Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 74 du 13 juin 2025

Journal Officiel · publié le 13 juin 2025 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 11 pages · 61 textes

Présidence du gouvernement

p. 1412

Par décret n° 2025-307 du 12 juin 2025

Madame Houda Nefzaoui épouse Mimouni, conseiller des services publics, est nommée directrice générale des affaires économiques, financières et sociales à la Présidence du Gouvernement.

Ministère de l'intérieur

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Monsieur Imed Harbi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires juridiques, du contentieux et des propriétés à la commune de Akouda.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Madame Saida Mabrouk, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières à la commune de Akouda.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Madame Zohra Sellami, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux à la commune de Sousse.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Madame Salwa Belksour, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux et du domaine communal à la commune de Mornaguia.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Monsieur Helmi Gharbi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la commune de Boussalem.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Monsieur Najeh Neffati, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service financier et des marchés publics à la commune d'Elaouabed Khazzanet.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Monsieur Abdeladel Mliki, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des espaces verts et des pépinières à la commune de Bir Mcherga.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mai 2025

Monsieur Aymen Kouki, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des systèmes, des applications et de la numérisation à la commune de Medjez Elbab.

p. 1412

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 mai 2025

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'intérieur à compter du 2 avril 2025 :

  • Atef Khedher,
  • Houcine Abdelkebir.

Ministère des finances

p. 1412

Par décret n° 2025-308 du 12 juin 2025

Madame Lamia Ben Ismail, conseiller des services financiers de premier degré, est chargée des fonctions de trésorier général de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur général d'administration centrale.

p. 1413
p. 1413

Par décret n° 2025-309 du 12 juin 2025

Madame Latifa Dridi, inspecteur général des services financiers, est nommée chef de l'unité du recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 21 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 tel que modifié et complété par le décret n° 2007-1198 du 14 mai 2007, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur général d'administration centrale.

p. 1413

Par décret n° 2025-310 du 12 juin 2025

Il est accordé à Monsieur Mohamed Ali Nhidi, directeur central de financement à la banque tunisienne de solidarité, une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2025.

Ministère de la santé

p. 1413

Arrêté du ministre de la santé du 10 juin 2025, portant création d'un centre régional non universitaire de transfusion sanguine à Médenine

Article premier - Il est créé un centre régional non universitaire de transfusion sanguine à Médenine relevant du Centre national de transfusion sanguine. Sa compétence territoriale s'étend à l'ensemble du gouvernorat de Médenine.

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Ministère de l'économie et de la planification

p. 1413

Par décret n° 2025-311 du 12 juin 2025

Madame Amani Ferchichi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général des politiques de l'investissement et des grands projets au comité général de l'assistance de l'investissement au ministère de l'économie et de la planification.

p. 1413

Par décret n° 2025-312 du 12 juin 2025

Monsieur Tarek Bouhlel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la coopération africaine au comité général de la coopération internationale au ministère de l'économie et de la planification.

p. 1413

Par décret n° 2025-313 du 12 juin 2025

Madame Amira Klai, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général des conventions et des contentieux internationaux en matière d'investissement au comité général de l'assistance de l'investissement au ministère de l'économie et de la planification.

p. 1414
p. 1414

Par décret n° 2025-314 du 12 juin 2025

Monsieur Abdessattar Rebhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de la programmation et d'approbation et de suivi de la réalisation des projets publics au comité général du développement sectoriel et régional au ministère de l'économie et de la planification.

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 1414

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 2 juin 2025

Monsieur Mehdi Lagili, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation à la direction de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

p. 1414

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 2 juin 2025

Monsieur Hamed Dagrouna, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de la bibliothèque à la sous-direction de la documentation à la direction de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie, et ce, à compter du 13 mai 2025.

p. 1414

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 2 juin 2025

Monsieur Mohamed Dhif Allah Zouaoui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des industries diverses à la sous-direction de la chimie des industries diverses à la direction des industries du cuir et de la chaussure, des industries chimiques et diverses à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

p. 1414

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 2 juin 2025

Madame Rym Mzoughi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération technique à la sous-direction des moyens de développement à la direction de développement de l'industrie alimentaire à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 1414

