Suivant acte s.s.p enregistré à Tunis le 27 janvier 2006 quittance n° 7319, enregistrement n° 6500477, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis sous le n° D014892006, le 20 mai 2006, une société à responsabilité limitée a été constituée :
- Dénomination : Société «Ipso-Facto Editions».
- Siège social : Rue Lac Victoria les Berges du Lac Tunis.
- Durée : 99 ans.
- Capital social : 40 000 dinars.
- Objet : Vente et diffusion de revues, livres, journaux et études scientifiques.
- Gérance : M. Mustapha Ben Amor a été nommé gérant de la société pour 3 ans renouvelables avec les pouvoirs les plus étendus.
- Commissaire aux comptes : M. Raouf Guetari demeurant au 71, rue de Yougoslavie à Tunis a été nommé commissaire aux comptes pour 3 années.