Suivant acte s.s.p en date du 20 octobre 2008, enregistré à la Recette des Finances de Bizerte le 30 octobre 2008, sous le numéro 08507081, Quittance n° M067020, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du tribunal de 1ère instance de Bizerte sous le n° D042412008 en date du 4 novembre 2008.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée :
Raison sociale : Sté DTA ARCHITECTES.
Siège social : Avenue de l'environnement Zarzouna 7021 Bizerte.
Capital social : 2.000 DT.
Objet social : Etudes techniques et travaux d'architecture.
Durée : 99 ans.
Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n° SDB080059N du 21 octobre 2008.
Délivrée par : Guichet Unique - API Bizerte.
Gérance : Monsieur Borhène DHAOUADI est nommé gérant de la société pour une durée indéterminée avec les pouvoirs les plus étendus.