Actes administratifs

Ministère de Transport

Publié au Annonces légales n° 129 du 11 décembre 2008, page 6427 · réf. 2008R04033MINA4

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Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Février 1989 relative aux épaves maritimes et notamment son article 5

N°	Désignation	Nbr	Caractéristiques	Signes distinctifs	Lieu de dépôt	Date de découverte	Lieu de découverte
1	Barque à rames	1	Longueur 5.75m Largeur 1.41m	Couleur Bleue	Monastir	29/10/2006	Au Large
2	Moteur hors bord Yamaha indiro 55 cv	1	N° série 663kl1003455	Couleur Bleue	Monastir	15/10/2007	Au Large
3	Moteur hors bord Yamaha 25 cv	1	N° série 61rkx200272	Couleur Grise	Téboulba	24/09/2007	Au Large
4	Barque pneumatique sans moteur	1	Longueur 3.10m Largeur 1.30m	Couleur Noire et Grise	Téboulba	26/10/2007	Au Large
5	Balise	1	-	Couleur Jaune	Téboulba	03/04/2008	Au Large
6	Barque pneumatique	1	Longueur 6.50m	Couleur Noire	Téboulba	30/04/2008	Au Large
7	Moteur hors bord Yamaha 40 cv	1	N° série 1017279	-	Téboulba	23/05/2008	Au Large
8	Moteur hors bord Silva	1	N° série 2403885	-	Téboulba	12/07/2008	Au Large
9	Barque en bois sans moteur	1	Longueur 9m Largeur 2.96m Creux 0.96m	Couleur Bleue	Téboulba	06/09/2008	Au Large
10	Barque en bois sans moteur	1	Longueur 7.5m Largeur 2.5m Creux 0.76m	Couleur Bleue	Téboulba	12/09/2008	Au Large
11	Moteur Hors Bord Yamaha 25 cv	1	N° série 1031646	-	Téboulba	13/10/2008	Au Large
12	Canot mixte	1	Longueur 5m	Couleur Partie Rigide Bleue et Partie Pneumatique Grise	Mahdia	21/07/2004	Au Large
13	Barque en bois	1	Longueur 7.85m Largeur 2.27m	Coque Bleue et Rouge Pont Vert	Chebba	30/11/2006	Au Large
14	Pédalo	1	-	Couleur Verte et Banche	Chebba	19/02/2005	Au Large
15	Canot pneumatique	1	Longueur 6.8m Largeur 2.2m	Couleur Noire	Chebba	08/03/2007	Au Large
16	Echelle	1	Longueur 3m	Bois et cordes	Chebba	09/05/2007	Au Large
17	Canot pneumatique	1	Longueur 7.4m Largeur 2m	Couleur Noire	Chebba	20/06/2007	Au Large

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N°	Désignation	Nbr	Caractéristiques	Signes distinctifs	Lieu de dépôt	Date de découverte	Lieu de découverte
18	Canot pneumatique	1	Longueur 4.4m Largeur 1.8m	Couleur Verte	Chebba	28/06/2007	Au Large
19	Canot en polyester	1	Longueur 5m Largeur 1.4m	Couleur Blanche	Mahdia	10/04/2007	Plage Salakta
20	Barque en bois	1	Longueur 6m Largeur 2m	Couleur Bleue	Chebba	28/05/2007	Au Large
21	Pédalo	1	Longueur 4m Largeur 1.6m	Couleur Bleu et Rouge	Chebba	06/08/2007	Plage Melloulech
22	Canot pneumatique	1	Longueur 7.7m Largeur 3.3m	Couleur Grise	Chebba	20/08/2007	Au Large
23	Canot pneumatique	1	Longueur 7m Largeur 2m	Couleur Grise	Chebba	21/01/2008	Au Large
24	Moteur hors bord	1	Yamaha 100cv	Couleur Grise Sans couvercle	Chebba	08/01/2008	Au Large
25	Barque pneumatique	1	Longueur 12.30m Largeur 4m	Grise avec des traits noirs	Chebba	26/02/2008	Au Large
26	Barque en polyester	1	Longueur 4.5m Largeur 1.7m	Couleur Blanche	Mahdia	05/06/2008	Plage Réjich
27	Canot pneumatique	1	Longueur 7.3m Largeur 3m	Couleur Noire	Mahdia	09/05/2008	Plage Réjich
28	Canot en polyester	1	Longueur 5.73m Largeur 2m	Couleur Bleue Foncée	Chebba	12/05/2008	Au Large
29	Canot pneumatique	1	Longueur 8m Largeur 2.5m	Couleur Grise	Chebba	03/06/2008	Entrée Port Chebba
30	Canot pneumatique	1	Longueur 9m Largeur 2m	Couleur Grise	Mahdia	26/06/2008	Au Large
31	Canot en polyester	1	Longueur 3.9m Largeur 1.6m	Couleur Blanche et Bleue	Mahdia	20/08/2008	Plage Mehdia
32	canot sans moteur	1	Longueur 4.2m Largeur 1.5m	Couleur Bleue Foncée	Mahdia	21/08/2008	Au Large
33	canot pneumatique sans moteur	1	Longueur 3m environ	Couleur orangée	Mahdia	08/10/2008	Au Large
34	Barque à moteur	1	Longueur 16.45m Largeur 4.77m Moteur DAEWOO 230 cv	Couleur Blanche et Bleue	Mahdia	10/10/2008	Au Large
35	canot pneumatique sans moteur	1	Longueur 9.70m Largeur 3.60m	Couleur Jaune	Mahdia	20/10/2008	Au Large
36	Barque en bois équipée de moteur et sans passerelle	1	Longueur 14.30m Largeur 4.70m Moteur HUNDAY 160 cv N° 4052470	Nom ABOUBAKER et N° 1436	Mahdia	24/10/2008	Au Large

