MINISTERE DES TECHNOLOGIES — Annonces légales JORT n° 45 du 13 mars 2004

DE LA COMMUNICATION ET DU TRANSPORT

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Bizerte

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	Article pour salle de bain				Région maritime de BIZERTE	1992						Cotes nord BIZERTE
2	brassière de sauvetage	15			Région maritime de BIZERTE							Plages de BIZERTE
3	Barque en polyester	1	Longueur 3,51m		GHAR EL MELH	0	4	0	2	9	8	Plages GHAR EL MEL
4	canot pneumatique	1	Longueur 3m	N°=94390156	Région maritime de BIZERTE	0	8	0	8	9	8	Cotes nord BIZERTE
5	ancre	1	masse 2 T		Port de pêche ZARZOUNA	0	2	1	0	0	0	Cotes nord BIZERTE
6	Barque en polyester	1	longueur 5 m largeur 1,50 m		Région maritime de BIZERTE	2	4	0	7	0	1	Cotes DE BIZERTE
7	moteur	1	marque Mercury	N°=9360001	GHAR EL MELH	0	1	0	9	0	1	COTES DE SOUNINE
8	Barque en polyester	1	longueur 3,50 m largeur 1,25 m	Couleur verte	GHAR EL MELH	0	3	1	0	0	1	CAP ZABIB
9	Barque en fibre de fer	1	longueur 2m largeur 1m	Couleur blanche	GHAR EL MELH	2	5	0	8	0	0	CAP ZABIB
10	Barque en fibre de fer	1	longueur 5 m	Couleur rouge N°=NI 710214	GHAR EL MELH	2	0	0	2	0	2	CAP ZABIB
11	Machine flottante	1	PEDALO	Couleur jaune	Région maritime de BIZERTE	1	8	1	1	0	2	Cotes nord BIZERTE
12	Barque en polyester	1	longueur 4 m	Couleur verte N°=ST 646039	Région maritime de BIZERTE	1	6	1	2	0	2	Cotes nord BIZERTE
13	canot pneumatique	1	longueur 4m	moteur SUZUKI 25 cv	Région maritime de BIZERTE	1	4	0	1	0	3	Cotes nord BIZERTE
14	Barrots de bois	56	longueur 1 m		Région maritime de BIZERTE	1	1	0	6	0	3	Cotes nord BIZERTE
15	Barque en polyester	1	longueur 4 m	Couleur blanche	Région maritime de BIZERTE	0	9	0	8	0	3	Cotes nord BIZERTE
	moteur	1	marque Mercury 15 cv	N°=01751192	Région maritime de BIZERTE	0	9	0	8	0	3	Cotes nord BIZERTE
	Réservoir d'essence	1	capacité 12 L		Région maritime de BIZERTE	0	9	0	8	0	3	Cotes nord BIZERTE
	brassière de sauvetage	3			Région maritime de BIZERTE	0	9	0	8	0	3	Cotes nord BIZERTE
	Bouée de sauvetage	1			Région maritime de BIZERTE	0	9	0	8	0	3	Cotes nord BIZERTE
16	Barque en polyester	1	longueur 3,90 m	Nom GHADA N°=5332-BI	GHAR EL MELH	2	0	0	8	0	3	COTES DE SOUNINE
	moteur	1	CRYSLER 25cv	N°=20701	GHAR EL MELH	2	0	0	8	0	3	COTES DE SOUNINE
	moteur	1	CARNITY 25 cv	N°=6377	GHAR EL MELH	2	0	0	8	0	3	COTES DE SOUNINE
	Réservoir d'essence	9	capacité 125 L	Essence	GHAR EL MELH	2	0	0	8	0	3	COTES DE SOUNINE

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quartier maritime de Tabarka

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulgue le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes
et notamment l'article 5.

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristique	lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
1	Barque	1	fabriquée en aluminium	Tabarka	1986
2	Brassière de sauvetage	1		Tabarka	1989
3	Ancre	1		Tabarka	1991
4	pedalo	1		Tabarka	199
5	Barque	1	Plaisance	Tabarka	1993
6	Brassière de sauvetage	1		Tabarka	1992
7	Barque	1	En polyester	Tabarka	1995
8	Espadrillon	46	23 paires	Tabarka	0	4	0	5	0	0
9	Pneux	5		Tabarka	0	7	0	1	0	0
10	Barque	1	Plaisance	Tabarka	2	6	0	5	0	1

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Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Tunis

AVIS DE DECOUVERTE

D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n°21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

EPAVES MARITIMES
N°	Identification	Nombre	Caractéristiques	SIGNES DISTINCTIFS	Lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
1	Planche à voile	01	Couleur jaune		R.M.T	2	9	1	0	9	4
2	Moteur hors bord	01	4 chevaux		R.M.T	1	2	1	0	9	5
3	Canot en bois	01	5m		R.M.T	0	5	0	6	9	6
4	Glacière portative	01	En plastique	Couleur rouge couvercle blanc	R.M.T	2	2	1	0	9	8
5	Voile triangulaire	01	utilisable	Couleur blanche avec un trait bleu	R.M.T	2	2	1	0	9	8
6	Drina	03	ancienne		R.M.T	2	4	1	1	9	8
7	Canot en polyester	01	Couleur jaune		R.M.T	0	7	0	7	9	9
8	Pédalo	01	3.70m	Noir	R.M.T	2	0	1	2	0	1
9	Moteur hors bord	01	50 chevaux		R.M.T	1	2	0	9	0	0
10	Brassière de sauvetage	07	utilisable		R.M.T	1	5	0	2	0	3
11	Canot en polyester	01	Longueur 3.15m Largeur 1.35m creux 0.25m		Garde nationale de la goulette	0	6	1	1	0	3

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région maritime de Tunis quartier maritime de Kélibia

AVIS DE DECOUVERTE

D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n°21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5

EPAVES MARITIMES
N°	Identification	Nombre	Caractéristiques	SIGNES DISTINCTIFS	Lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
1	Bois	01	Longueur 9.50 m Diamètre 0.70 m	—	port de pêche Kelibia	2	1	0	2	9	0 Au large de la mer
2	Bouée	01	Diamètre 60cm	Couleur jaune	Quartier maritime Kélibia	0	4	1	0	0	0 Au large de la mer raas mellah
3	Barrots en bois	06	Longueur 3.50m Largeur 20cm	—	Quartier maritime Kélibia	0	4	1	0	0	0 Au large de la mer raas mellah
4	Planche à voile	01	Couleur blanche	« CRIL »	Quartier maritime Kélibia	0	9	1	0	0	1 Plage Mansoura Kelibia
5	ANCRE	01	Masse environ 200 Kg.	—	Quartier maritime Kélibia	2	6	0	8	0	1 Longitude 36°49' 00 au nord latitude 11°05' 40 à l'est
6	Moteur et boussole + 4 brassières de sauvetage	06	EVINRUDE 20 CV	—	Quartier maritime Kélibia	2	1	1	1	0	1 Plage Hmmm Ejebli
7	Télévision	01	PANDA	Couleur noir 55 cm	Quartier maritime Kélibia	1	4	1	0	0	1 Au large Hawaria
8	Ancre	01	Masse environ 60 Kg.	—	Quartier maritime Kélibia	2	8	1	1	0	1 Port Hawaria
9	Canot en polyester	01	Longueur 4.15m Diamètre 1.75m	Couleur rouge et bleu	Quartier maritime Kélibia	1	1	1	2	0	0 Plage Hawaria
10	Barrots en bois	49	Multiple dimension (de 2m à 4.5m)	—	Quartier maritime Kélibia	0	9	0	5	0	1 Longitude 37°04' au nord latitude 11°20' 40 à l'est
11	Barrots en bois	4	Multiple dimension (de 3.58m à 4.47m)	—	Quartier maritime Kélibia	0	9	0	5	0	1 Au large de la mer

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12	Barrots en bois	15	Multiple dimension (de 2m à 4m)	——	Quartier maritime Kélibia	1	2	0	5	0	1	Au large de la mer Raas Mellah
13	Canot en polyester équipé d'un moteur hors bord marque SILVA puissance 20 CV et une boussole 90 mm	03	Longueur 4.80m Diamètre 1.80m	Couleur blanche	Quartier maritime Kélibia	0	9	1	0	0	1	Plage Kélibia
14	Boussole	1	Diamètre 150 mm	( 3896 B )	Quartier maritime Kélibia	0	9	1	0	0	1	Port de Kélibia
15	Canot pneumatique à moteur Johnson Puissance 25 CV	02	Couleur blanche	Couleur grise avec inscription « SERIE II S 138 »	Quartier maritime Kélibia	2	6	0	1	0	2	Plage El Argoub Hawaria
16	Fusil de pêche	01	Poignée bleu	« SPORSUB »	Quartier maritime Kélibia	2	0	0	5	0	2	Plage Kairkouan
			Poignée blanche	«CAVALLERO»
17	Moteur hors bord	01	« CRESENT » puissance 45 CV	——	Quartier maritime Kélibia	1	4	0	9	0	2	Port Kélibia
18	Moteur hors bord	01	YAMAHA puissance 50 CV	N°- 50 DM- H5UL 700124	Quartier maritime Kélibia	1	0	0	1	0	2	Plage Mansoura KELIBIA
19	Canot en polyester	01	Longueur4.60m Largeur 1.83m	Bleu avec inscription « CARAVELLE 2698 »	Quartier maritime Kélibia	2	2	0	8	0	2	Plage Kairkouan
20	Barque en bois Enveloppé de résine	01	Longueur 4.55m largeur1.72m	Couleur blanche et bleu	Quartier maritime Kélibia	2	0	0	8	0	2	Plage Mghawer hawaria
21	Canot semi rigide (fabriqué en polyester et caoutchouc)	01	Longueur 6.60m Largeur 2.20m	Couleur blanche « 31889 »	Quartier maritime Kélibia	1	6	0	2	0	3	Plage Mansoura KELIBIA
22	Canot en polyester	01	Longueur 3.60m Largeur 1.45m	Couleur blanche et rouge avec plaque d'immatriculation n°CCS N 960112	Quartier maritime Kélibia	0	1	0	4	0	3	Port Kelibia
23	Canot en polyester	01	Longueur4.80m Largeur 1.50m	Couleur blanche de l'extérieur et blanche de l'intérieur	Quartier maritime Kélibia	0	1	0	4	0	3	Port Kelibia
24	Planche à voile	01	Longueur 3.28 m Largeur 0.74 m	Couleur Grise avec inscription « SAILORD »	Quartier maritime Kélibia	1	0	0	4	0	3	Au large de la mer
25	Canots pneumatiques équipés d'un moteur YAMAHA PUISSANCE 40 CV	2	Longueur 4 m Largeur 1.70	Couleur Grise portant la mention « MK II C 164 »	Quartier maritime Kélibia	0	9	0	6	0	3	Près du djebel hawaria

p. 935

26	Canot en polyester	1	Longueur 3.90 m Largeur 1.70 m creux 1.55m	Couleur blanche de l'extérieur (avec une bande bleu) et bleu de l'intérieur	Quartier maritime Kélibia	2	1	0	7	0	3	Derrière djebel hawaria el mataris
27	Canot en polyester équipé d'un moteur VOLVO PENTA puissance 110 CV plus un véhicule	2	Longueur 5.50 m largeur 2.50 m	Couleur grise PORTANT LE NOM « khoffach II »	Quartier maritime Kélibia	0	5	1	0	0	3	Plage wed hajjar Kelibia
28	Canot en polyester équipé d'un moteur hors bord HONDA puissance 40 CV	2	Longueur 4 m Largeur 1.26 m	Couleur blanche et bleu	Quartier maritime Kélibia	2	3	1	0	0	3	Plage ain karenz kelibia

p. 936

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région maritime de Tunis quartier maritime de Kelibia

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N°- d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	bois	1	Longueur environ 11 m diamètre 0,55	plaque d'immatriculation 56661 NBG 13	Sidi daoud	1	6	0	2	9	0	Plage sidi daoud
2	Canot en polyester	1	longueur 5,10 m largeur 2 m	Blanche portant signal "FISHERMAN RS 18 "	Madhraba el harchaniSidi daoud	1	7	0	8	0	0	Plage tanara dubai el hawaria
3	Bouée	1	diamètre 60cm	Jaune	Sidi daoud	1	0	0	9	0	1	large de l'île de zimbra
4	Canot pneumatique avec rame	1	longueur 2,50 m largeur 1,50 m	Gris portant signal "QUIK SILVER"	APIP sidi daoud	2	4	1	2	0	1	plage zoukak sidi daoud
5	Canot en polyester	1	longueur 3,20 m largeur 1,45 m	couleur blanche	APIP sidi daoud	1	8	0	4	0	2	plage borj essalhi hawaria
6	Canot en polyester	1	longueur 3,80 m largeur 1,5 m	couleur Blanche portant le nom "jawei" n°- 6566 Tunis Goulette	APIP sidi daoud	2	4	0	7	0	2	plage zawia makayez sidi daoud
7	Canot en polyester	1	longueur 3,90 m largeur 1,60 m	Blanche avec une bande bleu fabriqué par "carthago marine"	Sidi daoud	3	1	0	8	0	3	large dela zone zawia sidi daoud hawaria

p. 937

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région maritime de Tunis quartier maritime de Kelibia

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'articles 5.

N° d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	Porte en bois	1	longueur 1,72 m largeur 0,80 m	marron avec une fonctre circulaire	sous quartier maritime BENI KHIAR	2	9	0	7	9	7	BENI KHIAR
2	Fusil de peche	1	marque CAVALLERO	noir avec une poignée blanche	sous quartier maritime BENI KHIAR	2	3	0	1	9	8	HAMMAMET SUD
3	Planche à voile	1		bleue	sous quartier maritime BENI KHIAR	0	5	0	2	9	9	BENI KHIAR
4	Fusil de peche	2	marque CAVALLERO	noir avec une poignée blanche	sous quartier maritime BENI KHIAR	1	9	0	1	9	9	HAMMAMET SUD
5	Canot en polyester renforcé	1	longueur 4,02 m largeur 1,50 m tonnage 0,74 T	blanc de l'extérieur et bleu ciel de l'intérieur	sous quartier maritime BENI KHIAR	1	2	0	9	0	0	HAMMAMET SUD
6	Canot en polyester renforcé équipé d'un moteur hors bord volva 700	2	longueur 5 m largeur 2 m tonnage 1,83 T	blanc de l'extérieur et bleu de l'intérieur	sous quartier maritime BENI KHIAR	3	0	1	0	0	0	TAZARKA
7	Canot en polyester	1	longueur 4 m largeur 1,80 m	blanc	sous quartier maritime BENI KHIAR	2	4	1	1	0	1	AIN FAKROUN KORBUS
8	fusil de peche	3	marque SOMAT& MARLEBIN	bleu ciel blanc bleu foncé	sous quartier maritime BENI KHIAR	2	6	0	1	0	1	HAMMAMET SUD
9	pédalo	1	longueur 3,20 m marque DENVER	bleu	sous quartier maritime BENI KHIAR	3	1	0	3	0	3	BENI KHIAR
10	cordage	1	multiples dimensions	bleu et vert	sous quartier maritime BENI KHIAR	1	7	1	0	0	1	YASMINE HAMMAMET

p. 938

(suite)

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
11	batterie	1	marque ASSAD	blanche	sous quartier maritime BENI KHIAR	3	0	1	0	0	TAZARKA
12	canot en polyester équipé d'un moteur hors bord marque YAMAHA 85 cv	1	longueur 5,05 m largeur 1,61 m	blanc	sous quartier marisme BENI KHIAR	3	0	1	2	2	EL MAMOURA BNI KHIAR
13	moteur	1	mercury 45 cv	noir	sous quartier maritime BENI KHIAR	1	1	0	8	2	SIDI ERRAEISS
14	canot en polyester équipé d'un moteur hors bord marque YAMAHA 85 cv	1	longueur environ 4 m	gris	BENI KHIAR	0	9	0	1	3	SIDI ERRAEISS
15	planche à voile	1	fabriqué en France porte la mention CALIFORNITA	blanche	BENI KHIAR	1	0	0	9	2	BENI KHIAR
16	canot en polyester équipé d'un moteur hors bord marque YAMAHA 85 CV	1	longueur 5,70 m largeur 2,10 m	noir avec une bande blanche et bleue de l'extérieur couleur interne blanche	municipalité TAZARKA	2	1	1	0	3	PLAGE TAZARKA
17	moteur	1	marque BUKH	N°= de série 001 E 7125 puissance 45 cv couleur rouge	municipalité TAZARKA	2	1	1	0	3	PLAGE TAZARKA
18	planche à voile	1	blanche		sous quartier maritime BENI KHIAR	2	1	1	0	3	AU LARGE DE LA MER BENI KHIAR