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 28 mai 2025

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré du sud du gouvernorat de Kasserine, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Kaouther Arbaoui épouse HayouniIngénieur en chefSous-directeur chargée de suivi-évaluation et des affaires administratives et financières
Houda Mhamedi épouse KassoumiIngénieur des travauxSous-directeur chargée de mise en valeur et développement agricole
Nedra BarhoumiIngénieur en chefSous-directeur chargée d'aménagement hydraulique et sylvo-pastoral
Dhouha Yahyaoui épouse BoussifAdministrateur en chefChef de service chargée de développement communautaire et animation rurale
Rafik GharsaliTechnicien principalChef de service chargé de mise en valeur et développement agricole
Noura Achouri épouse NasraouiChef de service chargée du développement sylvo-pastoral
Mohamed Taher ChâabaniIngénieur principalChef de service chargé de l'aménagement hydraulique
Soukaina HermassiChef de service chargée de la valorisation des produits agricoles et conservation des ressources naturelles
p. 1415
p. 1415

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 mai 2025

Mademoiselle Amel Ben Tahar, ingénieur en chef, est nommée en qualité de sous-directeur chargée de la coordination du projet au commissariat régional au développement agricole de Tozeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de remplacement des sondages profonds dans les oasis du sud tunisien.

p. 1415

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 5 juin 2025

Monsieur Lotfi Marouani est nommé dans le grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques.

p. 1415

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 28 mai 2025

Madame Nourhène Ben Ayed, est désignée représentante du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'administration du Centre technique de l'agriculture biologique, en remplacement de Monsieur Khaled Sassi, et ce, à compter du 13 mai 2025 et jusqu'au 17 juin 2027, date de fin de la durée de désignation des membres de l'actuel conseil d'administration du centre.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1415

Par décret n° 2025-315 du 12 juin 2025

Monsieur Mohamed Abdelmanef Ben Abderabba, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'Ecole polytechnique de Tunisie, à compter du 15 août 2024.

p. 1415

Par décret n° 2025-316 du 12 juin 2025

Monsieur Khaled Omrani, professeur d'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur de l'Institut préparatoire aux études d'ingénieurs El Manar à compter du 8 novembre 2024.

p. 1415

Par décret n° 2025-317 du 12 juin 2025

Madame Wiem Zahi épouse Brahem, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général de l'université de Tunis.

En application de l'article 16 du décret n°2008-2716 du 4 août 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1415

Par décret n° 2025-318 du 12 juin 2025

Monsieur Adel Maaref, administrateur général de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'université Ez-zitouna.

En application de l'article 16 du décret n°2008-2716 du 4 août 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1415

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Madame Latifa Kechiche, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur de musique de Sousse.

p. 1415

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 mai 2025

Madame Afef Garbaâ épouse Bouguerra, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur du transport et de la logistique de Sousse.

p. 1415

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 mai 2025

Monsieur Triki Manaï, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Hannibal à Sidi Thabet.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1416
p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 mai 2025

Monsieur Dawser Zineddine, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études à l'Institut supérieur de l'éducation et de la formation continue à compter du 10 janvier 2025.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Madame Sondes Ben Elhaj Hmida, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur de gestion de Tunis.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Monsieur Chokri Mezni, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Ecole normale supérieure de Tunis.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Monsieur Mohsen Arfaoui, assistant à l'application et à la recherche principal hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Tunis.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 mai 2025

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Yosra Ben Aribi épouse Khtatfi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargée des fonctions de sous-directeur des études et de la programmation à la direction des projets pédagogiques à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Monsieur Nidhal Frigui, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de la maintenance générale et des achats au secrétariat général du Centre de recherche en sciences et technologie de textile à Monastir.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 mai 2025

Madame Amel Loghmari épouse Ayed, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service d'audit interne à la direction générale du Centre de recherche en microélectronique et nanotechnologie au technopôle de Sousse.

p. 1416

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2025

Madame Olfa Mourali épouse Ben Naceur, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée dans le grade de maître de conférences en informatique de gestion à l'Institut supérieur de l'informatique de Tunis à compter du 12 septembre 2024.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1416

Par décret n° 2025-319 du 12 juin 2025

Madame Narjes Beltifa épouse Hachaichi, administrateur général, est nommée en qualité de chef de cabinet du ministre de la jeunesse et des sports à compter du 1er avril 2025.

p. 1416

Par décret n° 2025-320 du 12 juin 2025

Monsieur Lassâad Amami, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est nommé commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gabès au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 10 avril 2025.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1417
p. 1417