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N°	Désignation	Nbr	Caractéristiques	Signes distinctifs	Lieu de dépôt	Date de découverte	Lieu de découverte
37	Barque en fibre de verre	1	Longueur 5m Largeur 1.6m	Couleur Blanche	Sous Quartier Maritime Ghar El Melh	14/12/2006	Plage Ras Mestir Rafraf
38	Moteur marin Johnson 30 cv	1	N° Moteur 7007046	Couleur Blanche	Sous-Quartier Maritime Ghar El Melh	19/12/2006	Plage Rafraf
39	Moteur marin Silva de 15 cv	1	N° Moteur 259b06442	Couleur Bleue	Sous-Quartier Maritime Ghar El Melh	20/12/2006	Plage Souis Ras Jebel
40	Barque en fibre de verre	1	Longueur 2.7m Largeur 1.0m	Nom ANNAROSA Couleur Blanche	Région Maritime Bizerte	10/01/2007	Plage Kaf Abbad
41	Canot en bois à rames	1	Longueur 3.25m Largeur 1.3m	Couleur Grise	Quartier Maritime Tabarka	24/01/2007	Canal Bizerte
42	Canot pneumatique YAM300S	1	Longueur 3m Largeur 1.36m	-	Quartier Maritime Tabarka	06/03/2007	Plage Tabarka
43	Barque en Bois	1	Longueur 4.89m Largeur 1.90m	Couleur Grise	Région Maritime Bizerte	30/07/2007	Plage Bizerte
44	Barque en Bois	1	Longueur 5.5m Largeur 2.03m	Nom HICHEM N° 428 Couleur Grise	Région Maritime Bizerte	27/08/2007	Plage Gueltet Zit Cap Serrat
45	Balise	1	Longueur 1.7m Diamètre 0.5m	Couleur Grise	Quartier Maritime Tabarka	19/01/2008	Plage Tabarka
46	Canot pneumatique	1	Longueur 2.7m Largeur 1.0m	Couleur Grise	Région Maritime Bizerte	12/07/2008	Plage Bizerte
47	100 litres d'Essence	1	6 Bidons de 20 L	-	Région Maritime Bizerte	12/07/2008	Plage Bizerte
48	Barque en Bois	1	Longueur 4m Largeur 2m	Nom HAKIM >N° 570	Région Maritime Bizerte	15/07/2008	Plage Elghirene
49	Canot pneumatique	1	Longueur 6m Largeur 2m	Couleur Grise	Sous Quartier Maritime Zarzis	17/01/2008	Au Large
50	Moteur Hors bord Yamaha de 50cv	1	-	N° Moteur 62FL504675R	Région Maritime de Jerba	10/03/2008	Au Large

