Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 59 du 7 mai 2024

Journal Officiel · publié le 7 mai 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 13 pages · 78 textes

Ministère de la défense nationale

p. 1381

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 7 mai 2024

Les officiers ci-après désignés sont nommés directeurs de départements d'enseignement universitaire à l'Académie militaire, conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeDépartement
Abderraouf TrabelsiColonel maître de conférences de l'enseignement supérieur militaireGénie civil
Mimoun HamdiColonel maître-assistant de l'enseignement supérieur militaireTélécommunications et systèmes électroniques

Ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'etranger

p. 1381

Par décret n° 2024-245 du 3 mai 2024

Monsieur Dhia Khaled, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Paris, à compter du 9 janvier 2024.

p. 1381

Par décret n° 2024-246 du 3 mai 2024

Monsieur Chokri Itaïf, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bagdad, à compter du 17 septembre 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-247 du 3 mai 2024

Monsieur Mohamed Karim Boudali, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Koweït, à compter du 20 novembre 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-248 du 3 mai 2024

Monsieur Ahmed ben Sghair, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Ankara, à compter du 14 septembre 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-249 du 3 mai 2024

Monsieur Nabil Lakhal, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Brasilia, à compter du 22 janvier 2024.

p. 1381

Par décret n° 2024-250 du 3 mai 2024

Monsieur Mounir Jomni, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Ouagadougou, à compter du 20 novembre 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-251 du 3 mai 2024

Madame Nabiha Hajjaji, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Helsinki, à compter du 13 novembre 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-252 du 3 mai 2024

Monsieur Yassine El Oued, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Londres, à compter du 23 août 2023.

p. 1381

Par décret n° 2024-253 du 3 mai 2024

Monsieur Taoufik Chebbi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Varsovie, à compter du 11 janvier 2024.

p. 1382
p. 1382

Par décret n° 2024-254 du 3 mai 2024

Monsieur Mourad Bourahla, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rome, à compter du 12 janvier 2024.

p. 1382

Par décret n° 2024-255 du 3 mai 2024

Monsieur Zouheir Bouras, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à La Valette, à compter du 15 janvier 2024.

p. 1382

Par décret n° 2024-256 du 3 mai 2024

Monsieur Mohsen Antit, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abuja, à compter du 19 janvier 2024.

p. 1382

Par décret n° 2024-257 du 3 mai 2024

Monsieur Mehrez Ferchichi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Kinshasa, à compter du 22 janvier 2024.

p. 1382

Par décret n° 2024-258 du 3 mai 2024

Madame Samia Ilham Ammar, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Vienne, à compter du 25 janvier 2024.

p. 1382

Par décret n° 2024-259 du 3 mai 2024

Monsieur Imed Rahmouni, administrateur général, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Téhéran, à compter du 10 septembre 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-260 du 3 mai 2024

Monsieur Kais Darraji, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Séoul, à compter du 24 août 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-261 du 3 mai 2024

Monsieur Slim Ghariani, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à La Haye, à compter du 12 avril 2021 jusqu'au 31 juillet 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-262 du 3 mai 2024

Monsieur Skander Denguezli, administrateur général de la classe supérieure, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à La Haye, à compter du 17 novembre 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-263 du 3 mai 2024

Monsieur Naoufel Hdia, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Lisbonne, à compter du 25 novembre 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-264 du 3 mai 2024

Madame Souad Trabelsi, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Athènes, à compter du 29 novembre 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-265 du 3 mai 2024

Monsieur Rachid Saidani, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Dakar, à compter du 12 août 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-266 du 3 mai 2024

Monsieur Adel El Arbi, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Pékin, à compter du 22 juillet 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-267 du 3 mai 2024

Madame Moufida Zribi, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Amman, à compter du 11 novembre 2023.

p. 1382

Par décret n° 2024-268 du 3 mai 2024

Monsieur Lassaad Boutara, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Ottawa, à compter du 10 janvier 2024.

p. 1383
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Par décret n° 2024-269 du 3 mai 2024

Madame Imen Lajili épouse Laamari, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Belgrade, à compter du 22 septembre 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-270 du 3 mai 2024

Monsieur Ahmed Chafra, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Tokyo, à compter du 12 janvier 2024.

p. 1383

Par décret n° 2024-271 du 3 mai 2024

Monsieur Sami Nagga, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bucarest, à compter du 16 janvier 2024.

