Suivant acte S.S.P en date du 30/8/2010 enregistré à la recette des finances Quai Tarek Ibn Zied de Bizerte le 3/9/2010 sous le numéro 10506117, Quittance n°M056031, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Bizerte sous le n°D0419882010 en date du 6/9/2010.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée :
Raison sociale : Sté IMS Architectes.
Siège social : Quai Tarek Ibn Zied Imm n°8 - 7000 - Bizerte.
Capital social : 2000 DT.
Objet social : Etudes techniques, travaux d'architecture, de décoration et de contrôle.
Durée : 99 ans.
Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDB100078K du 03/09/2010.
Délivrée par : Guichet unique l'A.P.I de Bizerte.
Gérance : Monsieur M'Hamed Sfaxi est nommé gérante de la société.