Suivant acte S.S.P en date du 5/10/2010 enregistré à la recette des finances Quai Tarek Ibn Zied de Bizerte le 27/10/2010 sous le n° 10507183, quittance n° 066736, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Bizerte sous le n° D0422872010 en date du 28/10/2010.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée :
Raison sociale : STE ARTS TRADITIONNELS ET CONTEMPORAINS «ATC».
Siège social : El Hameri RAF RAF PLAGE 7014 Bizerte.
Capital social : 1.000 DT.
Objet social : Fabrication de divers articles de décoration.
Durée : 99 ans.
Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n° DBE10054A du 13/10/2010.
Délivrée par : Guichet Unique L'A.P.I.I de Bizerte.
Gérance : Monsieur Roger Claude JOANNY est nommé gérant de la société pour toute sa durée avec les pouvoirs les plus étendus.