Cabinet de Maître Mehrez Boussayene
Avocat à la cour de cassation
Tél. : 71.288.688 - Fax : 71.288.844
MF : 221163 Y
Poursuivant : La Banque Nationale Agricole, SA en la personne
p. 5283de son représentant légal, ayant son siège social à Tunis, rue Hédi Nouira 1001, RC n° B142431996 Tunis, créanciers hypothécaire.
Patrie saisie : Hichem Ben Hassine Ben Hadj Khalifa Ben Salah, demeurant à Knaies - Sousse et à la rue Les Jasmins n° 3 - Sousse, débiteur hypothécaire.
Avocat poursuivant : Maître Mehrez Boussayene, avocat près la cour de cassation, ayant son cabinet au 29, avenue Alain Savary, Le belvédère - 1002 Tunis.
Immeuble saisi : Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n.° 47113 Sousse, dénommé "44 45M" d'une superficie totale de 65737 m² situé à Knaies, gouvernorat de Sousse, composé des lots suivants : lot n° 1209 A, d'une superficie de 17330 m² comprenant une habitation rurale, garage, puits motorisé, bassin, station de pompage d'eau, des oliviers, délimité au Nord par le lot n° 1210 A, à l'Est par le lot n° 1185 A, n° 1186 A, n° 1187 A et n° 1192 A, au Sud par le lot n° 1204 A, à l'Ouest par le lot n° 1203 A et le lot n° 1207 A, n° 1208 A. Lot n° 1212 A d'une superficie de 7198 m² contenant des oliviers délimitée au Nord par le lot n° 1215 A, à l'Est par un passage agricole, au Sud et à l'Ouest par le lot n° 1213 A. Lot n° 1211 A terrain agricole d'une superficie de 13040 m² délimité au Nord et à l'Est et à l'Ouest par des lots à la propriété d'autrui et au Sud par un passage agricole. lot n° 1214 A, d'une superficie de 190 m² contenant des oliviers, délimitée au Nord par le lot n° 1217 A, à l'Est au Sud par le lot n° 1215 A, à l'ouest par le lot n° 1224 A. Lot n° 1224 A, d'une superficie de 18980 m², plantée des arbres fruitiers avec un système d'irrigation goutte à goutte, délimitée au Nord par un passage agricole et à L'Est par le lot n° 1217 A, le lot n° 1214 A, le lot n° 1215 A et le lot n° 1213 A, propriété d'autrui et un passage agricole et au Sud par le lot n° 1219 A et le lot n° 1222 A et à l'Ouest par le lot n° 1223 A, les lots sont à la propriété d'autrui. Le lot n° 1225 A constitué une terre de superficie 8999 m² contenant des oliviers et des arbres fruitiers délimités au Nord par les lots n° 1240 A, 1239 A et 1234 A, à l'Est par une terre, au Sud par le lot n° 1218 A et à l'Ouest par un passage agricole.
Mise à prix : Le prix est de 316.578,000 dinars, sans les frais.
Visite de l'immeuble : Tous les jours.
Pour de plus amples informations, prendre connaissance du cahier des charges générales déposé au greffe du tribunal de première instance de Sousse et à l'étude de l'avocat poursuivant.
Date et lieu de la vente : La vente aura lieu le 24 janvier 2006 à partir de 9 h à la chambre des créées du tribunal de première instance de Sousse.
Observations : Ne peuvent prendre parts aux enchères que les personnes ayant consigné au moins le tiers de la mise à prix à la caisse des dépôts et consignations ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire irrévocable. Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations administratives nécessaires.
Maître Mehrez Boussayene