, professeur de l'enseignement supérieur est nommé directeur général du centre de recherches et des technologies des eaux au technopôle de Borj Cedria.

p. 1517

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 mai 2023

Monsieur Triki Manaï, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de Sidi Thabet.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1517

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur dont les noms suivant sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomAffectationDisciplineDate de nomination
Tahar GhnayaInstitut supérieur des arts et métiers de TataouineBiologie et physiologie végétale18 mars 2022
Mohamed DeboubaInstitut supérieur de biologie appliquée de Médenine
Achraf GhorbalInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de GabèsSciences des matériaux24 mars 2022
Noureddine HamdiInstitut supérieur des sciences et des techniques des eaux de Gabès
Hajer FatnassiInstitut supérieur des études juridiques de GabèsDroit privé et sciences criminelles25 mars 2022
Noureddine GhiloufiFaculté des sciences de GabèsMathématiques29 mars 2022
Ridha Selmi
Hedi SakliInstitut supérieur d'informatique de MédenineTélécommunications
p. 1518
p. 1518

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivant sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 1520

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 mai 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1523

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 mai 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1525

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2023

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1526

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Sami Mokni, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sousse.

p. 1526

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Ali Araoud, professeur principal émérite d'éducation physique, chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir.

p. 1527
p. 1527

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 mai 2023

Monsieur Lassâad Ben Abdallah, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana à compter du 23 mai 2023.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1527

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 mai 2023

Monsieur Najd Khalfaoui, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes et de la création de la jeunesse à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1527

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 mai 2023

Monsieur Ramzi Cheikh, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax.

DE LA COMMUNICATION

Ministère des technologies

p. 1527

Par décret n° 2023-440 du 2 juin 2023

Monsieur Ridha Bouallegue, professeur d'enseignement supérieur, est nommé directeur de l'école supérieure des communications de Tunis, à compter du 2 février 2023.

p. 1527

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 6 juin 2023

Monsieur Sami Aloui, inspecteur en chef des communications, est chargé des fonctions de directeur de l'investissement à la direction générale de l'économie numérique, de l'investissement et des statistiques, au ministère des technologies de la communication à compter du 1er juin 2023.

ET DE L'HABITAT

Ministère de l'équipement

p. 1527

Par décret n° 2023-431 du 29 mai 2023

Monsieur Mosbah Khraifi, ingénieur général, est nommé directeur général des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 1527

Par décret n° 2023-442 du 2 juin 2023

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Maher Saied, architecte général, en tant que directeur régional de l'équipement et de l'habitat de Kasserine à compter du 1er décembre 2022.

p. 1527

Par décret n° 2023-443 du 2 juin 2023

Monsieur Youssef Dabbebi, ingénieur général, est nommé directeur régional de l'équipement et de l'habitat de Kairouan.

En applications des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de directeur général d'administration centrale.

Journial Officiel de la République Tunisienne — 6 juin 2023

p. 1528

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1528

Décret n° 2023-426 du 29 mai 2023, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Tozeur (délegation de Nefta)

Article premier - Sont homologués les procès-verbaux susvisés ci-joints déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Tozeur (délegations de Nefta) indiqués aux plans annexés au présent décret et au tableau ci-après :

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires culturelles

p. 1529

Par décret n° 2023-444 du 2 juin 2023

Monsieur Mahjoub Guermazi, gestionnaire en chef des documents et d'archives, est déchargé des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Kasserine, à compter du 14 mars 2023.

p. 1529

Par décret n° 2023-445 du 2 juin 2023

Monsieur Chaker Chikhi, administrateur général des services culturels, est déchargé des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Tunis, à compter du 28 février 2023.

Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle

p. 1529

Par décret n° 2023-446 du 2 juin 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hichem Chebi, commissaire de police principal, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle.