Par l'arrêté n° 2003-957 du 9 décembre 2003, le président de l'arrondissement municipal d'El Kabbaria, a approuvé le procès-verbal de la troisième réunion des habitants des immeubles de la SNIT (lot n° 12, immeubles B 4, B 5, B 6, B 7, C 5, C 6, C 7 et C 8 à Ibn Sina, résidence Hannibal), tenue le 5 novembre 2003 et désignant Mr Neji Errezgui en tant que président des syndics des immeubles sus-indiqués.
Citer : Homologation de résolutions — Par l'arrêté n° 2003-957 du 9 décembre 2003, le président de l'arrondissement municipal…, JORT (Annonces légales) n° 2 du 6 janvier 2004, p. 23.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.