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N°	Désignation	Nbr	Caractéristiques	Signes distinctifs	Lieu de dépôt	Date de découverte	Lieu de découverte
51	Canot pneumatique équipé d'un moteur marque Yamaha de 40 cv	1	Longueur 8.0m Largeur 3.0m	Couleur Grise	Sous Quartier Maritime Zarzis	16/05/2008	Au Large
52	Canot pneumatique	1	Longueur 6.8m Largeur 2m	Couleur Noire	Port Houmet Souk	10/07/2008	Au Large
53	Canot en polyester	1	Longueur 5.6m Largeur 1.95m	Couleur Noire	Port Aghir	10/07/2008	Au Large
54	Barque en polyester	1	Longueur 11m Largeur 3m	Couleur Grise	Port Aghir	18/07/2008	Au Large
55	Pédalo	1	Longueur 3m Largeur 1.5m	Couleur Bleue	Port de Sousse	22/08/2007	Côtes de Sousse
56	Planche à voile sans voile	1	-	Couleur Blanche	Port de Sousse	22/08/2007	Côtes de Sousse
57	Canoë kayak	1	Longueur 3.4m Largeur 1.6m	Couleur Jaune	Entrepôt Direction Port Sousse	28/01/2007	Côtes de Hergla
58	Canot pneumatique	1	Longueur 6m Largeur 2m	Couleur Grise	Entrepôt Direction Port Sousse	25/05/2008	Plage de Hammamet
59	Canot en polyester	1	Longueur 3.6m Largeur 1.5m	Couleur Blanche	Port de Commerce Sousse	18/08/2008	Au large à 20 milles des côtes
60	Ancre et Chaîne	1	Poids: plus 1000kg long chaîne:50m	Métal	Port de Commerce Sousse	27/07/2008	Port de Commerce Sousse
61	Bouée Océanographique équipée d'une laisse dérivante de 17m environ	1	-	Couleur Grise et Noire	Quartier maritime de Kélibia	05/02/2007	Large Soliman
62	Canot en bois à rames	1	Longueur 4.15m Largeur 1.37m	Couleur Bleue	Quartier maritime de Kélibia	19/04/2007	Large Mamounia
63	Canot en bois revêtu de résine	1	Longueur 5.00m Largeur 2.05m	Couleur Grise	Quartier maritime de Kélibia	11/05/2007	Large Banc Smaia
64	Canot semi rigide	1	Longueur 2.50m Largeur 1.25m	Couleur Grise portant la mention « D-250VALIANT»	Quartier maritime de Kélibia	04/07/2007	Large de Sidi Daoud
65	Canot en bois revêtu de résine	1	Longueur 5.35m Largeur 2.05m	Couleur Grise	Quartier maritime de Kélibia	11/09/2007	Large de Sidi Daoud
66	Canot en polyester	1	Longueur 5.90m Largeur 2.20m	Couleur Bleue	Quartier maritime de Kélibia	09/09/2007	Large de Sidi Daoud

p. 6431

N°	Désignation	Nbr	Caractéristiques	Signes distinctifs	Lieu de dépôt	Date de découverte	Lieu de découverte
67	Moteur hors bord Yamaha 25 cv	1	Longueur 3.60m Largueur 1.46m	Couleur Blanche	Quartier maritime de Kélibia	21/10/2007	Plage Sidi Jamal eddine temime
68	Roue de véhicule complète	1	Marque MICHELIN 315/80/R22.5	E-22.5PILOTE XDA	Quartier maritime de Kélibia	07/01/2008	Au large
69	Barque en polyester	1	Longueur 4.30m Largueur 1.80m	Couleur Bleue et Blanche	Sous Quartier Maritime de Beni Khiar	09/01/2008	Cité Djerbi Korba
70	Chariot métallique pour Transport de canots	1	Longueur environ 5m	Couleur Noire	Sous Quartier Maritime de Beni Khiar	09/01/2008	Cité Djerbi Korba
71	Moteur Hors Bord	1	Marque SUZUKI 60 cv	N° Série 031118	Sous Quartier Maritime de Beni Khiar	09/01/2008	Plage Hôtel Pyramides
72	Morceaux de filets et chambre à air	2	-	Sans Couleur	Sous Quartier Maritime de Beni Khiar	23/06/2008	Sabkhat Zariat Korba
73	Morceaux de filets	3	-	Sans Couleur	Sous Quartier Maritime de Beni Khiar	23/06/2008	Sabkhat Zariat Korba

Citer : Ministère de Transport, JORT (Annonces légales) n° 129 du 11 décembre 2008, p. 6427.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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