Fonds de commerce · Location de fonds de commerce
Publié au Annonces légales n° 90 du 28 juillet 2009, page 4317 · réf. 2009T04599FCCC3
L'ATTT dûment représentée, ayant son siège à l'avenue du Japon à Monteplaisir Tunis, à loué à Monsieur Atef Ben Rafik Zini le fonds de commerce exploité à la gare routière de Kasserine par acte SSP, en date du 28/5 et 3/6/2009, enregistré à Kasserine le 10/6/2009,
quittance n° M029380 enregistrement 09302324, et ce pour une année renouvelable. Cet avis a été publié au Journal El Horria le 16/7/2009.
Citer : L'ATTT dûment représentée, ayant son siège à l'avenue du Japon à Monteplaisir Tunis, à loué à Monsieur Atef…, JORT (Annonces légales) n° 90 du 28 juillet 2009, p. 4317.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.