p. 1383

Par décret n° 2024-272 du 3 mai 2024

Monsieur Zied Saadaoui, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abidjan, à compter du 19 janvier 2024.

p. 1383

Par décret n° 2024-273 du 3 mai 2024

Madame Karima Bardaoui, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Pretoria, à compter du 14 août 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-274 du 3 mai 2024

Monsieur Chafik Hajji, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Khartoum, à compter du 8 janvier 2021 jusqu'au 23 juillet 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-275 du 3 mai 2024

Monsieur Lotfi Baalouchi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Nice, à compter du 19 janvier 2024.

p. 1383

Par décret n° 2024-276 du 3 mai 2024

Monsieur Mustapha Ziri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Bonn, à compter du 18 novembre 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-277 du 3 mai 2024

Monsieur Adel Ben AbdAllah, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Tripoli, à compter du 11 janvier 2024.

p. 1383

Par décret n° 2024-278 du 3 mai 2024

Monsieur Nasreddine Boubakri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Milan, à compter du 1er août 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-279 du 3 mai 2024

Monsieur Abderrazak Mathlouthi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Istanbul, à compter du 2 août 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-280 du 3 mai 2024

Monsieur Kamel Makkes, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Montréal, à compter du 19 octobre 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-281 du 3 mai 2024

Monsieur Chokri Sebri, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Annaba, à compter du 12 novembre 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-282 du 3 mai 2024

Monsieur Khaled Fekih, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Naples, à compter du 1er novembre 2023.

p. 1383

Par décret n° 2024-283 du 3 mai 2024

Monsieur Nizar Jebabli, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Hambourg, à compter du 1er janvier 2024.

p. 1384
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Par décret n° 2024-284 du 3 mai 2024

Monsieur Zied Hamdi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Toulouse, à compter du 25 janvier 2024.

p. 1384

Par décret n° 2024-285 du 3 mai 2024

Monsieur Mohamed Ali Mahjoub, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Palerme, à compter du 30 septembre 2023.

p. 1384

Par décret n° 2024-286 du 3 mai 2024

Monsieur Laroussi Gantassi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Tébessa, à compter du 11 septembre 2023.

p. 1384

Par décret n° 2024-287 du 3 mai 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Taoufik Belgacem Guesmi, commissaire général de police de 1ère classe, en qualité de consul général de la République Tunisienne à Tripoli, à compter du 31 décembre 2023.

p. 1384

Par décret n° 2024-288 du 3 mai 2024

Il est mis fin à la fonction de Monsieur Nabil Lakhal, ministre plénipotentiaire hors classe, en qualité de chargé mission auprès du cabinet du ministre des affaires étrangères de la migration et des tunisiens à l'étranger, à compter du 22 janvier 2024.

Ministère des finances

p. 1384

Arrêté de la ministre des finances du 7 mai 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n°75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Mohamed Sayari, le directeur des moyennes entreprises relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, est…

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p. 1384

Arrêté de la ministre des finances du 7 mai 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n°75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Néji Gabsi, le directeur général des bâtiments au ministère des finances, est habilité à signer par délégation de la ministre des finances tous les actes…

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Ministère des affaires sociales

p. 1385

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 avril 2024

Monsieur Mohamed Ali Darouiche, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1385

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 avril 2024

Madame Sonia Ben Hamida épouse Kacem, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention et de la protection, à l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 1385

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 avril 2024

Monsieur Hamed Alioui, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'action sociale, à l'unité de défense sociale, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

p. 1385

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 avril 2024

Monsieur Houssem Eddine Zoughlami, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service de la prévention et de la protection, à l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de la Manouba.

p. 1385

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 avril 2024

Mademoiselle Samia Bchini, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention, au centre de défense et d'intégration sociales de Jendouba.

Par arrêté ministre des affaires sociales 7 mai 2024.

Sont nommés au grade d'administrateur en chef, les administrateurs conseillers dont les noms suivent à compter du 30 janvier 2024 :

  • Ridha Youssfi,
  • Amjad Hamdi,
  • Aycha Khamessi.
p. 1386

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 1386

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 7 mai 2024

Monsieur Aymen Chaaben, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de la recherche géologique et minière à la direction générale des mines au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 1386

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 7 mai 2024

Les agents dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de commerce et du développement des exportations à compter du 25 avril 2024.