Par décret n° 2025-321 du 12 juin 2025

Monsieur Kamel Hnid, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est nommé commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 10 avril 2025.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1417

Par décret n° 2025-322 du 12 juin 2025

Madame et Messieurs cités ci-après sont chargés de la direction d'un institut supérieur des sports et de l'éducation physique:

  • Feyrouz Azaeiz: directeur de l'Institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa à compter du 19 février 2021 jusqu'au 31 juillet 2024.
  • Hamdi Chtourou: directeur de l'Institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax à compter du 15 décembre 2020 jusqu'au 31 juillet 2024.
  • Makram Zghibi: directeur de l'Institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef à compter du 15 décembre 2020 jusqu'au 31 juillet 2024 (une deuxième période).
p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 29 mai 2025

Madame Imen Nasr, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de service de l'éducation physique au premier cycle de l'enseignement de base à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Monsieur Jalel Kefi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est nommé dans le grade de gestionnaire général de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 23 avril 2025.

p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives dont les noms suivent, sont nommées dans le grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 23 avril 2025 :

  • Houda Djobbi,
  • Assaadia Ajili.
p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Monsieur Adnen Ayouni, administrateur en chef, est nommé dans le grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 16 mai 2025.

p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Les ingénieurs en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 21 mai 2025 :

  • Abdel Razak Barki,
  • Awatef Baz,
  • Faten Feki,
  • Mohamed Belhassen Cherif,
  • Zied Gammoudi.
p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Madame Sihem Dabbabi, conseiller de presse en chef, est nommée dans le grade de conseiller de presse général du corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 16 avril 2025.

p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Madame Wafa Kraim, analyste central, est nommée dans le grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 25 avril 2025.

p. 1417

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Les techniciens supérieurs majors de la santé publique dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de technicien supérieur major principal de la santé publique du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 25 avril 2025 :

  • Afef Segheir,
  • Fatma Chtioui,
  • Narjes Houas,
  • Sofiane Hmida.
p. 1418
p. 1418

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Les techniciens en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de technicien en chef principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 29 avril 2025 :

  • Mohamed Hedi Ben Ammar,
  • Sadok Miled,
  • Lobna Nagouri,
  • Nizar Talmoudi.
p. 1418

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 22 mai 2025

Monsieur Mohamed Abdi, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est nommé dans le grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation du corps des agents des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 16 avril 2025.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1418

Décret n° 2025-323 du 12 juin 2025, portant expropriation pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terre sise à la délégation de Kabariya gouvernorat de Tunis pour la réalisation du projet de mise en 2×4 voies de la pénétrante sud et de congestion de la sortie sud au gouvernorat de Tunis et Ben Arous (tronçon gouvernorat de Tunis)

Article premier - Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être incorporée au domaine public routier, une parcelle de terre sise à la délégation de Kabariya gouvernorat de Tunis mise à la disposition du ministère de l'équipement et de l'habitat pour la réalisation du projet de mise en…

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Ministère du tourisme

p. 1419

Par décret n° 2025-324 du 12 juin 2025

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Naoufel Salhi, administrateur en chef, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre du tourisme, à compter du 1er avril 2025.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 1419

Par décret n° 2025-325 du 12 juin 2025

Madame Sonia Ben Jemiaa, administrateur général, est chargée des fonctions de directeur général du Centre de recherche, d'études, de documentation et d'information sur la femme au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

p. 1419

Par décret n° 2025-326 du 12 juin 2025

Il est mis fin aux fonctions de Madame Thouraya Belkehia, professeur de l'enseignement supérieur, en tant que directeur général du Centre de recherches, d'études, de documentation et d'information sur la femme, au ministère de la famille de la femme de l'enfance et des personnes âgées.

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Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 13 juin 2025

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l'observatoire d'information, de formation, de documentation et d'études pour la protection des droits de l'enfant, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel
Raouia Belhaj AmmarDélégué à la protection de l'enfance adjointChef de service de traitement technique et de la publication à l'unité de documentation et d'information à l'observatoire d'information, de formation, de documentation et d'études pour la protection des droits de l'enfant
Oussama OueslatiSurveillant principalChef de service de l'information et de la communication à l'unité de documentation et d'information à l'observatoire d'information, de formation, de documentation et d'études pour la protection des droits de l'enfant
p. 1420
p. 1420

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 13 juin 2025

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction centrale et aux commissariats régionaux des affaires de la femme et de la famille, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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