p. 939

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Sousse quartier maritime de Sousse

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux epaves maritimes et notamment l'articles 5.

N° d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	rame en bois	1	Longueur 2,83 m		Port de sousse	3	0	0	1	9	0	port de sousse
2	Filet de peche	1		Etat usé	Port de sousse	1	4	0	6	9	1	écoulé
3	Bouée	1	diamètre 72 cm	Jaune	RM sousse	0	2	1	0	9	1	plage ksibet echat
4	Bouée	1	diamètre 50 cm	Orangée	RM sousse	2	0	0	7	9	2	iles kouria
5	Planche à voile	1	Longueur 3,40 m	Sans voile couleur blanche	RM sousse	2	9	1	0	9	4	écoulé
6	Canot en polyester	1	Longueur 3,20 m	Sans voile couleur jaune	Port de sousse	0	9	0	5	9	5	port de peche hergla
7	Canot en polyester	1	Longueur 4 m	Blanche	Port de sousse	0	7	1	2	0	2	hergla

p. 940

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Monastir quartier maritime de Monastir

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	catamaran avec un moteur hors bord	1	longueur 3,20 m puissance 25 cv	blanc, état passable	TEBOULBA	1	2	0	9	0	0	AU LARGE DE LA MER
2	canot en polyester	1	longueur 3,10 m largeur 1,25 m	blanc, état défectueux	TEBOULBA	0	3	1	0	0	3	AU LARGE DE LA MER
3	canot en polyester	1	longueur 4,65 m largeur 1,48 m	blanc	MAHDIA	0	2	0	1	9	2	AU LARGE DE LA MER
4	pedalo	1	longueur 3,88 m largeur 1,48 m	blanc	MAHDIA	1	3	0	4	9	2	AU LARGE DE LA MER
5	panneau de drainage	1		blanc	MAHDIA	0	3	0	2	9	2	AU LARGE DE LA MER
6	barque en aluminium	1	longueur 5,30 m largeur 1,80 m	marron	MAHDIA	0	8	0	7	9	2	AU LARGE DE LA MER
7	canot en polyester	1	longueur 3,50 m largeur 1,50 m	blanc de l'extérieur oranger et en haut et a l'intérieur	MAHDIA	1	2	1	1	0	0	PLAGE SALAKTA
8	canot en polyester	1	longueur 3,50 m largeur 1,50 m	blanc avec des bandes bleu	MAHDIA	1	4	0	9	0	1	PLAGE SALAKTA
9	canot en polyester	1	longueur 4,20 m largeur 1,50 m	blanc	MAHDIA	1	4	0	9	0	1	PLAGE SALAKTA
10	moteur hors bord	1	puissance 40 cv	marque SILVA, bleu foncé	MAHDIA	1	4	0	9	0	1	PLAGE SALAKTA
11	brassière de sauvetage	12		rouge	MAHDIA	1	4	0	9	0	1	PLAGE SALAKTA
12	cannot en fibre de verre	1	longueur 3 m largeur 1,80 m	bleu en bas et oranger en haut	MAHDIA	2	3	0	8	0	2	LARGE DE LA MER
13	canot pneumatique	1	puissance 20 cv	YAMAHA	MAHDIA	2	3	0	8	0	2	LARGE DE LA MER
14	canot pneumatique	1	longueur 3,50 m largeur 1,50 m	rouge	MAHDIA	0	2	1	0	0	2	PLAGE MAHDIA
15	moteur hors bord	1	puissance 05 cv	JOHNSON	MAHDIA	0	2	1	0	0	2	PLAGE MAHDIA

p. 941

(suite)