  • Mathoua Ouertani,
  • Mouâmmmer Ben Rhouma.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 1386

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 7 mai 2024, portant nomination des directeurs des services extérieurs relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime membres des conseils régionaux(1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.

p. 1386

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 29 avril 2024

Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques :

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Ministère de la santé

p. 1388

Arrêté du ministre de la santé du 3 mai 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe II du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Rym Hassine épouse Boussif, administrateur général de la santé publique, directrice des affaires financières à la direction générale des services communs…

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p. 1388

Arrêté du ministre de la santé du 3 mai 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe II du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Rym Fekih, administrateur général de la santé publique, directrice des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de…

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p. 1389

Par arrêté du ministre de la santé du 7 mai 2024

Monsieur Jamel Guermezi est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales au conseil d'administration du Centre de Traumatologie et des Grands Brûlés de Ben Arous, en remplacement de Monsieur Nizar Hajeji.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1389

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 avril 2024

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés d'emplois fonctionnels au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1389

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 avril 2024

Madame Asma Jlassi, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.

Ministère des technologies de la communication

p. 1389

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 26 avril 2024

Madame Lamia Dhouihri est nommée membre représentant la Présidence du Gouvernement au conseil d'entreprise de l'agence nationale de certification électronique, et ce, en remplacement de Monsieur Oussma Chelly.

p. 1390

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1390

Arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 7 mai 2024, portant nomination des directeurs des services extérieures du ministère de l'équipement et de l'habitat et des établissements publics y afférant membres des conseils régionaux(1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.

p. 1390

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 25 avril 2024

Monsieur Abdelaziz Zouidi, ingénieur principal, est déchargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Sidi Bouzid à compter du 2 mai 2024.

p. 1390

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 23 avril 2024

Monsieur Mourad Ben Abdessalem, analyste central, est nommé dans le grade d'analyste en chef.

Ministère des affaires religieuses

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Mahjouba Chartaoui, administrateur général, est chargé des fonctions de directrice régionale des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de l'Ariana au ministère des affaires religieuses, à compter du 2 mai 2024.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2014-2923 du 5 août 2014, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Abdel Hamid Brari, prédicateur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de Siliana au ministère des affaires religieuses, à compter du 2 mai 2024.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2014-2923 du 5 août 2014, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Madame Mahdia Kochkar, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de Kébili au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Madame Aida Lagha, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la direction régionale des affaires religieuses de Kébili au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Saber Adib, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'aménagement et de l'entretien des monuments religieux à la direction générale des monuments religieux au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Zied Hmoudi, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service des monuments religieux et des cadres de mosquées à la direction régionale des affaires religieuses de Tunis au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

p. 1390

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Nabil Ben Hamda, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service du suivi social et de la mise à jour des situations des cadres des mosquées à la direction générale des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

p. 1391
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Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 30 avril 2024

Monsieur Ridha Amari, prédicateur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des monuments religieux et des cadres de mosquées à la direction régionale des affaires religieuses de Sidi Bouzid au ministère des affaires religieuses à compter du 2 mai 2024.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 1391

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 24 avril 2024

Madame Nada Benyahia, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Gafsa au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

p. 1391

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 24 avril 2024

Monsieur Aymen Hamouda, assistant à l'application et à la recherche en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance à la sous-direction des services communs au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Zaghouan au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

Ministère des affaires culturelles

p. 1391

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 7 mai 2024

Monsieur Maher Nasri, administrateur en chef des services culturels, est chargé des fonctions de commissaire régional des affaires culturelles de Siliana à compter du 14 mars 2024.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2013-1440 du 22 avril 2013, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.

p. 1391

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 7 mai 2024

Monsieur Mohamed Lotfi Oueslati, analyste en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle du ministère des affaires culturelles à compter du 1er mars 2024.

p. 1391

Par arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles du 29 avril 2024

Est reconduite la désignation des membres du conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins dont les noms suivent :

  • Monsieur Wissem Ghares, en sa qualité d'un auteur dans le domaine des arts plastiques et graphiques à compter du 7 novembre 2023.
  • Monsieur Hatem Belhaj, en sa qualité d'un auteur dans le domaine des œuvres audiovisuelles à compter du 7 novembre 2023.