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
16	moteur hors bord	1	puissance 10 cv	MARINAR	MAHDIA	0	2	1	0	2	PLAGE MAHDIA
17	cannot en fibre de verre	1	environ 3 m	blanche	Chebba	0	2	1	0	2	PLAGE Chebba
18	moteur hors bord	1	puissance 18 cv	EVINRUDE	Chebba	1	3	0	9	2	PLAGE Chebba
19	barque en bois	1	longueur 5,90 m largeur 1,94 m	blanc avec une bande bleu	Chebba	0	5	1	1	2	PLAGE Chebba
20	cannot en fibre de verre	1	longueur 4,12 m largeur 1,46 m	blanc et bleu	Chebba	2	4	0	1	3	PLAGE Chebba
21	barrots de bois	1	longueur 4,12 m largeur 0,25 m épaisseur 0,05 m		MAHDIA	2	5	0	4	3	PLAGE MAHDIA
22	canot en polyester	1	longueur 3,85 m largeur 1,65 m	blanc et rouge	MAHDIA	0	5	0	8	3	SALAKTA
23	catamaran	1	longueur 3,85 m largeur interne 1,85 m longueur du sari 6,60 m	blanc	MAHDIA	0	4	0	9	3	PLAGE MAHDIA

p. 942

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Monastir quartier maritime de Monastir

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N° d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristique	Signes distinctif	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	Canot pneumatique	1	longueur 3 m largeur 1,25 m	Couleur jaune en bonne état	SAYADA	2	6	1	1	0	3	Au large des cotes de Sayada

p. 943

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Sfax quartier maritime de Sfax

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment les articles 5 et 8.

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte						Lieu de découverte
1	Hélice d'un chalutier	1	Grand format		région maritime de sfax	0	5	0	6	9	1	large de mer
2	Filet de pêche	1		bleu et blanc	région maritime de sfax	2	1	0	1	9	2	large de mer
3	Barrot de filet	3		Etat usé	région maritime de sfax	2	3	0	3	9	2	cotes de SFAX
4	Quantité de filets de pêche	1		Muni de liège rouge des barres de fer et des chaînes	région maritime de sfax	3	0	0	6	9	2	large de mer
5	Bouée métallique	1	enveloppé en cuir	couleur rouge	région maritime de sfax	1	8	0	7	9	2	cotes de SFAX au sud de la bouée N°=8
6	Barque en bois avec rames	1	longueur 3,72m	Etat usé	région maritime de sfax	0	5	0	9	9	2	cotes de SFAX
7	Canot à rames	1	longueur 5m	Etat usé	écoulé au port de pêche SFAX	0	4	0	4	9	6	longitude 34° 42' au nord latitude 10° 48' est
8	Barque à moteur nommée ADEI HS 167	1	longueur 10,72m largeur 4m profondeur 1,25m	Etat usé	entrepot port commercial de SFAX	1	4	0	8	9	8	longitude 34° 42' au nord latitude 11°38' est
9	Bouée de sauvetage en plastique	1		couleur rouge	région maritime de sfax	2	9	1	0	0	0	large de mer
10	Bouée en plastique	1	longueur 1,5m diamètre 0,5m	couleur jaune	région maritime de sfax	0	3	0	6	0	2	à l'est du golfe de GABES
11	Barque pneumatique sans moteur	1	longueur environ 4 m couleur noir	Etat usé	région maritime de sfax			1	0	0	2	large des cotes
12	Canot en bois	1		Etat passable	chantier naval "HOUCHE ESSOUISSI" EL KRATEN	1	9	0	9	0	2	cotes de KERKENNAH
13	Moteur de canot rapide	1	bleu avec cercle et sans couvercle	Etat usé	région maritime de sfax			0	3	0	3	large de la mer

p. 944

(Suite)

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte				Lieu de découverte
14	Barque	1	probablement fabriqué en LYBIE longueur 14m largeur 3,5m	bleue et blanche équipée d'un moteur marque LISTRA puissance 120 cv	port de pêche SFAX			3	3	au large de la mer
15	barque SAKHR n°=274 S/III	1	longueur 9m couleur bleu et jaune	équipée d'un moteur marque BAKINZA puissance 55 cv	port de pêche SFAX	0	1	4	3	au large de la mer
16	barque HABIBA n°=520 Bizarte	1	équipée d'un moteur de marque BL90H puissance 45 CV		port de pêche SFAX			4	3	au large de la mer
17	Filet de pêche pour chalutier	1		COULEUR BLANCHE état passable	APIPDE MAHRES			4	3	au large de la mer
18	Barque en bois	1	longueur 8,10m largeur 3,5m profondeur 1,5m	équipée d'un moteur marque LISTRA puissance 72 cv	APIP DE KERKENNAH	1	5	3	3	cotes de KERKENNAH
19	Barque en bois	1	longueur 13,53m largeur 4,45m profondeur 1,75m	équipée d'un moteur marque FIAT puissance 220 cv	APIP DE KERKENNAH	3	1	3	3	cotes de KERKENNAH
20	Canot pneumatique	1	longueur 6m largeur 1,2m	vert état passable	APIP DE KERKENNAH	0	3	6	3	cotes de KERKENNAH

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Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Gabès quartier maritime de Gabès

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N° d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte				Lieu de découverte
1	Barque en bois	1	Longueur 4 m le nom FAIROUZ	COULEUR BLANCHE + BANDE VERTE	port de peche Gabès	0	1	5	2	oued garin GABES
2	Canot pneumatique	1	longueur 11 m largeur 2,5 m	Couleur gris plaque d'immatriculation n° 160304	Garde cotière Gabès	2	3	8	2	Plage METWIA GABES
3	Barque en bois	1	longueur 3,72 m largeur 1,44 m	Nom MABROUK couleur blanche	port Ezzarat	1	4	3	2	large ZARAT
4	Canot pneumatique	1	longueur 6,5 m largeur 2,50 m	Couleur grise	port Ezzarat	2	2	8	2	large ZARAT

p. 946

Office de la marine marchande et des ports
région maritime de Djerba

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi n° 21 de l'année 1989, promulguée le 22 février 1989, relative aux épaves maritimes et notamment l'article 5.

N°= d'ordre	Déscription	Nombre	Caractéristiques	Signes distinctifs	lieu de dépôt	Date de découverte					Lieu de découverte
1	Filet de peche ktat	1	Etat usé		Quartier maritime de DJERBA	2	7	0	3	0	Ben Guerden
2	défense en caoutchouc couleur jaune	1	Etat passable	Couleur jaune	Quartier maritime de DJERBA	0	3	0	4	0	Ben Guerden
3	Barque de peche cotière avec rammes	1	Etat passable	longueur 4, 20 m largeur 1, 73 m	garde cotière de kief	0	8	0	4	0	Ben Guerden
4	Pneu de voiture	1	Etat passable	N°= 185/70	Quartier maritime de DJERBA	0	8	0	4	0	Ben Guerden
5	barque en polyester	1	Etat passable	longueur 2, 60 m largeur 1, 20 m	quartier maritime de DJERBA	0	5	0	6	1	DJERBA
6	Barque de peche avec voile	1	Etat passable	longueur 5, 90 m largeur 2, 25 m	garage mokhtar ben dhaïfalish	2	6	0	7	1	DJERBA
7	Barque de peche avec rames	1	Etat passable	longueur 3, 88 m largeur 1, 5 m	Quartier maritime de DJERBA	2	3	0	8	1	DJERBA
8	moteur yamaha + reservoir d'essence	1	Etat passable	Puissance 5 cv capacité 20 L	Quartier maritime de DJERBA	2	0	1	1	2	Ajim DJERBA
9	barque de peche sans moteur	1	Etat passable	longueur 7, 10 m largeur 1, 70 m	port kief	2	5	1	2	2	Ben Guerden
10	Barque de peche avec rames	1	Etat passable	longueur 3, 72 m largeur 1, 6 m	boughrara	1	7	0	4	3	Boughrara
11	bouteille de gaz	1	Etat passable	Marque AGIP GAZ fabriquée en Italie	Djerba	1	8	0	8	3	DJERBA